prestation de traductions et de corrections en langues étrangères, de traductions assermentées et d'interprétariat pour les établissements du GHT Somme Littoral Sud
CHU Amiens Picardie
prestation de traductions et de corrections en langues étrangères, de traductions assermentées et d'interprétariat pour les établissements du GHT Somme Littoral Sud
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alex EDELMAN et Associés
- • Biotech Communication
- • Gallagher-Gambarelli
- • Hancock Hutton Langues Services
- • ISM Interpretariat
- • Services d'appui bureautiques › Services d'interprétation
- • Services d'appui bureautiques › Services de traduction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-13 | Avis de marché |
| 2024-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Numéro de référence: 23HA0036
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traduction 📦
Services d'interprétation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu amiens picardie
Adresse postale: place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction.achat-ght@chu-amiens.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396790&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-632352
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 366 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de corrections et de traductions d'articles scientifiques en vue d'une publication en langue anglaise
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: prestations d'interprétariat
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations d'interprétariat
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se référer à l'article 7.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 700
Prix (pondération): 300
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 201-632352 (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Numéro de référence: 23HA0036
Brève description:
prestation de traductions et de corrections en langues étrangères, de traductions assermentées et d'interprétariat pour les établissements du GHT Somme Littoral Sud
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traduction 📦
Services d'interprétation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu amiens picardie
Adresse postale: place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction.achat-ght@chu-amiens.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2396790&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-632352
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
pour précision, la valeur estimée renseignée correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.Concernant le lot 1, le montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 60 000 euros HT soit de 20 000 euros HT par titulaire.Les lots 2 et 3 sont passés sans montant minimum.l'accord-cadre est multi attributaires pour le lot 1, limité à 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables. A défaut, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de poursuivre la procédure avec un seul titulaire. Les lots 2 et 3 sont mono attributaires.précision sur les critères de jugement :Critère 1: Critère prix : 300 pointsce sous-critère sera évalué sur la base d'une simulation représentant des commandes " type " élaborée à partir des prix indiqués au BPU. C'Est donc sur la base du montant total HT de cette simulation que l'analyse de ce critère sera réalisée.Méthode de notation : Offre la plus basse / Offre analysée * 300critère 2: Valeur technique : 700 points Pour le lot 1 : Sous-Critère no1 : l'expérience de l'équipe dédiée à l'exécution du marché dans le domaine médical et/ou le domaine de la recherche médicale, connaissances dans diverses disciplines médicales, milieu scientifique médical, milieu éditorial, (400 points)sous-critère no2 : description des modalités de travail avec le rédacteur pendant et après la réalisation de la prestation, ainsi que des différentes étapes dans le processus notamment afin de répondre à une charge de travail conséquente (300 points)pour le lot 2 : Sous-Critère no1 : description de la procédure dans la prise en charge de la prestation, notamment les délais d'intervention, la disponibilité, les modalités d'échanges avec l'interlocuteur, formules proposées...(400 points)sous-critère no2 : présentation de l'équipe dédiée à la prestation (compétences, nombre de langues proposées...) (300 points)pour le lot 3 :Sous-Critère no1 : description de la procédure dans la prise en charge de la prestation, notamment les délais d'intervention, la disponibilité, les modalités d'échanges avec l'interlocuteur, formules proposées...(400 points)sous-critère no2 : présentation de l'équipe dédiée à la prestation (compétences, nombre d'interprètes disponibles, nombre de langues proposées...) (300 points)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 366 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de corrections et de traductions d'articles scientifiques en vue d'une publication en langue anglaise
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations de corrections et de traductions d'articles scientifiques en vue d'une publication en langue anglaise
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Intitulé du lot: prestations de traduction et correction par des traducteurs assermentés de la cour d'appel
Numéro du lot: 2
Brève description:
prestations de traduction et correction par des traducteurs assermentés de la cour d'appel
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations d'interprétariat
Numéro du lot: 3
Brève description: prestations d'interprétariat
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
chu Amiens Picardie
chu Amiens Picardie / epsm de la Somme / ch d'abbeville
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se référer à l'article 7.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle:
se référer à l'article 7.1 du règlement de consultationpour le lot 3 : le candidat doit si possible présenter des références en milieu hospitalier
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
pour le lot 2 : Le candidat doit figurer sur la liste des traducteurs assermentés par les cours d'appel
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 700
Prix (pondération): 300
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un marché renouvelable. A l'issue de la durée du marché, 48 mois périodes de reconduction comprises, le marché pourra faire l'objet d'une nouvelle procédure
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 201-632352 (2023-10-13)
Avis d'attribution de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de traductions et de corrections en langues étrangères, de traductions assermentées et d'interprétariat pour les établissements du GHT
Brève description:
Produits/services: Services de traduction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 366 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Prestations de corrections et de traductions d'articles scientifiques en vue d'une publication en langue anglaise.
