Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490)

Orvitis

Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490).Tranche ferme : site militaire et occupation préhistorique
Tranche optionnelle: occupation paléolithique structurée - maximum de 100 m² pendant minimum 10 jours ouvrés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INRAP

Qui ?

• Orvitis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-22	Avis de marché
2023-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Brève description:

Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490).Tranche ferme : site militaire et occupation préhistorique Tranche optionnelle: occupation paléolithique structurée - maximum de 100 m² pendant minimum 10 jours ouvrés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis
Adresse postale: 17 BD VOLTAIRE
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.idelians.fr/ 🌏
Courrier électronique: valerie.felix@idelians.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
URL des documents: https://orvitis.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://orvitis.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-580588
Numéro JO-S: 186

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490).Tranche ferme : site militaire et occupation préhistorique

Tranche optionnelle: occupation paléolithique structurée - maximum de 100 m² pendant minimum 10 jours ouvrés

Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490).Tranche ferme : site militaire et occupation préhistorique Tranche optionnelle: occupation paléolithique structurée - maximum de 100 m² pendant minimum 10 jours ouvrés

Durée de l'accord: 30 mois
Description des options:

Marchés de prestations similaires dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique et marché à tranches: Tranche ferme : site militaire et occupation préhistorique

Tranche optionnelle: occupation paléolithique structurée - maximum de 100 m² pendant minimum 10 jours ouvrés

La décision d'affermir la tranche optionnelle sera notifiée au titulaire si les conditions fixées dans le cahier des charges scientifiques sont réunies

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Habilitation ou l'agrément de l'Etat en tant qu'opérateur d'archéologie préventive

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://orvitis.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://orvitis.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: dijon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 186-580588 (2023-09-22)

Avis d'attribution de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 246 886 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729313
Se réfère à l'avis: 2023/S 186-580588
Numéro JO-S: 232

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques énoncés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: Inrap
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 246 886 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2023/S 232-729313 (2023-11-27)

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