etablir l
* le schéma directeur eau potable du territoire de la CSE Genlis_Labergement-Foigney_Longchamp lot 1
* le schéma directeur d'assainissement collectif de la CSE du SIPIT (11 communes) lot 2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
Avis de marché (2023-12-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sinotiveau
Commune postale: Fauverney
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sinotiveau.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://www.ternum-bfc.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: collectivité territoriale syndicat mixte fermé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de 2 schémas directeurs (alimentation en eau potable - assainissement)
5_2023_4-6-7-8_SD”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“etablir l
* le schéma directeur eau potable du territoire de la CSE Genlis_Labergement-Foigney_Longchamp lot 1
* le schéma directeur d'assainissement...”
Brève description
etablir l
* le schéma directeur eau potable du territoire de la CSE Genlis_Labergement-Foigney_Longchamp lot 1
* le schéma directeur d'assainissement collectif de la CSE du SIPIT (11 communes) lot 2
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Valeur estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: schéma directeur d'assainissement collectif de la CSE du SIPIT
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“communes de pont, champdotre, les maillys, tillenay, soirans, collonges et premieres, longeault-pluvault, pluvet, beire le fort, tart L'Abbaye (commune de...”
Site principal ou lieu d'exécution
communes de pont, champdotre, les maillys, tillenay, soirans, collonges et premieres, longeault-pluvault, pluvet, beire le fort, tart L'Abbaye (commune de Tart) et TRECLUN
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Description du marché: réalisation du schéma directeur d'assainissement collectif sur 11 communes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: schéma directeur d'alimentation en eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“réalisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable pour les communes de Genlis_Labergement-Foigney_Longchamp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-09
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 237-745399 (2023-12-04)
Avis d'attribution de marché (2024-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: réalisation de 2 schémas directeurs (alimentation eau potable - assainissement)
Reference number: 5_2023_4-6-7-8_SD
Brève description:
“réalisation de 2 schémas directeurs (alimentation eau potable - assainissement)”
Type de contrat: services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“réalisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable pour les communes de Genlis Labergement-Foigney et Longchamp” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): méthodologie
équipe
moyens techniques
qualité des documents
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“schéma directeur d'assainissement de la CSE du SIPIT” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): méthodo
equipe
moyens techniques
qualité document
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Dialogue compétitif ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-02-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national: 44452352600770
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dijon@arteliagroup.fr📧
Téléphone: 0380789550📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Verdi
Numéro d'enregistrement national: 48789210100030
Code postal: 21000
Courrier électronique: bourgognefranchecomte@verdi-ingenierie.fr📧
Téléphone: 0380723942📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sinotiveau
Numéro d'enregistrement national: 20007885500042
Adresse postale: Service administratif Hameau de Chassagne
Code postal: 21110
Courrier électronique: sinotiveau@orange.fr📧
Téléphone: 0380673250📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte
Numéro d'enregistrement national: 13000992100011
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0426992863📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Commune postale: Dijon
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: 0380733989📞
Source: OJS 2024/S 071-211180 (2024-04-09)