Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de diagnostics immobiliers avant-vente pour les besoins de l'epf Occitanie
M2023-17”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“réalisation de diagnostics immobiliers avant-vente pour les besoins de l'etablissement Public Foncier d'occitanie (Epf)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - gers/ Hautes-Pyrénées/ Hautes-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché:
“lot 1- réalisation de diagnostics immobiliers avant-vente pour les besoins de l'etablissement Public Foncier d'occitanie (Epf)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une durée d'un ans renouvelable trois fois par tacite reconduction, par période annuelle, sans que la durée totale du contrat ne...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une durée d'un ans renouvelable trois fois par tacite reconduction, par période annuelle, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - tarn-Et-Garonne/ Tarn
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“lot 2- réalisation de diagnostics immobiliers avant-vente pour les besoins de l'etablissement Public Foncier d'occitanie (Epf)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - aveyron/ Lozère/ Gard/ Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“lot 3 - réalisation de diagnostics immobiliers avant-vente pour les besoins de l'etablissement Public Foncier d'occitanie (Epf)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - ariège/ Aude/ Pyrénées-Orientales
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“lot 4 - réalisation de diagnostics immobiliers avant-vente pour les besoins de l'etablissement Public Foncier d'occitanie (Epf)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège social de l'epf à Montpellier
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: août 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2023/S 152-485177 (2023-08-04)
Informations complémentaires (2023-09-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 152-485177
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-02 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 171-538867 (2023-09-01)
Informations complémentaires (2023-09-25)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-10-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 188-584441 (2023-09-25)