le présent marché a pour objet les prestations de service de transport pour les écoles de la Ville, le service Point Information Jeunesse et Club Jeunes, le service des Sports, le centre social La Passerelle pour divers publics.Ces transports (rotations interurbaines ou sorties) concernent diverses catégories de personnes (des enfants, des adolescents, des adultes), vers des équipements sportifs, culturels, touristiques ou de loisirs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transport pour les ecoles de cavaillon et pour divers publics
23-44-25”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet les prestations de service de transport pour les écoles de la Ville, le service Point Information Jeunesse et Club Jeunes, le...”
Brève description
le présent marché a pour objet les prestations de service de transport pour les écoles de la Ville, le service Point Information Jeunesse et Club Jeunes, le service des Sports, le centre social La Passerelle pour divers publics.Ces transports (rotations interurbaines ou sorties) concernent diverses catégories de personnes (des enfants, des adolescents, des adultes), vers des équipements sportifs, culturels, touristiques ou de loisirs
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rotations interurbaine des eleves des ecoles publiques de cavaillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Cavaillon
Description du marché: rotations interurbaine des eleves des ecoles publiques de cavaillon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 comporte trois reconductions.La durée du marché est fixée à un an à compter de la notification du marché et il pourra être reconduit 3 fois.La...”
Description des renouvellements
le lot 1 comporte trois reconductions.La durée du marché est fixée à un an à compter de la notification du marché et il pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est expresse. L'Acheteur doit se prononcer par écrit au moins 60 jours avant la fin de la période annuelle ; il est considéré avoir refusé la reconduction du marché si aucune décision n'était prise à l'issue de ce déla...(voir Dce)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sorties occasionnelles scolaires et touristiques des eleves des ecoles publiques de cavaillon et divers publics” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“sorties occasionnelles scolaires et touristiques des eleves des ecoles publiques de cavaillon et divers publics” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot 2 comporte trois reconductions.La durée du marché est fixée à un an à compter de la notification du marché et il pourra être reconduit 3 fois.La...”
Description des renouvellements
le lot 2 comporte trois reconductions.La durée du marché est fixée à un an à compter de la notification du marché et il pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est expresse. L'Acheteur doit se prononcer par écrit au moins 60 jours avant la fin de la période annuelle ; il est considéré avoir refusé la reconduction du marché si aucune décision n'était prise à l'issue de ce déla...(voir Dce)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites2. Assurance responsabilité professionnelle : Le titulaire (contractant unique ou cotraitant d'un groupement) assume l'ensemble de ses responsabilités professionnelles encourues du fait de tous dommages corporels, matériels ou immatériels, causés au maitre d'ouvrage ou aux tiers au contrat. Le titulaire est assuré contre les conséquences pécuniaires de ces responsabilités par le contrat d'assurance désigné à l'acte d'engagement.3. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il n'est pas frappé par une interdiction de soumissionner à un marché public.4. Délégation de pouvoir de signature des documents du marché public.Si le responsable de l'entreprise est dans l'incapacité de signer les documents constituant le dossier de candidature, il peut effectuer une délégation de pouvoirs afin qu'une autre personne de l'entreprise puisse les signer à sa place.5. Une déclaration sur l'honneur concernant, d'une part le chiffre d'affaires global et, d'autre part, s'il y a lieu, le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à celles auxquelles se réfère la présente consultation réalisée au cours des trois derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une présentation des moyens techniques et humains, sur la capacité à exécuter les prestations demandées.2. Un dossier de références présentant des...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une présentation des moyens techniques et humains, sur la capacité à exécuter les prestations demandées.2. Un dossier de références présentant des opérations (si possible de même importance ou de même nature) que l'opération projetée menées à terme. Chaque référence devra mentionner impérativement :. L'Objet de l'opération ;. L'Acheteur, son adresse, le nom et le numéro de téléphone de l'interlocuteur référent ;. La date d'attribution du marché ;. Le type de mission ;3. Certificats de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant, habilitations professionnelles spécifiques à l'objet du marché, diplômes ou permis des salariés intervenants au cours de l'exécution du marché.(notamment : attestation de transporteur l'autorisant d'exercer, licence communautaire et/ou licence de transport intérieur, copie de la carte grise des véhicules, attestation préfectorale d'aptitude à la conduite, attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes)4. Les compétences attendues pour l'ensemble du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-09-01 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-04
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“service de la Commande Publique Mairie de Cavaillon, Place Joseph Guis - bP 80037, 8430...(voir Dce)”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nimes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comite consultatif interregional de reglement a L'Amiableprefecture de la region paca - secrétariat général des affaires régionales (Sgar)”
Adresse postale: ccra de Marseille - place Félix Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
URL: https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Cavaillon Service de la Commande Publique
Adresse postale: place Joseph Guis - bP 80037
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84301
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490719625📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-cavaillon.fr📧
URL: http://www.cavaillon.fr🌏
Source: OJS 2023/S 068-202503 (2023-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-07-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description: prestations de transport pour les écoles de Cavaillon et pour divers publics
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: cavaillon
Description du marché:
“sorties occasionnelles scolaires et touristiques des élèves des écoles publiques de Cavaillon et divers publics” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: rotations interurbaines des élèves des écoles publiques de Cavaillon
Description
Description du marché: rotations interurbaines des élèves des écoles publiques de Cavaillon
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 068-202503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-44-25
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: rotations interurbaines des élèves des écoles publiques de Cavaillon
Date de conclusion du contrat: 2023-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages ARNAUD
Adresse postale: 8 avenue Victor-Hugo
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“sorties occasionnelles scolaires et touristiques des élèves des écoles publiques de Cavaillon et divers publucs” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev Vaucluse
Adresse postale: 173 rue du Petit Gigognan
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18689.65 💰
Source: OJS 2023/S 129-411937 (2023-07-03)