Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490).Tranche ferme : site militaire et occupation préhistorique
Tranche optionnelle: occupation paléolithique structurée - maximum de 100 m² pendant minimum 10 jours ouvrés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490).”
Produits/services: Services archéologiques📦
Brève description:
“Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490).Tranche ferme : site...”
Brève description
Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490).Tranche ferme : site militaire et occupation préhistorique
Tranche optionnelle: occupation paléolithique structurée - maximum de 100 m² pendant minimum 10 jours ouvrés
1️⃣
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490).Tranche ferme : site...”
Description du marché
Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives du Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT (21490).Tranche ferme : site militaire et occupation préhistorique Tranche optionnelle: occupation paléolithique structurée - maximum de 100 m² pendant minimum 10 jours ouvrés
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marchés de prestations similaires dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique et marché à tranches: Tranche ferme : site...”
Description des options
Marchés de prestations similaires dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique et marché à tranches: Tranche ferme : site militaire et occupation préhistorique
Tranche optionnelle: occupation paléolithique structurée - maximum de 100 m² pendant minimum 10 jours ouvrés
La décision d'affermir la tranche optionnelle sera notifiée au titulaire si les conditions fixées dans le cahier des charges scientifiques sont réunies
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Habilitation ou l'agrément de l'Etat en tant qu'opérateur d'archéologie préventive” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Dijon
Commune postale: dijon
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Dijon
Commune postale: dijon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 186-580588 (2023-09-22)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 246 886 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques énoncés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 186-580588
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023400432
Titre:
“Réalisation de fouilles archéologiques dans le cadre de la tranche n°7 de la ZAC Les Rives de Sauvigny à VAROIS ET CHAIGNOT”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inrap
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246 886 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2023/S 232-729313 (2023-11-27)