missions de maitrise d'oeuvre à bons de commande pour les opérations de travaux des Hôpitaux du groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université

Assistance publique hopitaux de Paris

missions de maitrise d'oeuvre à bons de commande pour les opérations de travaux des Hôpitaux du groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université Lot no1- sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix Lot no2 - sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-25 Avis de marché
2024-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: APHP.SU23-030
Brève description:
missions de maitrise d'oeuvre à bons de commande pour les opérations de travaux des Hôpitaux du groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université Lot no1- sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix Lot no2 - sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: cellule marchés 47/83 Boulevard de l'hôpital- cour du marché - porte 4
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142176182 📞
Fax: +33 142176090 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369964&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369964&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 166-523124
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
le marché de MOE à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 M. Euro(s) HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas 4 mois et des travaux d'une durée de 8 mois. Il n'est pas exclusif

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix
Numéro du lot: 1
Brève description:
missions de maîtrise d' oeuvre dans le cadre des opérations de travaux des sites Pitié Salpêtrière, Charles FoixMission de Base :-(1) Diagnostic et avant-projet-(2) Apd-(3) Etudes de projet -PRO-DCE -(4) Assistance pour la passation des contrats de travaux (Act)-(5) Visa des études d'exécution et études de synthèse-(6) Direction de l'exécution des contrats de travaux-(7) Mission d'assistance ponctuelle
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Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
le marché de MOE à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 M. Euro(s) HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas 4 mois et des travaux d'une durée de 8 mois. Il n'est pas exclusif
Intitulé du lot: sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon
Numéro du lot: 2
Brève description:
missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des opérations de travaux des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-GuyonMission de Base :-(1) Diagnostic et avant-projet-(2) Apd-(3) Etudes de projet -PRO-DCE -(4) Assistance pour la passation des contrats de travaux (Act)-(5) Visa des études d'exécution et études de synthèse-(6) Direction de l'exécution des contrats de travaux-(7) Mission d'assistance ponctuelle
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
en application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature :Imprimé Dc1 Imprimé Dc2Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : -Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les missions les plus importantes. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Les architectes et les bureaux d'études techniques devront avoir des références en construction et réhabilitation.-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
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Situation économique et financière: formulaire Dc2
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; dont notamment les qualifications OPQIBI pour le/les bureaux d'études ou en l'absence de ces qualifications les références équivalentes ; la Qualification O.P.Q.T.E.C.C.E.I. Ou références équivalentes dans le domaine hospitalier en construction et réhabilitation pour l'économiste ou tous documents justifiant qu'il répond aux exigences de cette qualification ; équivalentes dans un domaine similaire en précisant les références hospitalières et/ou qualifications professionnelles. L'Inscription à l'ordre des architectes. -Références similaires dans le domaine hospitalier dans le cadre du présent marché
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369964&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
la date limite des questions est fixée au 20/09/2023 à 16h00.L'offre de chaque candidat devra contenir :-L'Acte d'engagement et son annexe financière complétés de chaque lot et obligatoirement signés par une personne habilitée à engager la société ou chaque membre du groupement, date et signature électroniques -Un mémoire technique et organisationnel (signé électroniquement) précisant à minima : Les moyens en matériels pour l'exécution des prestations du marché,les moyens en personnel pour l'exécution des prestations du marché,l'organisation proposée et la méthodologie pour assurer l'exécution des prestations et satisfaire aux obligations du marché, Les moyens mis en place par l'entreprise dans le cadre de sa politique de développement durable.documents complémentaires à fournir : -1) Les attestations de régularité fiscale directement en ligne à partir de leur compte fiscal et l'attestation sociale délivrée par les services sociaux ou en ligne sur le site www.urssaf.fr , délivré en 2023 par le comptable public ou équivalent -2) Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile -3) Un RIB -4) Une facture vierge -5) Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail -6) Imprimé DC 4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature date et signature électroniques obligatoires -7) La déclaration sur l'honneur relative à l'embauche, ou non, de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (article D8254-1 et D8254-2 du Code du Travail )-9) La copie du (ou des) jugement(s), si le candidat est en redressement judiciairegroupement de candidats :Le candidat se présente sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.composition de l'équipe de maîtrise d'oeuvre : L'Équipe titulaire du présent marché devra être constituée -D'Un cabinet d'architecture dont un architecte est inscrit à l'ordre des architectes. Le cabinet d'architecture devra impérativement justifier de références en construction et/ou en réhabilitation de secteurs hospitaliers.-d'un bureau d'études techniques tout corps d'état ou groupement de bureaux d'études techniques justifiant impérativement de référence en construction et/ou en réhabilitation de secteurs hospitaliers-d'économistes de la construction justifiant de la qualification OPQTECCEI ou de références équivalentes.-effectifs supérieurs ou égaux à :Pour les lot no1 et lot no2:o5 architectes pour le cabinet d'architecture,o5 ingénieurs pour le bureau d'étude,o2 économistes pour le cabinet d'économie de la constructionjugement des offres appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants :Critère 1 : la valeur economique (sur 10 points soit 50% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.Critère 2 : la valeur technique (sur 8 points et soit 40% de la note) : partagé en 2 éléments d'appréciation :- elément d'appréciation no1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 4 points) ;-Elément d'appréciation no2 : Qualité des documents modèles transmis et moyens mis en place pour respecter et effectuer la mission (noté sur 4 points) ;Critère 3 : Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 2 points soit 10% de la note)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +331 44594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 166-523124 (2023-08-25)
Avis d'attribution de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maitrise d'?uvre à bons de commande pour les opérations de travaux des Hôpitaux du groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université
Brève description:
Missions de maitrise d'?uvre à bons de commande pour les opérations de travaux des Hôpitaux du groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Missions de maîtrise d'?uvre pour les sites Pitié Salpêtrière et Charles Foix.
Description du marché: Missions de maîtrise d'?uvre pour les sites Pitié Salpêtrière et Charles Foix.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 8 points pondération 40%
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable noté sur 2 points pondération à 10%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: pondération décrite dans la description des critères d'attribution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Description du marché:
Missions de maîtrise d'?uvre pour les sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique notée sur 8 points pondération à 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024066DH46602
Date de conclusion du contrat: 2024-02-05 📅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: 2024066DH46602
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Emergence architectes
Nom et adresse du contractant
Nom: Emergence architecte
Numéro d'enregistrement national: 40937843700043
Adresse postale: 21, rue Chaptal
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence@emergence-architectes.fr 📧
Téléphone: +33 146065036 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: 2024066DH47303
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Afe architecture
Nom et adresse du contractant
Nom: Afe architecture
Numéro d'enregistrement national: 53046876800011
Adresse postale: 81, rue Saint Charles
Code postal: 75015
Courrier électronique: contact@afe-architecture.com 📧
Téléphone: +33 145226140 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique-hopitaux de paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Adresse postale: GHU Sorbonne Université
Commune postale: Paris 13
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.cellule-marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142175182 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500005500013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 046-134794 (2024-03-01)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
AFE Architecture Émergence Architecte