Opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la zone d'activité économique à Carspach
Communauté de Communes Sundgau
La consultation a pour objet la réalisation d'opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la Zone d'activité économique (ZAE) à Carspach. Par arrêté SRA n°2025/A196 daté du 27 juillet 2025, le service régional de l'archéologie a prescrit la réalisation d'un diagnostic préventif sur cette zone. Celui-ci et a révélé un site d'une grande richesse marqué par une succession d'occupations humaines et militaires, dont les vestiges témoignent de l'histoire locale, du paléolithique à la Grande Guerre. Ces découvertes présentent un intérêt scientifique majeur qui justifient des investigations complémentaires et notamment des fouilles archéologiques plus avancées.
Date limiteDeadline 2026-08-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la zone d'activité économique à Carspach
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes SUNDGAU
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Quartier Plessier
Code postal: 68130
Commune postale: Altkirch
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.vilminot@cc-sundgau.fr 📧
Téléphone: +33 389083620 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23543_1171928.html 🌏
URL de participation: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23543_1171928.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-481755 (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la zone d'activité économique à Carspach
Brève description:
La consultation a pour objet la réalisation d'opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la Zone d'activité économique (ZAE) à Carspach.
Par arrêté SRA n°2025/A196 daté du 27 juillet 2025, le service régional de l'archéologie a prescrit la réalisation
d'un diagnostic préventif sur cette zone. Celui-ci et a révélé un site d'une grande richesse marqué par une succession d'occupations humaines et militaires, dont les vestiges témoignent de l'histoire locale, du paléolithique à la Grande Guerre. Ces découvertes présentent un intérêt scientifique majeur qui justifient des investigations complémentaires et notamment des fouilles archéologiques plus avancées.
Afficher plus
Produits/services: Services archéologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
La consultation a pour objet la réalisation d'opérations de fouilles archéologiques sur le terrain de la zone
d'activité économique (ZAE) à Carspach.
Site principal ou lieu d'exécution: Sur la zone d'activité économique à Carspach.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les fouilles archéologiques devront être réalisées sur le terrain de la Zone d'activité économique à Carspach
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes SUNDGAU
Numéro d'enregistrement national:
20006604100019
Adresse postale: Quartier Plessier
Code postal: 68130
Commune postale: Altkirch
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.vilminot@cc-sundgau.fr 📧
Téléphone: +33 389083620 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23543_1171928.html 🌏
URL de participation: https://cc-sundgau.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23543_1171928.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 132-481755 (2026-07-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