missions de reperage et D'Identification de reseaux sensibles souterrains existants et geo-referencement
Sigerly
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly,
Les réseaux concernés sont notamment :
O les réseaux d'éclairage public ;
O les réseaux de signalisation ;
O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;
O les réseaux de communication active
Le délai de réception des offres était de 2024-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sigerly
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés souterrains
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-13 | Avis de marché |
| 2024-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés souterrains
Numéro de référence: 2023.13
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764946
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 6 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: secteur Sud
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur Métropole de Lyon Signalisation tricolore
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005849300053
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques du SIGERLy
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: contacter le Sigerly pour obtenir les renseignements
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des affaires juridiques du Sigerly
Adresse postale: 1 esplanade Miriam Makeba
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2023/S 243-764946 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés souterrains
Numéro de référence: 2023.13
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly,
Les réseaux concernés sont notamment :
O les réseaux d'éclairage public ;
O les réseaux de signalisation ;
O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;
O les réseaux de communication active
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764946
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 20/02/2024.un candidat pourra être attributaire d'un ou plusieurs lots.
Le montant indiqué au bloc Ii.2.6 correspond le maxi annuel multiplié par 4 ans
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly,
Les réseaux concernés sont notamment :
O les réseaux d'éclairage public ;
O les réseaux de signalisation ;
O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;
O les réseaux de communication active
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly, Les réseaux concernés sont notamment : o les réseaux d'éclairage public ; o les réseaux de signalisation ; o les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ; o les réseaux de communication active
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 20/02/2024.un candidat pourra être attributaire d'un ou plusieurs lots.
Afficher plus
Le montant indiqué au bloc Ii.2.6 correspond le maxi annuel multiplié par 4 ans
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur Métropole de Lyon Signalisation tricolore
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 20/02/2024.un candidat pourra être attributaire d'un ou plusieurs lots.Le montant indiqué au bloc Ii.2.6 correspond le maxi annuel multiplié par 4 ans
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
voir annexe no3 au CCAP
voir annexe 3 au CCAP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005849300053
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques du SIGERLy
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation fait suite au classement sans suite pour motif d'intérêt général de la procédure du marché no 2023.01 relatif aux mêmes prestations.
La durée de l'accord-cadre est fixée comme suit :
Une première période d'un an ferme, reconductible tacitement;
une seconde période d'un an, reconductible tacitement;
une troisième période d'un an, reconductible tacitement;
une quatrième période non reconductible d'un an.
la date prévisionnelle (non contractuelle) de démarrage des prestations est le 20 février 2024.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec montant maximum (voir montant maxi dans les documents de la consultation)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: contacter le Sigerly pour obtenir les renseignements
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des affaires juridiques du Sigerly
Adresse postale: 1 esplanade Miriam Makeba
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2023/S 243-764946 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de reperage et d'identification de reseaux sensibles souterrains existants et geo-referencement
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-04 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Secteur Métropole de Lyon Signalisation tricolore
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Adresse postale: Voir annexe 3 au CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-04 📅
Titre: Lot 1 Secteur Nord
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@geo-sat.com 📧
Téléphone: 0556781433 📞
Nom: SE2T ENGINEERING
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83210
Commune postale: La farlede
Courrier électronique: marches@se2t.fr 📧
Téléphone: 0422140550 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des affaires juridiques du SIGERLy
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des affaires juridiques du SIGERLy
Numéro d'enregistrement national:
URL: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Contacter le SIGERLy pour obtenir les renseignements.
Source: OJS 2024/S 070-208885 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de reperage et d'identification de reseaux sensibles souterrains existants et geo-referencement
Numéro de référence:
2023.13
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, Les réseaux concernés sont notamment : o les réseaux d'éclairage public ; o les réseaux de signalisation ; o les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ; o les réseaux de communication active.
Afficher plus
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023.13/1
Titre: Lot 1 Secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 20/02/2024.Un candidat pourra être attributaire d'un ou plusieurs lots. Le montant indiqué au bloc II.2.6 correspond le maxi annuel multiplié par 4 ans.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Montant maximum annuel : 300 000 euros HT
Durée de l'accord-cadre : un an reconductible expressément 3 fois pour la même durée, soit 4 ans maximum.
Adresse postale: Voir annexe n°3 au CCAP
Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-04 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023.13/2
Titre: Lot 2 Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2023.13/3
Titre: Lot 3 Secteur Métropole de Lyon Signalisation tricolore
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Adresse postale: Voir annexe 3 au CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023.13/1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-04 📅
Titre: Lot 1 Secteur Nord
Identifiant de l’offre:
983271
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national:
429 123 771 00272
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@geo-sat.com 📧
Téléphone: 0556781433 📞
Nom: SE2T ENGINEERING
Numéro d'enregistrement national:
444 412 233 00033
Code postal: 83210
Commune postale: La farlede
Courrier électronique: marches@se2t.fr 📧
Téléphone: 0422140550 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
42912377100272
44441223300033
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
429123771 00272
444412233 00033
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national:
20005849300053
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des affaires juridiques du SIGERLy
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation fait suite au classement sans suite pour motif d'intérêt général de la procédure du marché n° 2023.01 relatif aux mêmes prestations. La durée de l'accord-cadre est fixée comme suit : Une première période d'un an ferme, reconductible tacitement; Une seconde période d'un an, reconductible tacitement; Une troisième période d'un an, reconductible tacitement; Une quatrième période non reconductible d'un an. La date prévisionnelle (non contractuelle) de démarrage des prestations est le 20 février 2024. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec montant maximum (voir montant maxi dans les documents de la consultation)
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Commune postale: Lyon
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des affaires juridiques du SIGERLy
Numéro d'enregistrement national:
200 058 493 00053
URL: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Contacter le SIGERLy pour obtenir les renseignements.
Source: OJS 2024/S 070-208885 (2024-04-08)
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