missions de maitrise d'oeuvre à bons de commande pour les opérations de travaux des Hôpitaux du groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université
missions de maitrise d'oeuvre à bons de commande pour les opérations de travaux des Hôpitaux du groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université Lot no1- sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix Lot no2 - sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions de maitrise d'oeuvre à bons de commande pour les opérations de travaux des Hôpitaux du groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne...”
Titre
missions de maitrise d'oeuvre à bons de commande pour les opérations de travaux des Hôpitaux du groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université
APHP.SU23-030
missions de maitrise d'oeuvre à bons de commande pour les opérations de travaux des Hôpitaux du groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université Lot no1- sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix Lot no2 - sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites Pitié Salpêtrière, Charles Foix
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“missions de maîtrise d' oeuvre dans le cadre des opérations de travaux des sites Pitié Salpêtrière, Charles FoixMission de Base :-(1) Diagnostic et...”
Description du marché
missions de maîtrise d' oeuvre dans le cadre des opérations de travaux des sites Pitié Salpêtrière, Charles FoixMission de Base :-(1) Diagnostic et avant-projet-(2) Apd-(3) Etudes de projet -PRO-DCE -(4) Assistance pour la passation des contrats de travaux (Act)-(5) Visa des études d'exécution et études de synthèse-(6) Direction de l'exécution des contrats de travaux-(7) Mission d'assistance ponctuelle
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le marché de MOE à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 M. Euro(s) HT, nécessitant des études dont le délai global...”
Informations complémentaires
le marché de MOE à bons de commande est limité à des opérations de travaux inférieures à 3 M. Euro(s) HT, nécessitant des études dont le délai global d'étude n'excède pas 4 mois et des travaux d'une durée de 8 mois. Il n'est pas exclusif
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-Guyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des opérations de travaux des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-GuyonMission de Base...”
Description du marché
missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des opérations de travaux des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche-GuyonMission de Base :-(1) Diagnostic et avant-projet-(2) Apd-(3) Etudes de projet -PRO-DCE -(4) Assistance pour la passation des contrats de travaux (Act)-(5) Visa des études d'exécution et études de synthèse-(6) Direction de l'exécution des contrats de travaux-(7) Mission d'assistance ponctuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“en application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature :Imprimé Dc1 Imprimé Dc2Les documents...”
Liste et brève description des conditions
en application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature :Imprimé Dc1 Imprimé Dc2Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : -Une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les missions les plus importantes. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Les architectes et les bureaux d'études techniques devront avoir des références en construction et réhabilitation.-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: formulaire Dc2
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; dont notamment les qualifications OPQIBI pour le/les bureaux d'études ou en l'absence de ces qualifications les références équivalentes ; la Qualification O.P.Q.T.E.C.C.E.I. Ou références équivalentes dans le domaine hospitalier en construction et réhabilitation pour l'économiste ou tous documents justifiant qu'il répond aux exigences de cette qualification ; équivalentes dans un domaine similaire en précisant les références hospitalières et/ou qualifications professionnelles. L'Inscription à l'ordre des architectes. -Références similaires dans le domaine hospitalier dans le cadre du présent marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-07
09:00 📅
“la date limite des questions est fixée au 20/09/2023 à 16h00.L'offre de chaque candidat devra contenir :-L'Acte d'engagement et son annexe financière...”
la date limite des questions est fixée au 20/09/2023 à 16h00.L'offre de chaque candidat devra contenir :-L'Acte d'engagement et son annexe financière complétés de chaque lot et obligatoirement signés par une personne habilitée à engager la société ou chaque membre du groupement, date et signature électroniques -Un mémoire technique et organisationnel (signé électroniquement) précisant à minima : Les moyens en matériels pour l'exécution des prestations du marché,les moyens en personnel pour l'exécution des prestations du marché,l'organisation proposée et la méthodologie pour assurer l'exécution des prestations et satisfaire aux obligations du marché, Les moyens mis en place par l'entreprise dans le cadre de sa politique de développement durable.documents complémentaires à fournir : -1) Les attestations de régularité fiscale directement en ligne à partir de leur compte fiscal et l'attestation sociale délivrée par les services sociaux ou en ligne sur le site www.urssaf.fr , délivré en 2023 par le comptable public ou équivalent -2) Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile -3) Un RIB -4) Une facture vierge -5) Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail -6) Imprimé DC 4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature date et signature électroniques obligatoires -7) La déclaration sur l'honneur relative à l'embauche, ou non, de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (article D8254-1 et D8254-2 du Code du Travail )-9) La copie du (ou des) jugement(s), si le candidat est en redressement judiciairegroupement de candidats :Le candidat se présente sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.composition de l'équipe de maîtrise d'oeuvre : L'Équipe titulaire du présent marché devra être constituée -D'Un cabinet d'architecture dont un architecte est inscrit à l'ordre des architectes. Le cabinet d'architecture devra impérativement justifier de références en construction et/ou en réhabilitation de secteurs hospitaliers.-d'un bureau d'études techniques tout corps d'état ou groupement de bureaux d'études techniques justifiant impérativement de référence en construction et/ou en réhabilitation de secteurs hospitaliers-d'économistes de la construction justifiant de la qualification OPQTECCEI ou de références équivalentes.-effectifs supérieurs ou égaux à :Pour les lot no1 et lot no2:o5 architectes pour le cabinet d'architecture,o5 ingénieurs pour le bureau d'étude,o2 économistes pour le cabinet d'économie de la constructionjugement des offres appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants :Critère 1 : la valeur economique (sur 10 points soit 50% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.Critère 2 : la valeur technique (sur 8 points et soit 40% de la note) : partagé en 2 éléments d'appréciation :- elément d'appréciation no1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 4 points) ;-Elément d'appréciation no2 : Qualité des documents modèles transmis et moyens mis en place pour respecter et effectuer la mission (noté sur 4 points) ;Critère 3 : Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 2 points soit 10% de la note)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +331 44594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 166-523124 (2023-08-25)