Programme d'acquisition et de traitements de données sismiques en France
ADEME
La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un marché et quatre accords-cadres ayant pour objet la mise en place d'un programme d'exploration du sous-sol dans deux secteurs clés pour le développement de la géothermie profonde en France métropolitaine : le croissant de l'Ouest et Sud parisien ainsi que la zone du synclinal de l'Arc.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • ADEME
- • Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil
- • Services de sismique › Services d'acquisition de données sismiques
- • Services de sismique › Services de traitement des données sismiques
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-05 | Avis de marché |
| 2024-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: DA2023000725
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'acquisition de données sismiques 📦
Services de traitement des données sismiques 📦
Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://www.ademe.fr/ 🌏
Courrier électronique: claire-marie.gasnier@ademe.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339584&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339584&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-413781
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Acquisition de données sismiques Ouest et Sud Parisien
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: Traitement des données anciennes et récentes Ouest et Sud Parisien
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Acquisition de données sismiques synclinal de l?Arc
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprises
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339584&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339584&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette - CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 130-413781 (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: DA2023000725
Brève description:
La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un marché et quatre accords-cadres ayant pour objet la mise en place d'un programme d'exploration du sous-sol dans deux secteurs clés pour le développement de la géothermie profonde en France métropolitaine : le croissant de l'Ouest et Sud parisien ainsi que la zone du synclinal de l'Arc.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'acquisition de données sismiques 📦
Services de traitement des données sismiques 📦
Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://www.ademe.fr/ 🌏
Courrier électronique: claire-marie.gasnier@ademe.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339584&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339584&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-413781
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Acquisition de données sismiques Ouest et Sud Parisien
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de nouvelles données modernes, dans l'Ouest et le Sud parisien, ayant une couverture plus importante et un contenu fréquentiel plus large pour permettre une interprétation quantitative.Il s'agira d'un accord-cadre avec une partie forfaitaire et une partie unitaire par tranches de 10 km avec une quantité maximum de 15 tranches.
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Intitulé du lot: Traitement des données anciennes et récentes Ouest et Sud Parisien
Numéro du lot: 2
Brève description:
Traitement des données (anciennes et récentes) de sismique réflexion de l'Ouest et du Sud parisienIl s'agira d'un accord-cadre avec une partie forfaitaire et une partie unitaire par tranches de 20 km avec une quantité maximum de 15 tranches.
Intitulé du lot: Interprétation quantitative
Numéro du lot: 3
Brève description:
Extraire les caractéristiques pétrophysiques des différents réservoirs grâce aux données sismiques traitées dans les deux zones (Ouest et Sud parisien et synclinal de l'Arc).Il s'agira d'un accord-cadre avec une partie forfaitaire et une partie unitaire par tranches de 100 km pour les données anciennes et par tranches de 20 km pour les données nouvelles avec une quantité maximum de 15 tranches pour chacune des données.
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Intitulé du lot: Acquisition de données sismiques synclinal de l?Arc
Numéro du lot: 4
Brève description:
Réalisation d?une acquisition moderne sur le synclinal de l?Arc ayant un taux de multiplicité important et un contenu fréquentiel large pour mieux caractériser les structures géologiques profondes de cette zone.
Intitulé du lot: Traitement des données sismiques synclinal de l?Arc
Numéro du lot: 5
Brève description:
Traitement des données de sismiques réflexions acquises sur la zone du synclinal de l'Arc.Il s'agira d'un accord-cadre par tranches de 10km avec une quantité maximum de 15 tranches.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprises
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339584&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339584&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette - CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 130-413781 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme d'acquisition et de traitement de données sismiques en France
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 5797789.80 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 701 917 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des données sismiques synclinal de l'Arc
Valeur estimée hors TVA: 89 750 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des politiques RSE et HSE
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Qualité des solutions technologiques (qualité des algorithmes, des équipements utilisés et des équipes proposées) - Qualité du scénario de mise en situation
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de données sismiques Ouest et Sud parisien
Valeur estimée hors TVA: 1 674 260 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Interprétation quantitative
Valeur estimée hors TVA: 280 500 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de données sismiques synclinal de l'Arc
Valeur estimée hors TVA: 2 579 894 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des données anciennes et récentes Ouest et Sud parisien
Valeur estimée hors TVA: 245 700 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 339 405 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Geosoftware c.v.
