Le marché a pour objet des prestations de commissariat aux comptes pour la Banque de France assurées par 2 cabinets de commissaires aux comptes sur une période de six exercices.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de commissariat aux comptes réalisées par 2 cabinets de commissaires aux comptes
DAF_2023_000565”
Produits/services: Services de contrôle légal des comptes📦
Brève description:
“Le marché a pour objet des prestations de commissariat aux comptes pour la Banque de France assurées par 2 cabinets de commissaires aux comptes sur une...”
Brève description
Le marché a pour objet des prestations de commissariat aux comptes pour la Banque de France assurées par 2 cabinets de commissaires aux comptes sur une période de six exercices.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle légal des comptes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se déroulent principalement dans les locaux du Pouvoir Adjudicateur”
Description du marché:
“• vérifier que les comptes individuels annuels de la Banque de France sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de...”
Description du marché
• vérifier que les comptes individuels annuels de la Banque de France sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine ;
• vérifier la sincérité et la concordance des informations données dans le rapport sur la situation patrimoniale et les résultats de la Banque de France avec les comptes individuels annuels ;
• rédiger un rapport général constatant les résultats de ces vérifications ;
• vérifier la conformité des comptes du régime de retraite des agents titulaires avec les règles et principes comptables français applicables aux régimes et organismes de sécurité sociale ;
• établir, en application de l’article 313-17-1 du règlement général de l’AMF, un rapport sur les dispositions prises par la Banque pour répondre à ses obligations de protection des avoirs en instruments financiers de ses clients ;
• participer en tant que de besoin aux réunions du Comité d’audit ;
• participer à la réunion du Conseil général approuvant les comptes annuels, conformément à l’article L.142-6 du Code monétaire et financier ;
• présenter aux unités concernées et à la hiérarchie de la Banque le résultat de leurs travaux.
En outre, du fait de l’appartenance de la Banque de France à l’Eurosystème, les commissaires aux comptes devront mener des audits sur instructions des commissaires aux comptes de la BCE. Ces audits porteront sur :
• la conformité de la mise en œuvre des procédures prévues par la « Guideline on the management of ECB’s foreign reserve assets »;
• la confirmation du stock d’or et des réserves de change de la BCE gérés par la Banque de France au 31 décembre ;
• la confirmation du montant des billets en Euro mis en circulation par la Banque de France au 31 décembre ;
• la confirmation du solde TARGET2 au 31 décembre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2030-04-30 📅
Description
Informations complémentaires:
“Pour des raisons de confidentialité, les 8 annexes au Cahier des Clauses Techniques seront envoyées aux seuls candidats qui en feront la demande via le sas...”
Informations complémentaires
Pour des raisons de confidentialité, les 8 annexes au Cahier des Clauses Techniques seront envoyées aux seuls candidats qui en feront la demande via le sas des échanges sécurisés de la plateforme des achats de la BDF https://achats-banquedefrance.safetender.com. Cette demande devra être accompagnée de l’engagement de confidentialité complété.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le marché est réservé à la profession de commissaire aux comptes.
Fournir la preuve de l’inscription sur la liste mentionnée au I de l’article L. 822-1 du...”
Liste et brève description des conditions
Le marché est réservé à la profession de commissaire aux comptes.
Fournir la preuve de l’inscription sur la liste mentionnée au I de l’article L. 822-1 du code de commerce.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global HT et le chiffre d’affaires spécifique au commissariat aux comptes des 3 derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global HT et le chiffre d’affaires spécifique au commissariat aux comptes des 3 derniers exercices disponibles (filiale France, s’il y a lieu)
- Bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années disponibles (feuillets 2050 ; 2051 ; 2052)
“- Chiffre d’affaires annuel dans le domaine du commissariat aux comptes au moins égal à 3 000 000 €
- Le résultat net doit être positif sur au moins un des...”
- Chiffre d’affaires annuel dans le domaine du commissariat aux comptes au moins égal à 3 000 000 €
- Le résultat net doit être positif sur au moins un des 3 derniers exercices
- Le ratio capitaux propres/capital social doit être supérieur à 0,5 sur au moins un des 3 derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant des 3 dernières années ;
- Une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant des 3 dernières années ;
- Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l’opérateur économique
- Attestation d’assurance conformément aux articles R. 822-36 et R. 822-37 du code de commerce.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le marché est réservé à la profession de commissaire aux comptes conformément au I de l’article L. 822-1 du code de commerce.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de la Banque de France.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-08
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-08
15:00 📅
“Les candidats peuvent télécharger sur la plateforme de dématérialisation des achats de la Banque de France dans la rubrique « Pièces de marché » le dossier...”
Les candidats peuvent télécharger sur la plateforme de dématérialisation des achats de la Banque de France dans la rubrique « Pièces de marché » le dossier de consultation via le site : https://achats-banquedefrance.safetender.com
Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, les candidats ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par la plateforme des éventuelles modifications opérées dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions.
En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plateforme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes :
E-mail : support@achatpublic.com
Tél : 08 92 23 21 20
(Pour les pays étrangers +33 1 48 07 53 42)
Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des documents de la consultation. A défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de la consultation.
