Objet Champ d'application du marché
Titre:
“RELANCE SUITE A CLASSEMENT SANS SUITE - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE MAITRISE D'OEUVRE D'EXECUTION AVEC PSE OPC”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“RELANCE SUITE A CLASSEMENT SANS SUITE - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE MAITRISE D'OEUVRE D'EXECUTION AVEC PSE OPC”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre d'exécution
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année,...”
Description des renouvellements
L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année, et ce un maximum de 3 (trois) fois, sauf pour une des Parties à en demander la résiliation sous réserve du respect d'un préavis de 3 (trois) mois.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 6
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
10:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-07-24 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-09-18 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 ans
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à
la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et
suivants de l'ordonnance n 2009 515...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à
la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et
suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1
et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé
contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis
d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les
conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515
du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de
procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé
précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la
conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 116-362828 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: sa hlm
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 116-362828
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre d'exécution
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Artkansas studio
Adresse postale: 1 RUE D'ANJOU
Commune postale: Asnieres sur seine
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Art x bat
Adresse postale: 17 RUE RUBENS
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bmc
Adresse postale: 42 RUE DE BIRAGUE
Commune postale: Ormesson sur marne
Code postal: 94490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Egeco
Adresse postale: 74 AVENUE PAUL DOUMER
Commune postale: Saulx les chartreux
Code postal: 91160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Home ingenierie
Adresse postale: 19 AVENUE DES CHALETS
Commune postale: Choisy le roi
Code postal: 94600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Imoe
Adresse postale: 27 RUE DELIZY
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ubique architecture
Adresse postale: 33 AVENUE FAIDHERE
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2024/S 009-019587 (2024-01-08)