Réalisation des fouilles archéologiques phase 2 sur le secteur centre bourg de la ZAC multi-sites de St Planchers.
Normandie Aménagement
La fouille a pour but d'étudier les vestiges de 2 tombes buchers et des espaces alentours sur la ZAC multisites de St Planchers. 10000 m² seront décapés exhaustivement.
Date limiteDeadline 2026-09-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des fouilles archéologiques phase 2 sur le secteur centre bourg de la ZAC multi-sites de St Planchers.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Réalisation des fouilles archéologiques phase 2 sur le secteur centre bourg de la ZAC multi-sites de St Planchers
Description du marché:
Adresse postale: Centre bourg - la pommeray
Code postal: 50400
Ville: Saint Planchers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC multi sites de Saint Planchers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Normandie Aménagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.prevel@normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 231351020 📞
URL: https://www.normandie-amenagement.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard CS73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0299653737 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-511844 (2026-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des fouilles archéologiques phase 2 sur le secteur centre bourg de la ZAC multi-sites de St Planchers.
Numéro de référence:
3511
Brève description:
La fouille a pour but d'étudier les vestiges de 2 tombes buchers et des espaces alentours sur la ZAC multisites de St Planchers. 10000 m² seront décapés exhaustivement.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
3511 archéo
Titre: Réalisation des fouilles archéologiques phase 2 sur le secteur centre bourg de la ZAC multi-sites de St Planchers
Description du marché:
Le Préfet, par arrêté n°28-2026-363 du 11/06/2026, a prescrit la réalisation de fouilles préventives. Celles-ci ont pour but d'étudier les vestiges de 2 tombes buchers et des espaces alentours. 10000 m² seront décapés exhaustivement.
Informations complémentaires:
Tranche ferme: fouille de 2 structures funéraires type bucher + fouille de 10 structures funéraires type crémation
Tranche optionnelle 1: Complément bucher - fouille fine et étude post-fouille d'un bucher supplémentaire
Tranche optionnelle 2: Complément sépulture - fouille fine et étude post-fouille de sépultures supplémentaires (1 à 10)
Variante autorisée limitée à 1 : précisions apportées dans le règlement de la consultation
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire des autres membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le responsable de l'opération devra être un spécialiste de la période antique. Il sera assisté par un anthropologue ayant déjà une pratique de la fouille des incinérations et des travaux scientifiques en lien avec ce type de vestiges.
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Code postal: 50400
Ville: Saint Planchers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché comporte 2 tranches optionnelles.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC multi sites de Saint Planchers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Normandie Aménagement
Numéro d'enregistrement national:
40937749600032
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.prevel@normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 231351020 📞
URL: https://www.normandie-amenagement.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17550111500161
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard CS73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0299653737 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 140-511844 (2026-07-21)
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