missions de diagnostics
vallée Sud Habitat
missions de diagnostic technique immobilier (Lot 1) et Diagnostic de performance énergétique (Lot 2)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-26 | Avis de marché |
| 2024-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2024-03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud Habitat
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL des documents: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794207
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: diagnostics Technique Immobilier (Dti)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: diagnostics de Performance Energétique (Dpe) collectifs et au logement
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_986673.html 🌏
URL des documents: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 251-794207 (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2024-03
Brève description:
missions de diagnostic technique immobilier (Lot 1) et Diagnostic de performance énergétique (Lot 2)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud Habitat
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL des documents: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794207
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
si infructuosité : possibilité de recours à une procédure négociée art. R. 2124-3-6°) ou, R. 2122-2 CCP; Prestations similaires : possibilité de recours à l'art. R. 2122-7 CCP; Modifications du marché possibles en cas de circonstances imprévues et adaptation aux évolutions du patrimoine
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: diagnostics Technique Immobilier (Dti)
Numéro du lot: 1
Brève description:
diagnostics Technique Immobilier (Dti)
- repérage Amiante (dta, dapp, raatredel, daat)
- diagnostic plomb et d'état des risques et pollutions (erp)
- diagnostic électricité
- diagnostic Gaz
- diagnostic acoustique (Etat des nuisances sonores aériennes)
Description des renouvellements:
12 mois à compter de sa date de notification et peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
si infructuosité : possibilité de recours à une procédure négociée art. R. 2124-3-6°) ou, R. 2122-2 CCP; Prestations similaires : possibilité de recours à l'art. R. 2122-7 CCP; Modifications du marché possibles en cas de circonstances imprévues et adaptation aux évolutions du patrimoine
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
diagnostics de Performance Energétique (Dpe) collectifs et au logement
- à l'immeuble le patrimoine collectif
- au logement à générer à partir de ces DPE réalisés au collectifs
- des logements individuels du patrimoine locatif
- des commerces
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour le Lot 1 : Attestations de compétences amiante avec et sans mention nominative des opérateurspour le Lot 2 : Certifications de Diagnostic de Performance Energétique avec ou sans mention nominative des opérateurs avec tableau de synthèse
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_986673.html 🌏
URL des documents: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027
mise à jour des documents : Utilisation obligatoire de la plateforme e-attestation mise à disposition des titulaires de marché;
factures transmises exclusivement via le portail Chorus Pro
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 251-794207 (2023-12-26)
Avis d'attribution de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de diagnostics
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 743 532 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics Technique Immobilier (DTI)
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Études techniques
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics de Performance Energétique (DPE) collectifs et au logement
Description du marché:
Date de début: 2024-03-13 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-12 📅
Titre: Missions de diagnostics. Lot 1 - Diagnostics Techniques Immobiliers (DTI)
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Diagotech
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 113 bd Gabriel Péri
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leo@diagotech.com 📧
Téléphone: 0685581680 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Arkhedia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 37 rue des Mathurins
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Courrier électronique: contact@arkhedia.fr 📧
Téléphone: 0149984850 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_986673.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 056-163715 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de diagnostics
Numéro de référence:
2024-03
Brève description:
Missions de diagnostic technique immobilier (Lot 1) et Diagnostic de performance énergétique (Lot 2)
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 743 532 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Diagnostics Technique Immobilier (DTI)
Description du marché:
Diagnostics Technique Immobilier (DTI) - Repérage Amiante (DTA, DAPP, RAATREDEL, DAAT) - Diagnostic plomb et d'État des risques et pollutions (ERP) - Diagnostic électricité - Diagnostic Gaz - Diagnostic acoustique (Etat des nuisances sonores aériennes)
Afficher plus
Si infructuosité : possibilité de recours à une procédure négociée art. R. 2124-3-6°) ou, R. 2122-2 CCP; Prestations similaires : possibilité de recours à l'art. R. 2122-7 CCP; Modifications du marché possibles en cas de circonstances imprévues et adaptation aux évolutions du patrimoine.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Partie unitaire sans montant minimum annuel de commande et pour un
montant maximum de 800 000euros HT sur la durée globale du marché. Nombre de plis reçus pour le Lot1 : 11
lot1 : 4
Adresse postale: 5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Durée du marché 12 mois à compter de sa date de notification- Peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Diagnostics de Performance Energétique (DPE) collectifs et au logement
Description du marché:
Diagnostics de Performance Energétique (DPE) collectifs et au logement - à l'immeuble le patrimoine collectif - au logement à générer à partir de ces DPE réalisés au collectifs - des logements individuels du patrimoine locatif - des commerces
Site principal ou lieu d'exécution:
Partie unitaire sans montant minimum annuel de commande et pour un
montant maximum de 840 000euros HT sur la durée globale du marché. Partie forfaitaire 103 532,50euros HT - Nombre de plis reçus pour le lot2 : 14
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-13 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-03L1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-12 📅
Titre: Missions de diagnostics. Lot 1 - Diagnostics Techniques Immobiliers (DTI)
Identifiant de l’offre:
964796_876030
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Diagotech
Numéro d'enregistrement national:
90283601400016
Adresse postale: 113 bd Gabriel Péri
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leo@diagotech.com 📧
Téléphone: 0685581680 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
964797_443885
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Arkhedia
Numéro d'enregistrement national:
52194292000013
Adresse postale: 37 rue des Mathurins
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Courrier électronique: contact@arkhedia.fr 📧
Téléphone: 0149984850 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud Habitat
Numéro d'enregistrement national:
45157665600024
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_986673.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Mise à jour des documents : Utilisation obligatoire de la plateforme e-attestation mise à disposition des titulaires de marché; Factures transmises exclusivement via le portail Chorus Pro.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Source: OJS 2024/S 056-163715 (2024-03-15)
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