Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence
SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE
Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence
Date limiteDeadline 2026-10-06
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de comptabilité et d'audit › Services de comptabilité
- • Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux › Services fiscaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de comptabilité 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Informations disponibles dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services fiscaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spla-in aix marseille provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Docks - 10, Place de la Joliette - Atrium 10.4
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@splain-amp.fr 📧
Téléphone: 0633416181 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_e1WUAUaoJs 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_e1WUAUaoJs 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_e1WUAUaoJs 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-607250 (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence
Numéro de référence:
C0426006
Brève description:
Prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN Aix Marseille Provence
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de comptabilité 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne:
1
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations comptables, fiscales et sociales pour le compte de la SPLA-IN AMP.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de notification.
La durée de l’accord-cadre pourra être prolongée par 3 reconductions de douze (12) mois. La durée totale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois.
La prolongation sera faite par tacite reconduction toutefois au plus tard 3 mois avant la fin de la période ferme ou de la période reconduite le cas échéant, la SPLA-IN AMP pourra faire part au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, de sa volonté de ne pas reconduire l’accord-cadre en question.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire reste cependant engagé jusqu’à la fin de la période en cours.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Informations disponibles dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services fiscaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du CCP.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spla-in aix marseille provence
Numéro d'enregistrement national:
89402294600020
Adresse postale: Les Docks - 10, Place de la Joliette - Atrium 10.4
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@splain-amp.fr 📧
Téléphone: 0633416181 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_e1WUAUaoJs 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_e1WUAUaoJs 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_e1WUAUaoJs 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-607250 (2026-09-02)
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