prestations de services d'assurances pour la ville et le CCAS de Nueil-Les-Aubiers
Commune de Nueil-les-Aubiers
souscription de marchés d'assurances
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Brève description: souscription de marchés d'assurances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Nueil-Les-Aubiers
Adresse postale: 75 avenue St Hubert
Code postal: 79250
Commune postale: Nueil-les-Aubiers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-nueil-les-aubiers.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-nueil-les-aubiers.fr 📧
Téléphone: +33 549806565 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date limite de soumission: 2023-09-27 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-512697
Numéro JO-S: 163
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: flotte automobile et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au règlement de la consultation
Situation économique et financière: se reporter au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se reporter au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: se reporter au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Brève description: souscription de marchés d'assurances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Nueil-Les-Aubiers
Adresse postale: 75 avenue St Hubert
Code postal: 79250
Commune postale: Nueil-les-Aubiers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-nueil-les-aubiers.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-nueil-les-aubiers.fr 📧
Téléphone: +33 549806565 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date limite de soumission: 2023-09-27 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-512697
Numéro JO-S: 163
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations d'assurances pour dommages aux biens et risques annexes. Se reporter au DCE pour description plus complète
Description des options: pse1 : Bris de machines informatiques et autres
Intitulé du lot: flotte automobile et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
prestation d'assurances pour la flotte automobile et accessoires. Se reporter au DCE pour description plus complète
Description des options: pse1 : Auto-Mission
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au règlement de la consultation
Situation économique et financière: se reporter au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se reporter au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: se reporter au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les délais et voies de recours sont exposés à l'article 6.3 du règlement de consultation
Source: OJS 2023/S 163-512697 (2023-08-22)
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