missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments de Cabanes de Romieu du site de Vaccarès sur la commune de Arles (13)
Conservatoire du littoral
missions de maitrise doeuvre pour la réhabilitation des bâtiments de Cabanes de Romieu du site de Vaccarès sur la commune de Arles (13)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-28 | Avis de marché |
| 2024-09-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 2023M72
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: conservatoire du littoral
Adresse postale: corderie Royale - cS 10137
Code postal: 17306
Commune postale: Rochefort Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.conservatoire-du-littoral.fr/front/process/Outils.asp?rub=16&rubec=16 🌏
Courrier électronique: marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: +33 546847250 📞
Fax: +33 546847278 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358750&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358750&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-468686
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358750&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 147-468686 (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 2023M72
Brève description:
missions de maitrise doeuvre pour la réhabilitation des bâtiments de Cabanes de Romieu du site de Vaccarès sur la commune de Arles (13)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: conservatoire du littoral
Adresse postale: corderie Royale - cS 10137
Code postal: 17306
Commune postale: Rochefort Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.conservatoire-du-littoral.fr/front/process/Outils.asp?rub=16&rubec=16 🌏
Courrier électronique: marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: +33 546847250 📞
Fax: +33 546847278 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358750&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358750&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-468686
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments de Cabanes de Romieu du site de Vaccarès sur la commune de Arles (13)
Durée de l'accord: 72 mois Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
-Compétences et capacités professionnelles au regarde des pièces de candidature fournies (50%);-références de la candidature au regard des pièces de candidature fournies (50%)
Justification de l’accord-cadre:
la nécessité d'avoir un unique maître d'oeuvre sur l'ensemble des travaux à réaliser afin de garantir la cohérence architecturale et technique des interventions ; L'Ampleur des travaux de réparation à mener couplées aux capacités budgétaires limités du Conservatoire nécessitant d'étaler les investissements sur plusieurs années.;
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la nécessité d'avoir un unique maître d'oeuvre sur l'ensemble des travaux à réaliser afin de garantir la cohérence architecturale et technique des interventions ; L'Ampleur des travaux de réparation à mener couplées aux capacités budgétaires limités du Conservatoire nécessitant d'étaler les investissements sur plusieurs années.;
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358750&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 147-468686 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments de Cabanes de Romieu du site de Vaccarès sur la commune de Arles (13)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Description
Titre: Missions de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments de Cabanes de Romieu du site de Vaccarès sur la commune de Arles (13)
Description du marché:
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARL SENAC DAVET Architectes
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL SENAC DAVET Architectes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21, allée des Amaryllis
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexandre.senac@free.fr 📧
Téléphone: 09 77 62 93 70 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire du littoral
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Corderie Royale
Code postal: 17306
Commune postale: Rochefort
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 0546847250 📞
Fax: 0546847270 📠
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 181-556066 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments de Cabanes de Romieu du site de Vaccarès sur la commune de Arles (13)
Numéro de référence:
2023M74
Brève description:
Missions de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments de Cabanes de Romieu du site de Vaccarès sur la commune de Arles (13)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Description
Titre: Missions de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments de Cabanes de Romieu du site de Vaccarès sur la commune de Arles (13)
Description du marché:
Missions de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiments de Cabanes de Romieu du site de Vaccarès sur la commune de Arles (13)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SARL SENAC DAVET Architectes
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARL SENAC DAVET Architectes
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL SENAC DAVET Architectes
Numéro d'enregistrement national:
953 180 312 000 19
Adresse postale: 21, allée des Amaryllis
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexandre.senac@free.fr 📧
Téléphone: 09 77 62 93 70 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire du littoral
Numéro d'enregistrement national:
18000501900047
Adresse postale: Corderie Royale
Code postal: 17306
Commune postale: Rochefort
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 0546847250 📞
Fax: 0546847270 📠
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
TA01
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 181-556066 (2024-09-16)
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