Prestation de réalisation d'études de sols

Geredis Deux-Sèvres

Prestation de réalisation de missions d'études de sols

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-30.

Qui ?

• Geredis Deux-Sèvres

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services d'étude du sol

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-30	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'étude du sol
Numéro de référence: 2023-18
Brève description: Prestation de réalisation de missions d'études de sols
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étude du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'étude du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GEREDIS Deux-Sèvres
Adresse postale: 17 rue des herbillaux
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://geredis.fr 🌏
Courrier électronique: mtran@geredis.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735393
Numéro JO-S: 234

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: études de sol générales
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestation de réalisation d’études de sols
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.

Les Contrats seront reconductibles tacitement trois fois pour une période d’un an (2025, 2026 et 2027), sauf dénonciation expresse de GEREDIS par lettre recommandée, avec un préavis d’un mois avant la fin de la période initiale ou de la période de reconduction.

Intitulé du lot: études spécifique traversées ferroviaires
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Deux-Sèvres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sas
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 15, Rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le marché pourra faire l’objet :

- d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ;

- d'un référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

- d’un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: GEREDIS - Pôle Juridique
Adresse postale: 17, Rue des Herbillaux
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Source: OJS 2023/S 234-735393 (2023-11-30)

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