Prestations d'assistance pour la gestion de projets d'assainissement-démantèlement et d'installations de la DDSD

CEA Marcoule

Le présent accord cadre a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d'assistance relatives à la maîtrise des coûts, des délais et des risques à réaliser dans le cadre des projets d'assainissement-démantèlement et d'installations de la DDSD

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-28 Avis de marché
Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Numéro de référence: B23/02636/EF
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d'assistance relatives à la maîtrise des coûts, des délais et des risques à réaliser dans le cadre des projets d'assainissement-démantèlement et d'installations de la DDSD
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea marcoule
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols sur Ceze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: elodie.farjounel@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791851 📞
Fax: +33 466796274 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-593504
Numéro JO-S: 190

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Un même soumissionnaire ne pourra pas être titulaire des lots n°3 et n°4 et il ne pourra pas être titulaire de plus de deux lots.
Si un soumissionnaire est le mieux disant sur les lots n°3 et n°4 et/ou sur plus de deux lots, alors il se verra attribuer le ou les lots dont le montant de l’offre est le plus élevé, hormis si le soumissionnaire a déjà été retenu pour le lot 1.
De ce fait, si un soum
Intitulé du lot: Lot n°1 (UADF et UADS)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d'assistance relatives à la maîtrise des coûts, des délais et des risques à réaliser dans le cadre des projets d'assainissement-démantèlement et d'installations de la DDSD pilotés par les unités UADF et UADS (Lot n°1).
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Le Titulaire interviendra en assistance à la gestion de projets pour les projets et les installations de la DDSD, sur les Centres Civils de Fontenay-Aux-Roses et de Saclay.
Le présent Accord-Cadre comprend :
1. prestations fermes
Mission 1 : Maîtrise des délais
o Mission 1.1 : Assistance à la maîtrise du référentiel délais - activité projets
- UO 1.1.1 Vérification et analyse des plannings alimentant le projet,
- UO 1.1.2 Réactualisation du planning de référence et mise à jour du planning de pilotage du projet,
- UO 1.1.4 Mise à jour de la note d’hypothèses délai.
o Mission 1.2 : Assistance à la maîtrise du référentiel délais - activité installations
- UO 1.2.1 Mise à jour de plannings de pilotage de rang 2 (et +) des activités des installations des installations,
- UO 1.2.2 Mise à jour de plannings de pilotage de rang 0 des activités des installations,
- UO 1.2.3 Mise à jour de planning de coactivité,
- UO 1.2.4 Mise à jour d’un planning des essais périodiques, maintenance préventives et gammes d’entretien,
- UO 1.2.5 Mise à jour de tableau de bord installation,
Mission 2 : Maîtrise des coûts
o UO 2.1 Assistance à la maitrise du Coût Objectif Reprévu (COR).
Mission 5 : Pilotage et encadrement de l’accord cadre
o UO 5.1 Pilotage et encadrement pour la part ferme.
Ces missions à réaliser sont définies au paragraphe 7 du Cahier des Charges.
2.Prestations sur Bordereau de Prix Unitaires (BPU)
Il s’agit de prestations de service définies au paragraphe 7 du Cahier des Charges à réaliser au titre de l’accord cadre. Ces prestations sur prix unitaires (PU) sont détaillées sommairement ci-après :
o Mission 1.1 : Assistance à la maitrise du référentiel délais - Reprévision des activités des projets
- UO 1.1.3 Mise à jour de l’avancement physique,
- UO 1.1.5 Création ou révision de plannings,
- UO 1.1.6 Mise à jour supplémentaire de planning existant.
o Mission 1.2 : Assistance à la maitrise du référentiel délais - Reprévision des activités d’exploitation
- UO 1.2.6 Mise à jour de planning de rang 2 (et +) des activités de sûreté,
- UO 1.2.7 Elaboration et mise à jour de planning de contrôle des filtrations THE et PAI,
- UO 1.2.8 Création de planning / tableau de bord installation ou activités transverses,
- UO 1.2.9 Mise à jour de planning/tableau de bord existant,
- UO 1.2.10 Mise à jour de note d’hypothèses planning installation.
o UO 2.2 Valorisation de l'avancement physique des marchés avec analyse des écarts,
o UO 2.3 Création et mise à jour d’un COR ou d’un tableau de suivi des marchés (TSM) d’un projet,
