réalisation d'une fouille archéologique préventive préalable aux travaux de construction du centre d'incendie et de secours Pierrelatte
SDIS 26
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'arrêté préfectoral 2023-574 du 24 mai 2023 émis par la Drac prescrit la mise en oeuvre d'une fouille archéologique sur le projet de construction envisagé par le Sdis de la Drôme sur la parcelle cadastralle section Zo 101 sis 485 rue Pierre Larousse sur la Commune de Pierrelatte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.
Qui ?- • SDIS 26
- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Rhône-Alpes › Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 2023014aoo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis 26
Adresse postale: 235 route de montelier
Code postal: 26905
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis26.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis26.fr 📧
Téléphone: +33 475827200 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis26/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis26/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-585946
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 45 jours
Description des options: le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 485 Rue Pierre Larousse Parcelle : Zo101 26700 - pierrelatte
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: articles R522-8 et R522-14 du code du patrimoine
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28261200100028
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis26/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis26/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 188-585946 (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 2023014aoo
Brève description:
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'arrêté préfectoral 2023-574 du 24 mai 2023 émis par la Drac prescrit la mise en oeuvre d'une fouille archéologique sur le projet de construction envisagé par le Sdis de la Drôme sur la parcelle cadastralle section Zo 101 sis 485 rue Pierre Larousse sur la Commune de Pierrelatte
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis 26
Adresse postale: 235 route de montelier
Code postal: 26905
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis26.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis26.fr 📧
Téléphone: +33 475827200 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis26/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis26/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-585946
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis26/ -
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 45 jours
Description des options: le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 485 Rue Pierre Larousse Parcelle : Zo101 26700 - pierrelatte
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: articles R522-8 et R522-14 du code du patrimoine
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28261200100028
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis26/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis26/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 188-585946 (2023-09-26)
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