tranche ferme :
Avp : sur la totalité du périmètre,
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe,
Tranche optionnelle :
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai haut de l'avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu'au croisement avec la rue de l'orphéon, l'avenue Carnot jusqu'au pont de chemin de fer :
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“neuville - les quais de Neuville-Missions de Maîtrise d'OEuvre pour la requalification des quais Pasteur, Avenue Jean Christophe et Avenue Carnot
23DUM038”
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Brève description:
“tranche ferme :
Avp : sur la totalité du périmètre,
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean...”
Brève description
tranche ferme :
Avp : sur la totalité du périmètre,
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe,
Tranche optionnelle :
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai haut de l'avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu'au croisement avec la rue de l'orphéon, l'avenue Carnot jusqu'au pont de chemin de fer :
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Valeur estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“neuville - les quais de Neuville-Missions de Maîtrise d'OEuvre pour la requalification des quais Pasteur, Avenue Jean Christophe et Avenue Carnot” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: neuville - les quais de Neuville
Description du marché:
“tranche ferme :
-Avp : sur la totalité du périmètre,
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean...”
Description du marché
tranche ferme :
-Avp : sur la totalité du périmètre,
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe,
Tranche optionnelle :
-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai haut de l'avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu'au croisement avec la rue de l'orphéon, l'avenue Carnot jusqu'au pont de chemin de fer :
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“tranche ferme :
-Avp : sur la totalité du périmètre,
- pro, act, visa, det, aor, opc : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean...”
Description des options
tranche ferme :
-Avp : sur la totalité du périmètre,
- pro, act, visa, det, aor, opc : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe,
-Mission complémentaire sur la totalité du périmètre : réalisation de l'ensemble des études et dossiers nécessaires à la Dup,
-Missions complémentaires : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe :
-Réalisation de l'ensemble des études et dossiers nécessaires aux procédures réglementaires pour les travaux : permis d'aménager, dossier loi sur l'eau.
-l'assistance au maître de l'ouvrage pour mettre en oeuvre la communication, la concertation et l'information des usagers ou du public.
-réseaux : coordination des concessionnaires de réseaux / synthèse de l'existant et des projets / études, ordonnancement et suivi de travaux des déviations des réseaux / missions relatives à la réglementation anti-endommagement
tranche optionnelle :
-pro, act, visa, det, aor, opc : sur le quai haut de l'avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu'au croisement avec la rue de l'orphéon, l'avenue Carnot jusqu'au pont de chemin de fer :
-Missions complémentaires : sur le quai haut de l'avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu'au croisement avec la rue de l'orphéon, l'avenue Carnot jusqu'au pont de chemin de fer :
-Réalisation de l'ensemble des études et dossiers nécessaires aux procédures réglementaires pour les travaux : permis d'aménager, dossier loi sur l'eau.
-réseaux : coordination des concessionnaires de réseaux / synthèse de l'existant et des projets / études, ordonnancement et suivi de travaux des déviations des réseaux / missions relatives à la réglementation anti-endommagement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
► Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
N'Entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
Ou
Fournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l'économie et des finances.
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1/références de service ou fournitures similaires
présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
1/références de service ou fournitures similaires
présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
2/Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“1/être en capacité de réaliser des missions complètes de maîtrise d'oeuvre en phases conception et réalisation (y compris Opc). Cette capacité sera...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
1/être en capacité de réaliser des missions complètes de maîtrise d'oeuvre en phases conception et réalisation (y compris Opc). Cette capacité sera appréciée au regard d'au moins :
- deux références de moins de trois ans portant sur des opérations d'aménagement d'espaces publics en site urbain de même nature et importance que le marché, comprenant des VRD et infrastructures avec des espaces verts paysagers ou équivalents
Les références demandées devront indiquer le nom de l'opération réalisée, la date, le montant des travaux, ainsi que le destinataire
2/1/qualification OPQIBI suivante :
- 0302 : Planification - coordination (Opc) d'exécution complexe, ou équivalent
et
- 1811 : Ingénierie de voirie et réseaux divers courants, ou équivalent
et
- 0331 : Direction de l'exécution des travaux (Det)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de Métropole - 20 rue du Lac 69003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seules les personnes représentant l'acheteur peuvent assister à l'ouverture des offres”
“procédure d'appel d'offre ouvert - le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante :...”
