la présente consultation a pour objet d'assister la Direction des sports de la MEL, maître d'ouvrage, dans des études de programmation pour la conception et la réalisation de plusieurs opérations de construction d'équipements aquatiques, d'envergures différentes selon l'état d'avancement de chaque définition du site. Le présent accord cadre est à marchés subséquents, il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“programmation et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'équipements aquatiques dans le cadre du Plan piscines 2
23SP09”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet d'assister la Direction des sports de la MEL, maître d'ouvrage, dans des études de programmation pour la conception et...”
Brève description
la présente consultation a pour objet d'assister la Direction des sports de la MEL, maître d'ouvrage, dans des études de programmation pour la conception et la réalisation de plusieurs opérations de construction d'équipements aquatiques, d'envergures différentes selon l'état d'avancement de chaque définition du site. Le présent accord cadre est à marchés subséquents, il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet d'assister la Direction des sports de la MEL, maître d'ouvrage, dans des études de programmation pour la conception et...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet d'assister la Direction des sports de la MEL, maître d'ouvrage, dans des études de programmation pour la conception et la réalisation de plusieurs opérations de construction d'équipements aquatiques, d'envergures différentes selon l'état d'avancement de chaque définition du site
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“à l'exception des marchés de fournitures, des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la...”
Description des options
à l'exception des marchés de fournitures, des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature ou Dc1 complété ;-Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature ou Dc1 complété ;-Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger, si le Dc1 n'est pas fourni, pour chaque membre du groupement en cas de groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le représentant de l'acheteur et les services gestionnaires du marché
“le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.transmission des...”
le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 095-295069 (2023-05-12)
Informations complémentaires (2023-06-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 095-295069
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-06-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 113-352975 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 000 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au regard du contenu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Organisation, qualification et expérience de l'équipe dédiée à l'exécution des marchés”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-295069
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23SP09
Titre:
“programmation et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisationd'équipements aquatiques dans le cadre du Plan piscines 2”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: amexia
Numéro d'enregistrement national: 45201746000018
Adresse postale: 23 Boulevard Van Gogh - bP 80054 -
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59651
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.groupe-projex.fr/metiers/conseil/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: earth avocats
Numéro d'enregistrement national: 53007817900021
Adresse postale: 20 rue Quentin Bauchart
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️
URL: https://earthavocats.com/🌏
Nom: diagobat
Numéro d'enregistrement national: 42958588800028
Adresse postale: 23 Boulevard Van Gogh - bP 40103 -
URL: https://www.groupe-projex.fr/metiers/environnement/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“au besoin, le montant de la sous-traitance sera précisé dans l'acte de sous-traitante propre à chaque marché subséquent,”
Source: OJS 2023/S 183-572089 (2023-09-19)