20230215- B23-02636-EF - PM Lot 1 v2023 09 20 8/37
o UO 2.4 La création et la mise à jour du fichier d’avancement physique d’un marché,
o UO 2.5 Formalisation des hypothèses du budget annuel,
o UO 2.6 Mise à jour de la note d’hypothèses coûts pour un projet.
Mission 3 : Maîtrise des risques et des opportunités
o UO 3.1 Assistance à la maitrise des risques et opportunités projets (AROP),
o UO 3.2 Etablissement et mise à jour d’une AROP,
o UO 3.3 Elaboration d’une Analyse de Risques Marché (ARM),
Mission 4 : Support au reporting
o UO 5.2 et UO 5.3 : Pilotage et encadrement pour les UO supplémentaires levées.
Mission 6 : Réversibilité entrante et sortante de l’accord cadre
o UO 6.1 Réversibilité entrante,
o UO 6.2 Réversibilité sortante.
3. Prestations sur Fiche de Modifications sur Devis Préalable (FDMDP)
En support à la mise en oeuvre des missions citées supra, le CEA prévoit l’opportunité de confier au Titulaire, au besoin, des prestations complémentaires en rapport
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot n°2 (DFDE – DTEL – URMC – UTDC – Programme MC)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d'assistance relatives à la maîtrise des coûts, des délais et des risques à réaliser dans le cadre des projets d'assainissement-démantèlement et d'installations de la DDSD pilotés par les unités URMC et UTDC, les départements transverses DFDE et DTEL –et le Programme MC (Lot n°2).
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Le Titulaire interviendra en assistance à la gestion de projets pour les projets et les installations de la DDSD, sur les Centres Civils de Marcoule et de Cadarache. Des déplacements ponctuels sont à prévoir sur le Centre Civil de Saclay (2 fois par an).
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1 PRESTATIONS FERMES
Le socle de base ferme comprend les unités d’œuvre suivantes :
o Mission 1.1 : Assistance à la maîtrise du référentiel délais - activité projets
- UO 1.1.1 Vérification et analyse des plannings alimentant le projet,
- UO 1.1.2 Réactualisation du planning de référence et mise à jour du planning de pilotage du projet,
- UO 1.1.4 Mise à jour de la note d’hypothèses délai.
o Mission 1.2 : Assistance à la maîtrise du référentiel délais - activité installations
- UO 1.2.1 Mise à jour de plannings de pilotage de rang 2 (et +) des activités des installations des installations,
- UO 1.2.2 Mise à jour de plannings de pilotage de rang 0 des activités des installations,
- UO 1.2.3 Mise à jour de planning de coactivité,
- UO 1.2.4 Mise à jour d’un planning des essais périodiques, maintenance préventives et gammes d’entretien,
- UO 1.2.5 Mise à jour de tableau de bord installation,
o UO 2.1 Assistance à la maitrise du Coût Objectif Reprévu (COR).
o UO 5.1 Pilotage et encadrement pour la part ferme.
2 PRESTATIONS SUR BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES (BPU)
o Mission 1.1 : Assistance à la maitrise du référentiel délais - Reprévision des activités des projets
- UO 1.1.3 Mise à jour de l’avancement physique,
- UO 1.1.5 Création ou révision de plannings,
- UO 1.1.6 Mise à jour supplémentaire de planning existant.
o Mission 1.2 : Assistance à la maitrise du référentiel délais - Reprévision des activités d’exploitation
- UO 1.2.6 Mise à jour de planning de rang 2 (et +) des activités de sûreté,
- UO 1.2.7 Elaboration et mise à jour de planning de contrôle des filtrations THE et PAI,
- UO 1.2.8 Création de planning / tableau de bord installation ou activités transverses,
- UO 1.2.9 Mise à jour de planning/tableau de bord existant,
- UO 1.2.10 Mise à jour de note d’hypothèses planning installation.
o UO 2.2 Valorisation de l'avancement physique des marchés avec analyse des écarts,
o UO 2.3 Création et mise à jour d’un COR ou d’un tableau de suivi des marchés (TSM) d’un projet,
o UO 2.4 La création et la mise à jour du fichier d’avancement physique d’un marché,
o UO 2.5 Formalisation des hypothèses du budget annuel,
o UO 2.6 Mise à jour de la note d’hypothèses coûts pour un projet.
o UO 3.1 Assistance à la maitrise des risques et opportunités projets (AROP),
o UO 3.2 Etablissement et mise à jour d’une AROP,
o UO 3.3 Elaboration d’une Analyse de Risques Marché (ARM),
o UO 5.2 et UO 5.3 : Pilotage et encadrement pour les UO supplémentaires levées.
o UO 6.1 Réversibilité entrante,
o UO 6.2 Réversibilité sortante.
3 PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP)
Durée de l'accord: 44 mois
