moe automatisation des petits ouvrages de gestion hydraulique du Bourgogne 3
Voies navigables de France
mission de maîtrise d'?uvre relative à l'automatisation des 24 petits ouvrages de gestion hydraulique du linéaire sur le Bourgogne 3
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-28 | Avis de marché |
| 2023-10-04 | Informations complémentaires |
| 2024-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DIMOA23_MOE_GH_B3
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 1, chemin Jacques de Baerze
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr/vnf/regions/vnf-centre-bourgogne/ 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2383179&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-594410
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 130 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: de Laroche Migennes (89) à Venarey-Les-Laumes (21)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer à l'article 6.1 "Documents à produire"
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 190-594410 (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DIMOA23_MOE_GH_B3
Brève description:
mission de maîtrise d'?uvre relative à l'automatisation des 24 petits ouvrages de gestion hydraulique du linéaire sur le Bourgogne 3
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 1, chemin Jacques de Baerze
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr/vnf/regions/vnf-centre-bourgogne/ 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2383179&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-594410
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 130 000 EUR 💰
Brève description:
mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'automatisation des 24 petits ouvrages de gestion hydraulique du linéaire sur le Bourgogne 3
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: de Laroche Migennes (89) à Venarey-Les-Laumes (21)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer à l'article 6.1 "Documents à produire"
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Informations complémentaires (2023-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-606016
Se réfère à l'avis: 2023/S 190-594410
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2023/S 194-606016 (2023-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-606016
Se réfère à l'avis: 2023/S 190-594410
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2023/S 194-606016 (2023-10-04)
Avis d'attribution de marché (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 154 265 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009543
Numéro JO-S: 5
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension et analyse du sujet
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe affectée à la mission
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie mise en oeuvre en phase conception et en phase réalisation
Adéquation des moyens mis en oeuvre / Adéquation des temps passés estimés pour chaque élément de mission au regard de la complexité de l'opération, pertinence du planning et cohérence avec les moyens
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom: artelia sas
Adresse postale: département Eau et Génie Urbain - 47, avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.arteliagroup.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 154 265 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2024/S 005-009543 (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 154 265 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009543
Numéro JO-S: 5
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension et analyse du sujet
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe affectée à la mission
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie mise en oeuvre en phase conception et en phase réalisation
Adéquation des moyens mis en oeuvre / Adéquation des temps passés estimés pour chaque élément de mission au regard de la complexité de l'opération, pertinence du planning et cohérence avec les moyens
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom: artelia sas
Adresse postale: département Eau et Génie Urbain - 47, avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.arteliagroup.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 154 265 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2024/S 005-009543 (2024-01-03)
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