le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'arrêté préfectoral 2023-574 du 24 mai 2023 émis par la Drac prescrit la mise en oeuvre d'une fouille archéologique sur le projet de construction envisagé par le Sdis de la Drôme sur la parcelle cadastralle section Zo 101 sis 485 rue Pierre Larousse sur la Commune de Pierrelatte
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'une fouille archéologique préventive préalable aux travaux de construction du centre d'incendie et de secours Pierrelatte
2023014aoo”
Produits/services: Services archéologiques📦
Brève description:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'arrêté préfectoral...”
Brève description
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'arrêté préfectoral 2023-574 du 24 mai 2023 émis par la Drac prescrit la mise en oeuvre d'une fouille archéologique sur le projet de construction envisagé par le Sdis de la Drôme sur la parcelle cadastralle section Zo 101 sis 485 rue Pierre Larousse sur la Commune de Pierrelatte
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 485 Rue Pierre Larousse Parcelle : Zo101 26700 - pierrelatte
Description du marché:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'arrêté préfectoral...”
Description du marché
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'arrêté préfectoral 2023-574 du 24 mai 2023 émis par la Drac prescrit la mise en oeuvre d'une fouille archéologique sur le projet de construction envisagé par le Sdis de la Drôme sur la parcelle cadastralle section Zo 101 sis 485 rue Pierre Larousse sur la Commune de Pierrelatte
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 45
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: articles R522-8 et R522-14 du code du patrimoine
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis26/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 188-585946 (2023-09-26)