PRESTATIONS D'AUDIT ET D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Etablissement support du GHT06
APPEL D'OFFRES DE PRESTATIONS D'AUDIT ET D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES La présente consultation comporte 3 lots.
Date limiteDeadline 2026-11-13
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'audit et d'accompagnement des charges sociales et fiscales
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Code postal: 06000
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère technique : 45%
Critère RSE : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Code postal: 06003
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme LEJEUNE Béatrice
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: 0492034586 📞
URL: www.chu-nice.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ght06.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ght06.safetender.com 🌏
URL de participation: https://ght06.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 199-707441 (2026-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'audit et d'accompagnement des charges sociales et fiscales
Numéro de référence:
2026-AO089-FFPGH
Brève description:
APPEL D'OFFRES DE PRESTATIONS D'AUDIT ET D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES
La présente consultation comporte 3 lots.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2026-AO089-FFPGH
Description du marché:
APPEL D'OFFRES DE PRESTATIONS D'AUDIT ET D'ACCOMPAGNEMENT DES CHARGES
SOCIALES ET FISCALES
La présente consultation comporte 3 lots.
Adresse postale: Chu de nice
Code postal: 06000
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère technique : 45%
Critère RSE : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La consultation aboutira à un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes émis (Articles R2162-13 et R2162-14 du même code).
Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de 3 mois après le dernier jour de validité de l'accord cadre. Le montant maximum est de 240 000 Euros HT pour le lot 1, 240 000 Euros HT pour le lot 2 et 70 000 Euros HT pour le lot 3 sur la durée globale du marché.
Pour les Lots 1 et 2 : Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale d' 1 année à compter de la notification de l'Accord Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite.
Pour le Lot 3 : Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter du 01/01/2028. Pour le Lot 3 :
Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale d’une année à compter du 01/01/2028. Il peut être reconduit 1 fois par période successive de 1 an de manière tacite comprenant les exercices 2028 et 2029 inclus.
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement national:
26060070500040
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Code postal: 06003
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme LEJEUNE Béatrice
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: 0492034586 📞
URL: www.chu-nice.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ght06.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ght06.safetender.com 🌏
URL de participation: https://ght06.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 199-707441 (2026-10-12)
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