La Banque de France a initié une démarche visant à lui permettre de ne désigner qu’un commissaire aux comptes au lieu de deux. Elle ne dispose toutefois pas de l’assurance que cette démarche atteindra son terme avant l’expiration du mandat de ses commissaires aux comptes actuels. Aussi, deux procédures de passation visant à designer ses commissaires aux comptes sont menées en parallèle :
- La première dans le cas où la Banque de France serait autorisée à ne désigner qu’un seul commissaire aux comptes ;
- La seconde dans le cas où l’obligation de désignation de deux commissaires aux comptes serait maintenue.
En fonction des avancées constatées, l’une de ces procédures sera déclarée sans suite préalablement à la notification du marché. Dans ces conditions, les opérateurs économiques sont vivement incités à candidater aux deux procédures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché,
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché,
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
- Référé-suspension (article L. 521-1 du CJA) ouvert aux tiers au contrat et exercé en parallèle d’un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat,
- Recours en excès de pouvoir contre les actes détachables ou les clauses réglementaires du contrat. Ce recours doit être exercé dans les délais prévus à l’article R. 421.1 du CJA,
- Référé en matière de secret des affaires prévu à l’article R. 557-3 du CJA, en cas d’atteinte au secret des affaires et à tout moment de la procédure de passation.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 232-730420 (2023-11-27)
Informations complémentaires (2023-12-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 232-730420
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les candidats peuvent télécharger sur la plateforme de dématérialisation des achats de la Banque de France dans la rubrique « Pièces de marché » le dossier...”
Texte
Les candidats peuvent télécharger sur la plateforme de dématérialisation des achats de la Banque de France dans la rubrique « Pièces de marché » le dossier de consultation via le site : https://achats-banquedefrance.safetender.com
Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, les candidats ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par la plateforme des éventuelles modifications opérées dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions.
En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plateforme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes :
E-mail : support@achatpublic.com
Tél : 08 92 23 21 20
(Pour les pays étrangers +33 1 48 07 53 42)
Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des documents de la consultation. A défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de la consultation.
La Banque de France a initié une démarche visant à lui permettre de ne désigner qu’un commissaire aux comptes au lieu de deux. Elle ne dispose toutefois pas de l’assurance que cette démarche atteindra son terme avant l’expiration du mandat de ses commissaires aux comptes actuels. Aussi, deux procédures de passation visant à designer ses commissaires aux comptes sont menées en parallèle :
- La première dans le cas où la Banque de France serait autorisée à ne désigner qu’un seul commissaire aux comptes ;
- La seconde dans le cas où l’obligation de désignation de deux commissaires aux comptes serait maintenue. En fonction des avancées constatées, l’une de ces procédures sera déclarée sans suite préalablement à la notification du marché. Dans ces conditions, les opérateurs économiques sont vivement incités à candidater aux deux procédures.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le candidat fournit les documents exigés au III.1.1 à III.1.3 du présent avis rédigé en français : I - une attestation sur l’honneur dûment datée et signée...”
Texte
Le candidat fournit les documents exigés au III.1.1 à III.1.3 du présent avis rédigé en français : I - une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant les travailleurs handicapés ; II - les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises ; III - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde. Ces renseignements peuvent être présentés dans un DC1 et un DC2 disponibles à l’adresse suivante : http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article 3 / 3 R2143-16 du code de la commande publique, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue. IV- une attestation sur l’honneur dûment datée et signée au titre de l’article 5 duodecies paragraphe 1er du règlement (UE) 833/2014 du Conseil du 31 juillet 2014 modifié concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine téléchargeable sur le profil acheteur :https://achats-banquedefrance.safetender.com Cette attestation sera fournie, le cas échéant, pour chaque membre du groupement et pour chaque sous traitant présenté dans le dossier de candidature. Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le profil acheteur : https://achatsbanquedefrance.safetender.com Attention : lors du téléchargement du dossier de consultation sur le profil acheteur, ils ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par le profil acheteur des modifications opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions. En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant le profil acheteur de la Banque de France, le service support est joignable aux coordonnées suivantes : Tél : +33 (0) 825 00 13 26 (0,20€/min + prix d'un appel local) Courriel : support@safetender.com Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des documents de la consultation. À défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de la consultation. La Banque de France a initié une démarche visant à lui permettre de ne désigner qu’un commissaire aux comptes au lieu de deux. Elle ne dispose toutefois pas de l’assurance que cette démarche atteindra son terme avant l’expiration du mandat de ses commissaires aux comptes actuels. Aussi, deux procédures de passation visant à designer ses commissaires aux comptes sont menées en parallèle : La première dans le cas où la Banque de France serait autorisée à ne désigner qu’un seul commissaire aux comptes ; La seconde dans le cas où l’obligation de désignation de deux commissaires aux comptes serait maintenue. En fonction des avancées constatées, l’une de ces procédures sera déclarée sans suite préalablement à la notification du marché. Les opérateurs économiques sont vivement incités à candidater aux 2 procédures.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3
Emplacement du texte à modifier: Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2” Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre:...”
Texte
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Justification d'une durée dépassant quatre ans : délai de 6 ans correspond au délai du mandat des commissaires aux comptes.
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Source: OJS 2023/S 239-751463 (2023-12-07)