Prestation de transfert des biens archéologiques mobiliers du dépôt de la citadelle vers le CCEA de Besançon

Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Bourgogne Franche-Comté

La DRAC bourgogne-Franche-Comté, a construit un centre de conservation et d’étude archéologique à Besançon (CCEA) ; les biens archéologiques mobiliers (BAM) actuellement conservés dans un dépôt du service régional de l’archéologie situé dans la Citadelle de Besançon devront être transférés dans les réserves du nouveau bâtiment situé à 6 kilomètres.

Date limite

Deadline 2026-06-15

Qui ?

• Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Bourgogne Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or
• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-07	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transfert des biens archéologiques mobiliers du dépôt de la citadelle vers le CCEA de Besançon
Numéro de référence: 2026_DRAC_Transfert_CCEA_2
Brève description:
“La DRAC bourgogne-Franche-Comté, a construit un centre de conservation et d’étude archéologique à Besançon (CCEA) ; les biens archéologiques mobiliers (BAM)...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Description
Description du marché:
“Ce non-allotissement est justifié pour des raisons d'interopérabilité des équipements et de sécurité afin d'éviter la multiplicité des acteurs dans un...”
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 17210460600014
Adresse postale: Hôtel Chartraire de Montigny, 39-41 rue Vannerie
Code postal: 21005
Commune postale: Dijon Cedex
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgar-pfra@bfc.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 80 44 68 54 📞
URL: https://www.culture.gouv.fr/regions/drac-bourgogne-franche-comte 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.culture.gouv.fr/regions/drac-bourgogne-franche-comte 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
URL: https://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-322670 (2026-05-07)

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