Réalisation d’une étude sur l’économie circulaire dans le BTP : impacts sur les métiers de l’ingénierie, du conseil, de l’assistance à maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’œuvre

OPCO ATLAS

Date limite

Deadline 2026-06-04

Qui ?

• OPCO ATLAS

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-04	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’une étude sur l’économie circulaire dans le BTP : impacts sur les métiers de l’ingénierie, du conseil, de l’assistance à maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’œuvre
Numéro de référence: 2026_ATLAS_AO_DPB_20
Brève description:

Réalisation d’une étude sur l’économie circulaire dans le BTP : impacts sur les métiers de l’ingénierie, du conseil, de l’assistance à maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’œuvre

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études de marchés 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services: Services d'études 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 17 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-25 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco atlas
Numéro d'enregistrement national: 85129663200017
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yzouba@opco-atlas.fr 📧
Téléphone: 06 33 02 67 35 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wbU6BT8lT4 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wbU6BT8lT4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_wbU6BT8lT4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75859
Commune postale: PARIS Cedex 17
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paris@justice.fr 📧
Téléphone: 01 44 32 51 51 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. - Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-310378 (2026-05-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques (>20)

Services d'études de marchés (>20)