Avis de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux et de la vitrerie de l'UIOSS du Doubs
Numéro de référence: UIOSS25-2026-02
BrĂšve description:
âLe prĂ©sent appel dâoffres a pour objet la rĂ©alisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries de l'Union ImmobiliĂšre des Organismes de...â
BrĂšve description
Le prĂ©sent appel dâoffres a pour objet la rĂ©alisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries de l'Union ImmobiliĂšre des Organismes de SĂ©curitĂ© Sociale (UIOSS) du Doubs pour ses sites : - 2 rue Denis Papin 25000 Besançon - 3 rue LĂ©on Blum 25200 MontbĂ©liard
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Type de contrat: Services
Produits/services:
Services de nettoyage de bureaux
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Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
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Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 2
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Description du marché:
âNETTOYAGE DES LOCAUX ET SURFACES VITREES DU SITE DE BESANCONâ
Produits/services supplémentaires:
Services de nettoyage de vitres
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Lieu d'exécution:
Doubs
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Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de dĂ©but: 2026-12-01 đ
Informations sur les options
Options
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Description des options:
âLa date de dĂ©marrage de la prestation est fixĂ©e au 1er dĂ©cembre 2026 pour une pĂ©riode dâune annĂ©e reconductible 3 fois par tacite reconduction sans pour...â
Description des options
La date de dĂ©marrage de la prestation est fixĂ©e au 1er dĂ©cembre 2026 pour une pĂ©riode dâune annĂ©e reconductible 3 fois par tacite reconduction sans pour autant dĂ©passer le 30 novembre 2030. Le titulaire ne pourra pas sâopposer Ă la reconduction du marchĂ©.
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CritĂšres d'attribution
CritĂšre:
âVoir le rĂšglement de la consultationâ
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
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Description du marché:
âNETTOYAGE DES LOCAUX ET SURFACES VITREES DU SITE DE MONTBELIARDâ
Informations complémentaires:
âLe marchĂ© comprend une part exĂ©cutĂ©e par bons de commande, dont le volume reste toutefois limitĂ© et accessoire au regard des prestations principales...â
Informations complémentaires
Le marché comprend une part exécutée par bons de commande, dont le volume reste toutefois limité et accessoire au regard des prestations principales forfaitaires.
Les visites des sites sont obligatoires prĂ©alablement Ă la remise des offres, afin de permettre aux candidats dâapprĂ©hender prĂ©cisĂ©ment les lieux et les prestations attendues
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Informations sur les options
Description des options:
âLa date de dĂ©marrage de la prestation est fixĂ©e au 1er dĂ©cembre 2026 pour une pĂ©riode dâune annĂ©e reconductible 3 fois par tacite reconduction sans pour...â
Description des options
La date de dĂ©marrage de la prestation est fixĂ©e au 1er dĂ©cembre 2026 pour une pĂ©riode dâune annĂ©e reconductible 3 fois par tacite reconduction sans pour autant dĂ©passer le 30 novembre 2030. Le titulaire ne pourra pas sâopposer Ă la reconduction du marchĂ©.
En cas de non-reconduction du marchĂ©, lâUnion immobiliĂšre notifie sa dĂ©cision par un courrier en recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception au titulaire avant la date de fin de validitĂ© du marchĂ© avec un prĂ©avis de 3 mois. Lâabsence de reconduction du marchĂ© nâouvrira droit Ă aucune indemnitĂ© au profit du titulaire.
Dans lâhypothĂšse oĂč le marchĂ© nâest pas reconduit, la prestation forfaitaire continue de sâexĂ©cuter jusquâĂ son terme et les bons de commande pour les prestations Ă la demande peuvent ĂȘtre Ă©mis jusquâau dernier jour de validitĂ© du marchĂ©, mais leur exĂ©cution doit ĂȘtre terminĂ© au plus tard 1 mois suivant la fin du marchĂ©.
Une phase de préparation est prévue de septembre à novembre 2026.
Pendant cette phase, le titulaire du marché procÚde à la mise en place des prestations, notamment à la reprise du personnel avec le titulaire sortant.
Le dĂ©but dâexĂ©cution des prestations forfaitaires est prĂ©vu le 1er dĂ©cembre 2026.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
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Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
âLe marchĂ© comprend une part exĂ©cutĂ©e par bons de commande, dont le volume reste toutefois limitĂ© et accessoire au regard des prestations principales...â
Conditions d'exécution du contrat
Le marché comprend une part exécutée par bons de commande, dont le volume reste toutefois limité et accessoire au regard des prestations principales forfaitaires.
Les visites des sites sont obligatoires prĂ©alablement Ă la remise des offres, afin de permettre aux candidats dâapprĂ©hender prĂ©cisĂ©ment les lieux et les prestations attendues
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Uioss du doubs
Numéro d'enregistrement national: 794 305 326 00017
Adresse postale: BP1467 2 RUE DENIS PAPIN
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
RĂ©gion:
Doubs
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Pays: France
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Courrier Ă©lectronique:
aline.jandot@caf25.caf.fr đ§
Téléphone:
03381991181 đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr/ đ
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2986218&orgAcronyme=s7h đ
URL de participation:
https://www.marches-publics.gouv.fr/ đ
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 501 116 00583
Adresse postale: 1 RUE MEGEVAND
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
RĂ©gion:
Doubs
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Pays: France
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Courrier Ă©lectronique:
tj1-besancon@justice.fr đ§
Téléphone:
0381651300 đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âUne phase prĂ©alable de conciliation sera mise en Ćuvre avant la phase contentieuse.
Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manquĂ© Ă ses...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Une phase prĂ©alable de conciliation sera mise en Ćuvre avant la phase contentieuse.
Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manquĂ© Ă ses obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence, toute personne ayant un intĂ©rĂȘt Ă agir peut contester une dĂ©cision ou la procĂ©dure dans les conditions suivantes :
- introduction dâun rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel auprĂšs du Tribunal spĂ©cialisĂ© Ă partir de la publication de lâavis de publicitĂ© jusquâĂ la signature du marchĂ© ;
A cet Ă©gard, il est prĂ©cisĂ© quâun dĂ©lai de 8 jours sera respectĂ© entre lâenvoi de la dĂ©cision de rejet de leur candidature ou de leur offre aux candidats et la conclusion du marchĂ©.
- introduction dâun rĂ©fĂ©rĂ© contractuel dans un dĂ©lai de 31 jours Ă compter de la publication de lâavis dâattribution ou dans un dĂ©lai de 6 mois Ă compter du lendemain de la conclusion du marchĂ©.
Les candidats sont informĂ©s que lâavis dâattribution sera publiĂ© dans les mĂȘmes supports que lâavis de publicitĂ©.
Les coordonnées du tribunal compétent pour connaßtre des contestations relatives aux obligations de publicité et de mise en concurrence de la présente procédure est le :
Tribunal Judiciaire de Besançon
1 rue MĂ©gevand
25 000 Besançon
TĂ©l : 03 81 65 13 00
Les renseignements concernant lâintroduction dâun recours dans le cadre de la prĂ©sente procĂ©dure peuvent ĂȘtre obtenus auprĂšs du greffe du Tribunal Judiciaire de Besançon (voir coordonnĂ©es ci-dessus).
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Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-278293 (2026-04-22)