Nom et adresse du contractant
Nom: GeoSoftware C.V
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bordewijklaan 58
Code postal: 2591 XR
Commune postale: La haye
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: solutions@geosoftware.com 📧
Téléphone: +31 70 3046 500 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smart seismic solutions
Nom et adresse du contractant
Nom: Smart seismic solutions
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 RUE LOUIS BLANC
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: patrick.robert@s3seismic.com 📧
Téléphone: 06 74 52 08 64 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 245 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: DMT PETROLOGIC & Co. KG
Nom et adresse du contractant
Nom: DMT Petrologic & Co. KG
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Karl-Wiechert-Allee 76
Code postal: 30625
Commune postale: Hannovre
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@dmtpetrologic.com 📧
Téléphone: +49 511 541 39 17 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 009 112 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 107 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Realtimeseismic
Nom et adresse du contractant
Nom: Realtimeseismic
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue du Président Pierre Angot
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Courrier électronique: rts@realtimeseismic.com 📧
Téléphone: 09 72 56 03 74 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'environnement et de la maitrise de l'environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 AVENUE DU GRESILLE
BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire-marie.gasnier@ademe.fr 📧
Téléphone: 02 41 20 26 80 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
CS 24111
Commune postale: Nantes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 047-138179 (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme d'acquisition et de traitement de données sismiques en France
Numéro de référence:
DA2023000725
Brève description:
Mise en place d'un programme d'exploration du sous-sol dans deux secteurs clés pour le développement de la géothermie profonde en France métropolitaine : le croissant de l'Ouest et Sud parisien ainsi que la zone du synclinal de l'Arc.
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 5797789.80 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 701 917 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023AC000142
Titre: Traitement des données sismiques synclinal de l'Arc
Valeur estimée hors TVA: 89 750 EUR 💰
Description du marché:
Traiter les données de sismiques réflexions acquises sur la zone du synclinal de l'Arc
Produits/services: Services de traitement des données sismiques
📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des politiques RSE et HSE
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Qualité des solutions technologiques (qualité des algorithmes, des équipements utilisés et des équipes proposées) - Qualité du scénario de mise en situation
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
2️⃣
Identifiant interne:
2023AC000139
Titre: Acquisition de données sismiques Ouest et Sud parisien
Valeur estimée hors TVA: 1 674 260 EUR 💰
Description du marché:
Acquérir de nouvelles données modernes, dans l'Ouest et le Sud parisien, ayant une couverture plus importante et un contenu fréquentiel plus large pour permettre une interprétation quantitative.
Produits/services: Services d'acquisition de données sismiques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2023AC000141
Titre: Interprétation quantitative
Valeur estimée hors TVA: 280 500 EUR 💰
Description du marché:
Extraire les caractéristiques pétrophysiques des différents réservoirs grâce aux données sismiques traitées dans les zones Ouest et Sud parisien et synclinal de l'Arc)
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2023MA000295
Titre: Acquisition de données sismiques synclinal de l'Arc
Valeur estimée hors TVA: 2 579 894 EUR 💰
Description du marché:
Réalisation d'une acquisition moderne sur le synclinal de l'Arc ayant un taux de multiplicité important et un contenu fréquentiel large pour mieux caractériser les structures géologiques profondes de cette zone.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2023AC000140
Titre: Traitement des données anciennes et récentes Ouest et Sud parisien
Valeur estimée hors TVA: 245 700 EUR 💰
Description du marché:
Traiter des données (anciennes et récentes) de sismique réflexion de l'Ouest et du Sud parisien
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
2023AC000139
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 339 405 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GEOSOFTWARE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Geosoftware c.v.
Nom et adresse du contractant
Nom: GeoSoftware C.V
Numéro d'enregistrement national:
83859675
Adresse postale: Bordewijklaan 58
Code postal: 2591 XR
Commune postale: La haye
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: solutions@geosoftware.com 📧
Téléphone: +31 70 3046 500 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
OFFRE SMART SEISMIC SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Smart seismic solutions
Nom et adresse du contractant
Nom: Smart seismic solutions
Numéro d'enregistrement national:
84931393700021
Adresse postale: 24 RUE LOUIS BLANC
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: patrick.robert@s3seismic.com 📧
Téléphone: 06 74 52 08 64 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 245 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE DMT PETROLOGIC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: DMT PETROLOGIC & Co. KG
Nom et adresse du contractant
Nom: DMT Petrologic & Co. KG
Numéro d'enregistrement national:
HRA204186
Adresse postale: Karl-Wiechert-Allee 76
Code postal: 30625
Commune postale: Hannovre
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@dmtpetrologic.com 📧
Téléphone: +49 511 541 39 17 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 009 112 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 107 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE REALTIMESEISMIC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Realtimeseismic
Nom et adresse du contractant
Nom: Realtimeseismic
Numéro d'enregistrement national:
81945935500015
Adresse postale: 2 avenue du Président Pierre Angot
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Courrier électronique: rts@realtimeseismic.com 📧
Téléphone: 09 72 56 03 74 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'environnement et de la maitrise de l'environnement
Numéro d'enregistrement national:
38529030900454
Adresse postale: 20 AVENUE DU GRESILLE
BP 90406
Code postal: 49004
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire-marie.gasnier@ademe.fr 📧
Téléphone: 02 41 20 26 80 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
CS 24111
Commune postale: Nantes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 047-138179 (2024-03-04)
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