procédure d'appel d'offre ouvert - le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 23dum038. - date prévisionnelle de début des prestations : Octobre 2023 - la date d'ouverture des offres est indicative. - les justificatifs seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire. Si un candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques : voir règlement de la consultation Financement : Métropole de Lyon Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française dans un délai maximum de 30 jours selon les conditions du décret no2013-269 du 29 février 2013. - les modalités de transmission des plis et tous les renseignements complémentaires sont indiqués dans le règlement de la consultation. Ce marché prend en compte des critères d'attribution ou des conditions d'exécution à caractère social ou environnementales . Critères d'attribution ou conditions d'exécution à caractère social : tranche ferme 240 heures- tranche optionnelle 260 heures d'insertion sur la durée totale du marché . -Critères d'attribution ou conditions d'exécution à caractère environnemental : Clause de l'annexe technique, en phase avant-projet, il est demandé au maître d'oeuvre de démontrer que les solutions retenues sont les plus pertinentes du point de vue environnemental, dans une notice spécifique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://greffe.ta-lyon@juradm.fr 🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel (Code de Justiceadministrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel (Code de Justiceadministrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passationjusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants)après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel del'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou unsystème d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées(conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
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Source: OJS 2023/S 095-293578 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“tranche ferme : AVP : sur la totalité du périmètre,-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe,...”
Brève description
tranche ferme : AVP : sur la totalité du périmètre,-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe, Tranche optionnelle : -pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai haut de l'avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu'au croisement avec la rue de l'orphéon, l'avenue Carnot jusquaupont de chemin de fer
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 802229.69 💰
Description
Description du marché:
“tranche ferme : -AVP : sur la totalité du périmètre,-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa :sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe,...”
Description du marché
tranche ferme : -AVP : sur la totalité du périmètre,-pro, act, visa, det, aor, opc,gpa :sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe, Tranche optionnelle : -pro, act, visa, det, aor,opc,gpa : sur le quai haut de l'avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu'au croisement avec la rue de l'orphéon, l'avenue Carnot jusqu'au pont de chemin de fer
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Appropriation du programme
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie et relations au maître d'ouvrage
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Plus-value environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence de la composition et de l'organisation de l'équipe
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options:
“tranche ferme : -AVP : sur la totalité du périmètre,-pro, act, visa, det, aor, opc : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe,-Mission...”
Description des options
tranche ferme : -AVP : sur la totalité du périmètre,-pro, act, visa, det, aor, opc : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe,-Mission complémentaire sur la totalité du périmètre : réalisation de l'ensemble des études et dossiers nécessaires à la DUP, - missions complémentaires : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe : - réalisation de l'ensemble des études et dossiers nécessaires aux procédures réglementaires pour les travaux : permis d'aménager, dossier loi sur l'eau. - L'Assistance au maître de l'ouvrage pour mettre en oeuvre la communication, la concertation et l'information des usagers ou du public. - Réseaux : coordination des concessionnaires de réseaux /Synthèse de l'existant et des projets / études, ordonnancement et suivi de travaux des déviations des réseaux / missions relatives à la réglementation anti-endommagement. Tranche optionnelle : -pro, act, visa, det, aor, opc : sur le quai haut de l'avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu'au croisement avec la rue de l'orphéon, l'avenue Carnot jusqu'au pont de chemin de fer : -Missions complémentaires : sur le quai haut de l'avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu'au croisement avec la rue de l'orphéon, l'avenue Carnot jusqu'au pont de chemin de fer : -Réalisation de l'ensemble des études et dossiers nécessaires aux procédures réglementaires pour les travaux : permis d'aménager, dossier loi sur l'eau. -Réseaux : coordination des concessionnaires de réseaux / synthèse de l'existant et des projets / études, ordonnancement et suivi de travaux des déviations des réseaux / missions relatives à la réglementation anti-endommagement.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-293578
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-445
Titre:
“neuville - les Quais de Neuville - missions de maîtrise d'oeuvre pour la requalification des quais Pasteur, avenue Jean Christophe et Avenue Carnot”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: omnium generai D'Ingenierie (mandataire)
Commune postale: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: ilex (cotraitant)
Commune postale: Lyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 802229.69 💰
Source: OJS 2023/S 212-666773 (2023-10-31)