prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences

Musée des Confluences

le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences.L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes :- montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : Sans- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 400 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 700 000 euro(s) HtLa présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1-3°, R2123-1, R2123-4, R2123-5, R2123-7 du Code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels.La durée initiale de l'accord-cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle : juillet 2023)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Marianne international

Qui ?

• Musée des Confluences

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-24	Avis de marché
2023-03-14	Informations complémentaires
2023-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
Numéro de référence: 202301
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: musée des Confluences
Adresse postale: 86 quai Perrache
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.museedesconfluences.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 428381220 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-127530
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -L'Accord-Cadre comprend une phase transitoire nécessaire à la mise en place effective des prestations débutant à la date de notification et jusqu'au 30 septembre 2023. (cf. Article " obligation de reprise du personnel " du Ccap). L'Équipe de médiation du Titulaire doit obligatoirement être opérationnelle à compter du 1er octobre 2023, date de début des prestations sur le site.La valeur estimée de l'accord-cadre est calculée sur 4 années.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.infoLes caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAP de l'accord-cadre.Après examen des offres et conformément à l'article R2123-5 du code de la commande publique, le musée des Confluences se réserve la possibilité de retenir, sans négocier, l'offre la mieux classée ou d'engager des négociations avec au maximum les candidats des 3 offres les mieux classées, sous réserve d'un nombre suffisant d'offre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 120 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à bons de commande peut être reconduit expressément 2 fois 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne peut pas excéder 48 mois.La reconduction n'est pas tacite : cf article 1.5 du Ccap

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articlesl. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1)

Capacité technique et professionnelle:

-Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires réalisées pour des musées et/ou autres structures ou évènements, en précisant le montant, la date, et le destinataire public ou privé (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;-L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84436691400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au plus tard, d'ici 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme

Source: OJS 2023/S 043-127530 (2023-02-24)

Informations complémentaires (2023-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-158637
Se réfère à l'avis: 2023/S 043-127530
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2023/S 055-158637 (2023-03-14)

Avis d'attribution de marché (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-447403
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique:- montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : Sans- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 400 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 700 000 euro(s) HtProcédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1-3°, R2123-1, R2123-4, R2123-5, R2123-7 du Code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels.La valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Nom: marianne International
Adresse postale: 25 Rue Henry Monnier
Commune postale: Paris 9
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 140-447403 (2023-07-19)

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