prestation de maitrise d'oeuvre pour la création de projets photovoltaïques
Département de la Corrèze
prestation de maitrise d'oeuvre pour la création de projets photovoltaïques Les caractéristiques principales sont définies dans le programme de l'opération
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • aleterea
- • Atelier AWI architectes
- • charles vaneph architecte
- • dejante vrd & contruction sud ouest
- • ics nicolas
- • ipc - ingenierie et pathologie de la construction
- • JLM ingénierie
- • sarl nathalie fayat architecture
- • sas cabinet horus
- • Sigma Ingénierie
- • Technosol
- • Panneaux solaires › Modules solaires photovoltaïques
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-24 | Avis de marché |
| 2023-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2023AFF036
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Modules solaires photovoltaïques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: hôtel du Département Marbot 9 rue René et Émile Fage - bp 199 Service Commande Publique
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bSPJMITy6v&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bSPJMITy6v&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-460985
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Brève description: prestation de maitrise d'oeuvre pour la création de projets photovoltaïques
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: accord-Cadre à marchés subséquents
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Corrèze
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir article 6.1.1 du RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Département de la Corrèze
Adresse postale: hôtel du Département 9 rue René et Emile Fage
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: Corrèze 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bSPJMITy6v&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: http://www.achat-public.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 144-460985 (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2023AFF036
Brève description:
prestation de maitrise d'oeuvre pour la création de projets photovoltaïques Les caractéristiques principales sont définies dans le programme de l'opération
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Modules solaires photovoltaïques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: hôtel du Département Marbot 9 rue René et Émile Fage - bp 199 Service Commande Publique
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bSPJMITy6v&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bSPJMITy6v&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-460985
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Brève description: prestation de maitrise d'oeuvre pour la création de projets photovoltaïques
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: accord-Cadre à marchés subséquents
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Corrèze
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir article 6.1.1 du RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
En application des dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du CCP : groupement de commandes dont les membres constitutifs sont mentionnés en annexe de l'acte d'engagement.
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Département de la Corrèze
Adresse postale: hôtel du Département 9 rue René et Emile Fage
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: Corrèze 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_bSPJMITy6v&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: http://www.achat-public.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2172-2 3° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.c'est un groupement de commande entre le Conseil Départemental et les membre du groupement de commande pour les besoins en prestations liées à la production d'énergie renouvelables (Enr)Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. L'Accord-Cadre est multi-attributaires.Le nombre d'attributaires est fixé à 6 maximum. Le montant maximum est 3 500 000 euro(s) HT pour les 4 ans fermes.en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpubic.com - rubrique Questions / Réponses
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 144-460985 (2023-07-24)
Avis d'attribution de marché (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739030
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-460985
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom: sarl nathalie fayat architecture
Adresse postale: 26 Avenue Maréchal Foch
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Adresse Internet: https://nathaliefayat-architecture.fr/#go-gen-libourne 🌏
Nom: sigma ingenierie
Adresse postale: 6 rue du Chanoine Antoine Broquin
Adresse Internet: https://www.sigma-ing.com/ 🌏
Nom: dejante vrd & contruction sud ouest
Adresse postale: 75 Avenue de la Libération
Commune postale: Malemort-sur-Correze
Code postal: 19360
Adresse Internet: https://www.dejante-infra.com/fr 🌏
Nom: sas cabinet horus
Adresse postale: 6 TER Avenue Président Roosevelt
Adresse Internet: https://cabinet-horus.fr/ 🌏
Nom: jlm ingenierie
Adresse postale: 11 Rue de Dion Bouton
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Adresse Internet: https://www.jlm-ingenierie.fr/ 🌏
Nom: charles vaneph architecte
Adresse postale: 55 Route de Périgueux
Commune postale: Isle
Code postal: 87170
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://www.archidvisor.com/professionnels/architectes/nouvelle-aquitaine/haute-vienne/isle-87/charles-vaneph-architecte 🌏
Nom: ics nicolas
Adresse postale: 14 Rue Léon Sazerat
Code postal: 87000
Adresse Internet: https://nicolass.site-solocal.com/ 🌏
Nom: aleterea
Adresse postale: 2 Rue du Jardin de l'ars
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33800
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.alterea.fr/ 🌏
Nom: atelier awi architectes
Adresse postale: 20 ZA Mané Lenn
Commune postale: Crac'H
Code postal: 56650
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://awi-architectes.fr/ 🌏
Nom: ipc - ingenierie et pathologie de la construction
Adresse postale: 4 voie Romaine
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Nom: technosol
Adresse Internet: http://www.technosol-ingenierie.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 235-739030 (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739030
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-460985
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires au nombre de 3 titulaires.Le montant maximum pour la durée de 4 ans est 3 500 000 euro(s) (H.T.).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom: sarl nathalie fayat architecture
Adresse postale: 26 Avenue Maréchal Foch
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Adresse Internet: https://nathaliefayat-architecture.fr/#go-gen-libourne 🌏
Nom: sigma ingenierie
Adresse postale: 6 rue du Chanoine Antoine Broquin
Adresse Internet: https://www.sigma-ing.com/ 🌏
Nom: dejante vrd & contruction sud ouest
Adresse postale: 75 Avenue de la Libération
Commune postale: Malemort-sur-Correze
Code postal: 19360
Adresse Internet: https://www.dejante-infra.com/fr 🌏
Nom: sas cabinet horus
Adresse postale: 6 TER Avenue Président Roosevelt
Adresse Internet: https://cabinet-horus.fr/ 🌏
Nom: jlm ingenierie
Adresse postale: 11 Rue de Dion Bouton
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Adresse Internet: https://www.jlm-ingenierie.fr/ 🌏
Nom: charles vaneph architecte
Adresse postale: 55 Route de Périgueux
Commune postale: Isle
Code postal: 87170
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://www.archidvisor.com/professionnels/architectes/nouvelle-aquitaine/haute-vienne/isle-87/charles-vaneph-architecte 🌏
Nom: ics nicolas
Adresse postale: 14 Rue Léon Sazerat
Code postal: 87000
Adresse Internet: https://nicolass.site-solocal.com/ 🌏
Nom: aleterea
Adresse postale: 2 Rue du Jardin de l'ars
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33800
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.alterea.fr/ 🌏
Nom: atelier awi architectes
Adresse postale: 20 ZA Mané Lenn
Commune postale: Crac'H
Code postal: 56650
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://awi-architectes.fr/ 🌏
Nom: ipc - ingenierie et pathologie de la construction
Adresse postale: 4 voie Romaine
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Nom: technosol
Adresse Internet: http://www.technosol-ingenierie.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 235-739030 (2023-12-01)
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