Objet Champ d'application du marché
Titre: PRESTATION DE TELEIMAGERIE
2023 08
Produits/services: Services d'interprétation📦
Brève description: Prestation de teleimagerie
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de teleimagerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'interprétation📦
Produits/services supplémentaires: Services d'imagerie médicale📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“CENTRE DE LUTTE CONTRE LE CANCER FRANCOIS BACLESSE3 AVENUE GENERAL HARRISBP 4502614076 CAEN CEDEX 05”
Description du marché:
“Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des...”
Description du marché
Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 12 à 36 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Attestations fiscales et sociales en...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Attestations fiscales et sociales en cours de validité;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires
Prix révisables annuellement.
Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations : sur fonds propres..
Aucune clause de garantie financière prévue.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-03
14:00 📅
“La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.).
La transmission des plis...”
La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.
Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les candidats se présentent dans les conditions suivantes : Numéro de la consultation : 2023 08
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard , Lieu dit CS 73127
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rennes@justice.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard , Lieu dit CS 73127
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rennes@justice.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard , Lieu dit CS 73127
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-rennes@justice.fr📧
Source: OJS 2023/S 108-338621 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 78070959800012
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 683497.42 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'offre au CCTP
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Ressources affectées au projet et modalités de collaboration
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Qualité (comptes rendus, sécurité des données, procédure dégradée, plan de continuité d'activité)”
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-338621
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023 08
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestation de teleimagerie
Date de conclusion du contrat: 2023-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Televidi sas
Numéro d'enregistrement national: 88492296400017
Adresse postale: 183 Avenue Charles De gaulle
Commune postale: Neuilly sur seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 625444328📞
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 683497.42 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 7 RUE PIERRE ABELARD CS 73127
Téléphone: +33 299653737📞
Fax: +33 299310615 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 7 RUE PIERRE ABELARD CS 73127
Téléphone: +33 299653737📞
Fax: +33 299310615 📠
URL: www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 7 RUE PIERRE ABELARD CS 73127
Téléphone: +33 299653737📞
Fax: +33 299310615 📠
URL: www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2023/S 205-644826 (2023-10-19)