missions de reperage et D'Identification de reseaux sensibles souterrains existants et geo-referencement
Sigerly
la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur géo-référencement en classe A, sur l'ensemble du territoire du Sigerly,
Les réseaux concernés sont notamment :
O les réseaux d'éclairage public ;
O les réseaux de signalisation ;
O les réseaux de vidéo-surveillance et vidéo-protection ;
O les réseaux de communication active
Le délai de réception des offres était de 2024-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sigerly
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés souterrains
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-13 | Avis de marché |
| 2024-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés souterrains
Numéro de référence: 2023.13
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764946
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code...”
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 243-764946 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés souterrains
Numéro de référence: 2023.13
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764946
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code...”
Source: OJS 2023/S 243-764946 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de reperage et d'identification de reseaux sensibles souterrains existants et geo-referencement
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2023.13/1
Titre: Lot 1 Secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Montant maximum annuel : 300 000 euros HT Durée de l'accord-cadre : un an reconductible expressément 3 fois pour la même durée, soit 4 ans maximum.”
Adresse postale: Voir annexe n°3 au CCAP
Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-04 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2023.13/2
Titre: Lot 2 Secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2023.13/3
Titre: Lot 3 Secteur Métropole de Lyon Signalisation tricolore
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Adresse postale: Voir annexe 3 au CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023.13/1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-04 📅
Titre: Lot 1 Secteur Nord
Identifiant de l’offre: 983271
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national: 429 123 771 00272
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@geo-sat.com 📧
Téléphone: 0556781433 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 42912377100272
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 429123771 00272
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national: 20005849300053
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des affaires juridiques du SIGERLy
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation fait suite au classement sans suite pour motif d'intérêt général de la procédure du marché n° 2023.01 relatif aux mêmes...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des affaires juridiques du SIGERLy
Numéro d'enregistrement national: 200 058 493 00053
Adresse postale: 1 esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Contacter le SIGERLy pour obtenir les renseignements.”
Source: OJS 2024/S 070-208885 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de reperage et d'identification de reseaux sensibles souterrains existants et geo-referencement
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2023.13/1
Titre: Lot 1 Secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et d'identification de réseaux sensibles souterrains existants, et leur...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article R2162-2 du code...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Montant maximum annuel : 300 000 euros HT Durée de l'accord-cadre : un an reconductible expressément 3 fois pour la même durée, soit 4 ans maximum.”
Adresse postale: Voir annexe n°3 au CCAP
Code postal: 69100
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-04 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2023.13/2
Titre: Lot 2 Secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2023.13/3
Titre: Lot 3 Secteur Métropole de Lyon Signalisation tricolore
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Adresse postale: Voir annexe 3 au CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023.13/1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-04 📅
Titre: Lot 1 Secteur Nord
Identifiant de l’offre: 983271
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geosat
Numéro d'enregistrement national: 429 123 771 00272
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@geo-sat.com 📧
Téléphone: 0556781433 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 42912377100272
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 429123771 00272
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national: 20005849300053
Adresse postale: 1 Esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des affaires juridiques du SIGERLy
Courrier électronique: commandepublique@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation fait suite au classement sans suite pour motif d'intérêt général de la procédure du marché n° 2023.01 relatif aux mêmes...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des affaires juridiques du SIGERLy
Numéro d'enregistrement national: 200 058 493 00053
Adresse postale: 1 esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Contacter le SIGERLy pour obtenir les renseignements.”
Source: OJS 2024/S 070-208885 (2024-04-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