Intitulé du lot: Lot n°3 (UDHA – URDM– DTPI)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le Titulaire interviendra en assistance à la gestion de projets pour les projets et les installations de la DDSD, sur le Centre Civil de Marcoule. Des déplacements ponctuels sont à prévoir sur les autres Centres civils de Cadarache, Fontenay-aux-Roses et Saclay.
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1 PRESTATIONS FERMES
3 PRESTATIONS SUR FDMDP
En support à la mise en œuvre des missions citées supra, le CEA prévoit l’opportunité de confier au Titulaire, au besoin, des prestations complémentaires en rapport avec l’objet du présent accord cadre telles que :
• L’assistance à la structuration et à la maitrise des délais,
• Support à la mise en production du Système d’Information pour la Gestion de Projet (SIGP),
• Toute prestation modificative en lien avec l’objet de l’accord
Intitulé du lot: Lot n°4 (UARP - UPDI)
Numéro du lot: 4
Brève description:
3 PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP)
• Toute prestation modificative en lien avec l’objet de l’accord cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour être recevable, le dossier de candidature doit comprendre les documents (fichiers PDF séparés) suivants :
1. Le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants).
2. Le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, à l’adresse suivante : : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
3. La copie du ou des jugements prononcés en cas de procédure collective.
4. Lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
5. Les extraits de bilan, comprenant les comptes de résultat, concernant les 3 dernières années.
6. Un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser les prestations objet du marché. Ce dossier devra détailler :
a. les moyens humains (effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années),
b. l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,
c. les principales références pour des opérations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
7. Le certificat de qualité ISO 9001 dans le domaine des prestations du marché ou équivalent. A défaut, le candidat fournira un manuel d’assurance de la qualité, ou une note sur l'organisation de la qualité, afin d’établir sa conformité à la norme ISO demandée.
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8. Le formulaire d’attestation de participation à la réunion d’information préalable, dûment rempli et signé.
Nota 1 : en cas de recours à la sous-traitance, le candidat doit produire les mêmes documents concernant le ou les sous-traitants, sauf les documents suivants :
- Le formulaire DC1,
- Le formulaire DC2,
- La copie du ou des jugements prononcés en cas de procédure collective,
- Lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
- Le formulaire d’attestation de participation à la réunion d’information.
En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce ou ces sous-traitants.
Nota 2 : Conformément à l’article R. 2143-4 du Code de la Commande Publique, le CEA accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d’un Document Unique de Marché Européen (DUME), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire-type pour le DUME, en lieu et place des documents précités. Néanmoins, le candidat n’est pas autorisé à se limiter à indiquer dans le DUME qu’il dispose de l’aptitude et des capacités requises sans fournir d’informations particulières sur celles-ci.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La pertinence de l’analyse et la compréhension du besoin CEA
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La pertinence de l’organisation mise en œuvre pour l’exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): L’adéquation des compétences, des références et des expériences des profils proposés avec les missions décrites au Cahier des Charges
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La pertinence de l’organisation mise en œuvre pour l’exécution des prestations,

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Elodie FARJOUNEL
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères C 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA Direction Juridique et de Contentieux
Adresse postale: Bâtiment Siège
Commune postale: Gif sur yvette
Code postal: 91191
Téléphone: +33 164501811 📞
Fax: +33 164502592 📠
Source: OJS 2023/S 190-593504 (2023-09-28)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie Services d'assistance dans le domaine...