accord-Cadre divisé en 4 lots sans minimum et avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les montants inférieurs à 5 000 euro(s) Ht et pour les prestations urgente quel que soit le montant, et à la conclusion de marchés subséquents pour les montants supérieur ou égal à 5 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre: missions de maitrise d'oeuvre (4 lots)
Cda 23/92 (13a)
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“accord-Cadre divisé en 4 lots sans minimum et avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les montants inférieurs à 5 000 euro(s) Ht...”
Brève description
accord-Cadre divisé en 4 lots sans minimum et avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les montants inférieurs à 5 000 euro(s) Ht et pour les prestations urgente quel que soit le montant, et à la conclusion de marchés subséquents pour les montants supérieur ou égal à 5 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maître d'oeuvre (Moe) Structures
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération paloise 64000
Description du marché: maître d'oeuvre (Moe) Structures
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée : 1 an à compter de la date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1...”
Description des renouvellements
durée : 1 an à compter de la date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“montants maximums (identiques pour chaque période de reconduction)lot 1 : Capbp et Vdp : 100 000 euro(s) Ht/An / Ccas et Smpbpm : 40 000 euro(s) Ht/An”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maître d'oeuvre (Moe) Electricite
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: maître d'oeuvre (Moe) Electricite
Informations complémentaires:
“montants maximums (identiques pour chaque période de reconduction)lot 2 : Capbp et Vdp : 100 000 euro(s) Ht/An / Ccas et Smpbpm : 40 000 euro(s) Ht/An”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maître d'oeuvre (Moe) Cvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: maître d'oeuvre (Moe) Cvc
Informations complémentaires:
“montants maximums (identiques pour chaque période de reconduction)lot 3 : Capbp et Vdp : 100 000 euro(s) Ht/An / Ccas et Smpbpm : 40 000 euro(s) Ht/An”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maître d'oeuvre (Moe) Acoustique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: maître d'oeuvre (Moe) Acoustique
Informations complémentaires:
“montants maximums (identiques pour chaque période de reconduction)lot 4 : Capbp et Vdp : 50 000 euro(s) Ht/An / Ccas et Smpbpm : 20 000 euro(s) Ht/An”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf Règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-09
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-10
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publiqueconditions de participation / Critères de sélection des candidatures / Groupements / Règlement du marché : Cf Règlement de la consultationretrait des dossiers de consultation / dépôts des offres / Renseignements complémentaires : via la plateforme https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - réf. CDA 23/92 (13a)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 224-706129 (2023-11-16)
Informations complémentaires (2024-01-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 224-706129
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2024-01-09 📅
L'heure: 23:59
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-15 📅
L'heure: 23:59
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 10/01/2024 à 10h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 16/01/2024 à 10h00
Source: OJS 2024/S 006-012715 (2024-01-04)