prestations comptables et fiscales pour le compte de la spl cap Métropole
SPL CAP métropole
exécution des missions d'expertise comptable (partie marché) Exécution des missions connexes, particulières ou complémentaires à la mission de l'expert-comptable (partie accord-cadre)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-13 | Avis de marché |
| 2024-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
Numéro de référence: 162 MCV GL
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spl cap metropole
Adresse postale: 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier Cs60138
Code postal: 42015
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.capmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: contact@capmetropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZCAgCLLrvX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZCAgCLLrvX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-631622
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: 21 rue Ponchardier 42015 Saint-Etienne cédex 2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: saint-Etienne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75102459700021
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZCAgCLLrvX 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Saint-Etienne
Adresse postale: place du Palais de Justice
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-saint-etienne 🌏
Source: OJS 2023/S 201-631622 (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
Numéro de référence: 162 MCV GL
Brève description:
exécution des missions d'expertise comptable (partie marché) Exécution des missions connexes, particulières ou complémentaires à la mission de l'expert-comptable (partie accord-cadre)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spl cap metropole
Adresse postale: 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier Cs60138
Code postal: 42015
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.capmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: contact@capmetropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZCAgCLLrvX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZCAgCLLrvX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-631622
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
exécution des missions d'expertise comptable (partie marché)exécution des missions connexes, particulières ou complémentaires à la mission de l'expert comptable (partie accord-cadre)
Description des renouvellements:
l'Accord cadre pourra être reconduit trois fois, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser quatre ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 21 rue Ponchardier 42015 Saint-Etienne cédex 2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: saint-Etienne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75102459700021
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_ZCAgCLLrvX 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Saint-Etienne
Adresse postale: place du Palais de Justice
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-saint-etienne 🌏
Source: OJS 2023/S 201-631622 (2023-10-13)
Avis d'attribution de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations comptables et fiscales
Brève description:
Produits/services: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur Technique sur 70 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Semaphores expertises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20/24 RUE MARTIN BERNARD
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: crc@groupe-alpha.com 📧
Téléphone: 0153627000 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cap metropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 RUE PONCHARDIER
Code postal: 42015
Commune postale: Saint-etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@capmetropole.fr 📧
Téléphone: 0477492529 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de saint-etienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place palais de justice
Commune postale: Saint-etienne
Courrier électronique: tj-st-etienne@justice.fr 📧
Téléphone: 0477433300 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 631622-2023
Source: OJS 2024/S 032-093681 (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations comptables et fiscales
Brève description:
Exécution des missions d'expertise comptable et des missions connexes, particulières ou complémentaires à la mission de l'expert comptable
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Marché 2024-002
Description du marché:
Exécution des missions d'expertise comptable et des missions connexes, particulières ou complémentaires à la mission d'expert-comptable
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique sur 70 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-002
Date de conclusion du contrat: 2024-01-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
SEMAPHORES EXPERTISES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Semaphores expertises
Numéro d'enregistrement national:
388269045
Adresse postale: 20/24 RUE MARTIN BERNARD
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: crc@groupe-alpha.com 📧
Téléphone: 0153627000 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cap metropole
Numéro d'enregistrement national:
75102459700021
Adresse postale: 21 RUE PONCHARDIER
Code postal: 42015
Commune postale: Saint-etienne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@capmetropole.fr 📧
Téléphone: 0477492529 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de saint-etienne
Numéro d'enregistrement national:
0000000000
Adresse postale: Place palais de justice
Commune postale: Saint-etienne
Courrier électronique: tj-st-etienne@justice.fr 📧
Téléphone: 0477433300 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 631622-2023
Source: OJS 2024/S 032-093681 (2024-02-13)
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