prestations de transport pour les apprentis du cfa andre fargier de lanas
CCI de l'Ardèche
prestations de transport pour les apprentis du cfa andre fargier de lanas
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-19 | Avis de marché |
| 2024-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2307A02AO
Brève description: prestations de transport pour les apprentis du cfa andre fargier de lanas
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de L'Ardeche
Adresse postale: 140 chemin de Saint Clair
Code postal: 07000
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: https://www.ardeche.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ardeche.cci.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2325724&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2325724&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-374058
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1300140040019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme consulaire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2325724&orgAcronyme=l2m 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2325724&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de lyon
Source: OJS 2023/S 119-374058 (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2307A02AO
Brève description: prestations de transport pour les apprentis du cfa andre fargier de lanas
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cci de L'Ardeche
Adresse postale: 140 chemin de Saint Clair
Code postal: 07000
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: https://www.ardeche.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ardeche.cci.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2325724&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2325724&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-374058
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 28/08/2023, date de rentrée des apprentis qui sera confirmée ultérieurement pour une période initiale de 2 ans. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1300140040019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme consulaire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2325724&orgAcronyme=l2m 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2325724&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement est prévu 4 mois avant l'échéance du l'accord cadre
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de lyon
Source: OJS 2023/S 119-374058 (2023-06-19)
Avis d'attribution de marché (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport pour les apprentis du cfa andre fargier de lanas
Numéro de référence:
Brève description: PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR LES APPRENTIS DU CFA ANDRE FARGIER DE LANAS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 186 400 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Code postal: 07200
Ville: Aubenas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2023-11-09 📅
Date de fin: 2027-11-08 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 2
Critère de qualité (nom): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Titre: Prestations de transport pour les apprentis du cfa andre fargier de lanas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 186 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SOCIÉTÉ RHODANIENNE des CARS GINHOUX
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre du commerce et de l'industrie de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 07200
Commune postale: Aubenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ardeche.cci.fr 📧
Téléphone: 04 75 35 85 00 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Source: OJS 2024/S 144-448444 (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport pour les apprentis du cfa andre fargier de lanas
Numéro de référence:
2307A02AO
Brève description: PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR LES APPRENTIS DU CFA ANDRE FARGIER DE LANAS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 186 400 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2307A02AO
Code postal: 07200
Ville: Aubenas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2023-11-09 📅
Date de fin: 2027-11-08 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 2
Critère de qualité (nom): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2307A02AO
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Titre: Prestations de transport pour les apprentis du cfa andre fargier de lanas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 186 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOCIÉTÉ RHODANIENNE DES CARS GINHOUX
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SOCIÉTÉ RHODANIENNE des CARS GINHOUX
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre du commerce et de l'industrie de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national:
13001400400019
Adresse postale: 07200
Commune postale: Aubenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ardeche.cci.fr 📧
Téléphone: 04 75 35 85 00 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Source: OJS 2024/S 144-448444 (2024-07-23)
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