Description du marché:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur Technique (700 points) -Sous-critère n°1 : l'expérience de l'équipe dédiée à l'exécution du marché dans le domaine médical et/ou le domaine de la recherche médicale, connaissances dans diverses disciplines médicales, milieu scientifique médical, milieu éditorial, (400 points) -Sous-critère n°2 : description des modalités de travail avec le rédacteur pendant et après la réalisation de la prestation, ainsi que des différentes étapes dans le processus notamment afin de répondre à une charge de travail conséquente (300 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Prestations d'interprétariat
Description du marché: Lot 3 : Prestations d'interprétariat
Produits/services: Services d'interprétation 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (700 points) -Sous-critère n°1 : description de la procédure dans la prise en charge de la prestation, notamment les délais d'intervention, la disponibilité, les modalités d'échanges avec l'interlocuteur, formules proposées...(400 points) -Sous-critère n°2 : présentation de l'équipe dédiée à la prestation (compétences, nombre d'interprètes disponibles, nombre de langues proposées (300 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Prestations de traduction et correction par des traducteurs assermentés de la cour d'appel
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (700 points) -Sous-critère n°1 : description de la procédure dans la prise en charge de la prestation, notamment les délais d'intervention, la disponibilité, les modalités d'échanges avec l'interlocuteur, formules proposées...(400 points) -Sous-critère n°2 : présentation de l'équipe dédiée à la prestation (compétences, nombre de langues proposées) (300 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'interprétation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ISM Interprétariat
Nom et adresse du contractant
Nom: ISM Interprétariat
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ism-mail.fr 📧
Téléphone: 0153265251 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hancock Hutton Langues Service
Nom et adresse du contractant
Nom: Hancock Hutton Langues Services
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: contact@hancock-hutton.com 📧
Téléphone: 05 56 51 76 05 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alex Edelman et Associés
Nom et adresse du contractant
Nom: Alex EDELMAN et Associés
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: La crouzille
Courrier électronique: contact@alexedelman.com 📧
Téléphone: 0146730047 📞
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gallagher-Gambarelli
Nom et adresse du contractant
Nom: Gallagher-Gambarelli
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: St egreve
Courrier électronique: tws.editing@gmail.com 📧
Téléphone: 04 76 58 09 47 📞
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Biotech Communication
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotech Communication
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Ploudalmézeau
Courrier électronique: info@biotechcommunication.com 📧
Téléphone: 0967444263 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Amiens Picardie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Victor Pauchet
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 089-270191 (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de traductions et de corrections en langues étrangères, de traductions assermentées et d'interprétariat pour les établissements du GHT
Brève description:
Prestation de traductions et de corrections en langues étrangères, de traductions assermentées et d'interprétariat pour les établissements du GHT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traduction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 366 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1 : Prestations de corrections et de traductions d'articles scientifiques en vue d'une publication en langue anglaise.
