Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules techniques de la CAPA
Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteDeadline 2026-09-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
- • Corse › Corse-du-Sud
- • Corse › Haute-Corse
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules techniques de la CAPA
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les châssis poids lourds
Description du marché: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les châssis poids lourds
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ateliers du prestataire ou site technique de la Capa
Code postal: 20000
Ville: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les châssis véhicules légers
Description du marché: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les châssis véhicules légers
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les bennes à ordures ménagères et lève conteneurs
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les grues et équipements de levage
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien, dépannage, réparations et fournitures pour équipements de benne laveuse de bacs
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de pièces pour la réalisation de flexibles hydrauliques
Description du marché: Fournitures de pièces pour la réalisation de flexibles hydrauliques
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ajaccio
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-16 11:00:00 📅
Lieu: Ajaccio
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 rue Antoine Sollacaro
Immeuble Alban, bât G et H
Code postal: 20000
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sbraggia Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495525304 📞
Fax: 0495525318 📠
URL: http://www.ca-ajaccien.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858221 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858221 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0648066274 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 149-542880 (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les véhicules techniques de la CAPA
Numéro de référence:
AC26-23
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les châssis poids lourds
Description du marché: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les châssis poids lourds
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec montant minimum annuel de 35 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum annuel de 350 000 euro(s) Ht par période soit un montant total de 1 400 000 euro(s) Ht pour les 4 ans.
La date indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle, se référer à la date indiquée dans le Ccap
Afficher plus
Adresse postale: Ateliers du prestataire ou site technique de la Capa
Code postal: 20000
Ville: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les châssis véhicules légers
Description du marché: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les châssis véhicules légers
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec montant minimum annuel de 1 500 euro(s) Ht et avec montant maximum annuel de 30 000 euro(s) Ht par période soit un montant total de 120 000 euro(s) Ht pour les 4 ans.
La date indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle, se référer à la date indiquée dans le Ccap
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les bennes à ordures ménagères et lève conteneurs
Description du marché:
Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les bennes à ordures ménagères et lève conteneurs
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec montant minimum annuel de 4 000 euro(s) Ht et avec montant maximum annuel de 85 000 euro(s) Ht par période soit un montant total de 340 000 euro(s) Ht pour les 4 ans.
La date indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle, se référer à la date indiquée dans le Ccap
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les grues et équipements de levage
Description du marché:
Maintenance et fournitures de pièces détachées pour les grues et équipements de levage
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et avec montant maximum annuel de 65 000 euro(s) Ht par période, soit un montant total de 260 000 euro(s) Ht pour les 4 ans.
La date indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle, se référer à la date indiquée dans le Ccap
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Entretien, dépannage, réparations et fournitures pour équipements de benne laveuse de bacs
Description du marché:
Entretien, dépannage, réparations et fournitures pour équipements de benne laveuse de bacs
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) Ht par période, soit un montant total de 60 000 euro(s) Ht pour les 4 ans.
La date indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle, se référer à la date indiquée dans le Ccap
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Fournitures de pièces pour la réalisation de flexibles hydrauliques
Description du marché: Fournitures de pièces pour la réalisation de flexibles hydrauliques
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) Ht par période, soit un montant total de 100 000 euro(s) Ht pour les 4 ans.
La date indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle, se référer à la date indiquée dans le Ccap
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ajaccio
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-16 11:00:00 📅
Lieu: Ajaccio
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Les prix sont révisables
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Pays Ajaccien
Numéro d'enregistrement national:
52012
Adresse postale: 18 rue Antoine Sollacaro
Immeuble Alban, bât G et H
Code postal: 20000
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sbraggia Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495525304 📞
Fax: 0495525318 📠
URL: http://www.ca-ajaccien.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858221 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858221 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de marseille
Numéro d'enregistrement national:
F63B23F2-F8BA-5565-DDE240DFBB52FA50
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0648066274 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national:
F63B23E4-BEB8-0FBF-98B8ED65273D23B3
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 149-542880 (2026-08-04)
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