le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences.L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes :- montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : Sans- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 400 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 700 000 euro(s) HtLa présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1-3°, R2123-1, R2123-4, R2123-5, R2123-7 du Code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels.La durée initiale de l'accord-cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle : juillet 2023)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences
202301”
Produits/services: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences.L'Accord-Cadre est conclu dans les...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences.L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes :- montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : Sans- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 400 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 700 000 euro(s) HtLa présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1-3°, R2123-1, R2123-4, R2123-5, R2123-7 du Code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels.La durée initiale de l'accord-cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle : juillet 2023)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de musées📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences.L'Accord-Cadre est conclu dans les...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences.L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes :- montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : Sans- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 400 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 700 000 euro(s) HtLa présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1-3°, R2123-1, R2123-4, R2123-5, R2123-7 du Code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels.La durée initiale de l'accord-cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle : juillet 2023)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à bons de commande peut être reconduit expressément 2 fois 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne peut pas excéder 48...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à bons de commande peut être reconduit expressément 2 fois 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne peut pas excéder 48 mois.La reconduction n'est pas tacite : cf article 1.5 du Ccap
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1...”
Liste et brève description des conditions
-Une déclaration sur l'honneur du candidat (Dc1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Ccp et qu'il est en règle au regard des articlesl. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires réalisées pour des musées et/ou autres structures ou évènements, en...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires réalisées pour des musées et/ou autres structures ou évènements, en précisant le montant, la date, et le destinataire public ou privé (ou rubrique G de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;-L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au plus tard, d'ici 4 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -L'Accord-Cadre comprend une phase transitoire nécessaire à la mise en place effective des prestations débutant à la date de notification et jusqu'au 30 septembre 2023. (cf. Article " obligation de reprise du personnel " du Ccap). L'Équipe de médiation du Titulaire doit obligatoirement être opérationnelle à compter du 1er octobre 2023, date de début des prestations sur le site.La valeur estimée de l'accord-cadre est calculée sur 4 années.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.infoLes caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAP de l'accord-cadre.Après examen des offres et conformément à l'article R2123-5 du code de la commande publique, le musée des Confluences se réserve la possibilité de retenir, sans négocier, l'offre la mieux classée ou d'engager des négociations avec au maximum les candidats des 3 offres les mieux classées, sous réserve d'un nombre suffisant d'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code dejustice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature ducontrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 ducja et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 ducja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décisionadministrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja et pouvantêtre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de ladécision de l'organisme
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 043-127530 (2023-02-24)
Informations complémentaires (2023-03-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 043-127530
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-02 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-16 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte:
“date: 05/05/2023 14h00lieu: Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle” Nouvelle valeur
Texte:
“date: 17/05/2023 à 14h00lieu: Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle”
Source: OJS 2023/S 055-158637 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-07-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 043-127530
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023202301
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: marianne International
Adresse postale: 25 Rue Henry Monnier
Commune postale: Paris 9
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
“accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande...”
accord-Cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique:- montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : Sans- montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 400 000 euro(s) Ht- montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : Sans- montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 700 000 euro(s) HtProcédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1-3°, R2123-1, R2123-4, R2123-5, R2123-7 du Code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels.La valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr
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Source: OJS 2023/S 140-447403 (2023-07-19)