réalisation de 2 schémas directeurs (alimentation en eau potable - assainissement)
sinotiveau
etablir l
* le schéma directeur eau potable du territoire de la CSE Genlis_Labergement-Foigney_Longchamp lot 1
* le schéma directeur d'assainissement collectif de la CSE du SIPIT (11 communes) lot 2
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-04 | Avis de marché |
| 2024-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 5_2023_4-6-7-8_SD
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sinotiveau
Commune postale: Fauverney
Contact
Adresse Internet: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sinotiveau.fr 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745399
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 275 000 EUR 💰
Intitulé du lot: schéma directeur d'assainissement collectif de la CSE du SIPIT
Numéro du lot: 2
Brève description: réalisation du schéma directeur d'assainissement collectif sur 11 communes
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Intitulé du lot: schéma directeur d'alimentation en eau potable
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale syndicat mixte fermé
Contact
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 237-745399 (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 5_2023_4-6-7-8_SD
Brève description:
etablir l
* le schéma directeur eau potable du territoire de la CSE Genlis_Labergement-Foigney_Longchamp lot 1
* le schéma directeur d'assainissement collectif de la CSE du SIPIT (11 communes) lot 2
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sinotiveau
Commune postale: Fauverney
Contact
Adresse Internet: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sinotiveau.fr 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745399
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
etablir l
* le schéma directeur eau potable du territoire de la CSE Genlis_Labergement-Foigney_Longchamp lot 1
* le schéma directeur d'assainissement collectif de la CSE du SIPIT (11 communes) lot 2
Intitulé du lot: schéma directeur d'assainissement collectif de la CSE du SIPIT
Numéro du lot: 2
Brève description: réalisation du schéma directeur d'assainissement collectif sur 11 communes
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Intitulé du lot: schéma directeur d'alimentation en eau potable
Numéro du lot: 1
Brève description:
réalisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable pour les communes de Genlis_Labergement-Foigney_Longchamp
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
communes de pont, champdotre, les maillys, tillenay, soirans, collonges et premieres, longeault-pluvault, pluvet, beire le fort, tart L'Abbaye (commune de Tart) et TRECLUN
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale syndicat mixte fermé
Contact
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 237-745399 (2023-12-04)
Avis d'attribution de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: réalisation de 2 schémas directeurs (alimentation eau potable - assainissement)
Numéro de référence:
Brève description: réalisation de 2 schémas directeurs (alimentation eau potable - assainissement)
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 275 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: schéma directeur d'alimentation en eau potable
Description du marché:
Critère de qualité (nom): méthodologie équipe moyens techniques qualité des documents
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: schéma directeur d'assainissement de la CSE du SIPIT
Description du marché: schéma directeur d'assainissement de la CSE du SIPIT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): méthodo equipe moyens techniques qualité document
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTEPRISE 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dijon@arteliagroup.fr 📧
Téléphone: 0380789550 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 175 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Courrier électronique: bourgognefranchecomte@verdi-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0380723942 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sinotiveau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service administratif Hameau de Chassagne
Code postal: 21110
Commune postale: Fauverney
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sinotiveau@orange.fr 📧
Téléphone: 0380673250 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0426992863 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Dijon
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380733989 📞
Source: OJS 2024/S 071-211180 (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: réalisation de 2 schémas directeurs (alimentation eau potable - assainissement)
Numéro de référence:
5_2023_4-6-7-8_SD
Brève description: réalisation de 2 schémas directeurs (alimentation eau potable - assainissement)
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 275 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
lot 1
Titre: schéma directeur d'alimentation en eau potable
Description du marché:
réalisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable pour les communes de Genlis Labergement-Foigney et Longchamp
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): méthodologie équipe moyens techniques qualité des documents
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
lot2
Titre: schéma directeur d'assainissement de la CSE du SIPIT
Description du marché: schéma directeur d'assainissement de la CSE du SIPIT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): méthodo equipe moyens techniques qualité document
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-02-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
offre ARTELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTEPRISE 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national:
44452352600770
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dijon@arteliagroup.fr 📧
Téléphone: 0380789550 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 175 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
offre VERDI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdi
Numéro d'enregistrement national:
48789210100030
Code postal: 21000
Courrier électronique: bourgognefranchecomte@verdi-ingenierie.fr 📧
Téléphone: 0380723942 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sinotiveau
Numéro d'enregistrement national:
20007885500042
Adresse postale: Service administratif Hameau de Chassagne
Code postal: 21110
Commune postale: Fauverney
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sinotiveau@orange.fr 📧
Téléphone: 0380673250 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte
Numéro d'enregistrement national:
13000992100011
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0426992863 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Commune postale: Dijon
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380733989 📞
Source: OJS 2024/S 071-211180 (2024-04-09)
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