1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vienne
Description du marché: Cf. dossier de consultation
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le DUME, à compléter et à signer,
Nous vous invitons à éditer ou à répondre au DUME via le site : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Extrait K-bis, ou pour...”
Liste et brève description des conditions
Le DUME, à compléter et à signer,
Nous vous invitons à éditer ou à répondre au DUME via le site : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Extrait K-bis, ou pour les candidats établis à l’étranger, tout autre registre équivalent.
Capacité économique et financière sur les 3 derniers exercices (Chiffres d’affaires, bilans (résultats nets), effectifs…),
Attestation d’assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché)
Plaquette de présentation de la Société.
Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés.
L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat.
Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché :
Les pièces visées aux articles D. 8222-5...”
Liste et brève description des critères de sélection
Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché :
Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacités technique et professionnelle, effectifs…
Mémoire technique
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“1 - Valeur technique de l'offre
2 - Prix
3 - Cadre de réponse environnemental et social”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-04
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-04
10:00 📅
“Les offres sont à déposer obligatoirement, sur le site de : https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres : 04/08/2023 à 10h00” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 130-416137 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-09-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 138 800 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 130-416137
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Titre: Prestation de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution du ROCHEREAU 3
Date de conclusion du contrat: 2023-09-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Elys
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 800 💰
Source: OJS 2023/S 184-574841 (2023-09-20)