Description du marché:
Lot 1 : Prestations de corrections et de traductions d'articles scientifiques en vue d'une publication en langue anglaise.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur Technique (700 points) -Sous-critère n°1 : l'expérience de l'équipe dédiée à l'exécution du marché dans le domaine médical et/ou le domaine de la recherche médicale, connaissances dans diverses disciplines médicales, milieu scientifique médical, milieu éditorial, (400 points) -Sous-critère n°2 : description des modalités de travail avec le rédacteur pendant et après la réalisation de la prestation, ainsi que des différentes étapes dans le processus notamment afin de répondre à une charge de travail conséquente (300 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot 3 : Prestations d'interprétariat
Description du marché: Lot 3 : Prestations d'interprétariat
Produits/services: Services d'interprétation 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (700 points) -Sous-critère n°1 : description de la procédure dans la prise en charge de la prestation, notamment les délais d'intervention, la disponibilité, les modalités d'échanges avec l'interlocuteur, formules proposées...(400 points) -Sous-critère n°2 : présentation de l'équipe dédiée à la prestation (compétences, nombre d'interprètes disponibles, nombre de langues proposées (300 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot 2 : Prestations de traduction et correction par des traducteurs assermentés de la cour d'appel
Description du marché:
Lot 2 : Prestations de traduction et correction par des traducteurs assermentés de la cour d'appel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique (700 points) -Sous-critère n°1 : description de la procédure dans la prise en charge de la prestation, notamment les délais d'intervention, la disponibilité, les modalités d'échanges avec l'interlocuteur, formules proposées...(400 points) -Sous-critère n°2 : présentation de l'équipe dédiée à la prestation (compétences, nombre de langues proposées) (300 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'interprétation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
AC Alex Edelman
Date de conclusion du contrat: 2024-04-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Offre ISM Interprétariat
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ISM Interprétariat
Nom et adresse du contractant
Nom: ISM Interprétariat
Numéro d'enregistrement national:
322 434 077 00036
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ism-mail.fr 📧
Téléphone: 0153265251 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Offre Hancock Hutton Langues Services
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hancock Hutton Langues Service
Nom et adresse du contractant
Nom: Hancock Hutton Langues Services
Numéro d'enregistrement national:
41041259700032
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: contact@hancock-hutton.com 📧
Téléphone: 05 56 51 76 05 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
Offre Alex Edelman
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alex Edelman et Associés
Nom et adresse du contractant
Nom: Alex EDELMAN et Associés
Numéro d'enregistrement national:
41949926400028
Commune postale: La crouzille
Courrier électronique: contact@alexedelman.com 📧
Téléphone: 0146730047 📞
Identifiant de l’offre:
Offre Gallagher Gambarelli
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gallagher-Gambarelli
Nom et adresse du contractant
Nom: Gallagher-Gambarelli
Numéro d'enregistrement national:
514 993 369 00016
Commune postale: St egreve
Courrier électronique: tws.editing@gmail.com 📧
Téléphone: 04 76 58 09 47 📞
Identifiant de l’offre:
Offre Biotech Communication
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Biotech Communication
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotech Communication
Numéro d'enregistrement national:
424 869 253 00023
Commune postale: Ploudalmézeau
Courrier électronique: info@biotechcommunication.com 📧
Téléphone: 0967444263 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Amiens Picardie
Numéro d'enregistrement national:
26800014800018
Adresse postale: Place Victor Pauchet
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Concernant le lot 1, le montant minimum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 60 000 euros HT soit de 20 000 euros HT par titulaire.
Les lots 2 et 3 sont passés sans montant minimum.
L'accord-cadre est multi attributaires pour le lot 1, limité à 3 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables. A défaut, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de poursuivre la procédure avec un seul titulaire.
Les lots 2 et 3 sont mono attributaires.
Il s'agit d'un marché renouvelable. A l'issue de la durée du marché, 48 mois périodes de reconduction comprises, le marché pourra faire l'objet d'une nouvelle
procédure.
Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Le montant indiqué dans la rubrique 5 correspond au montant maximal de l'accord-cadre pour chacun des lots et pour toutes périodes de reconduction comprise.
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Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application "Télérecours citoyen" accessible par le site https://www.telerecours.fr/
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