missions de diagnostics
vallée Sud Habitat
missions de diagnostic technique immobilier (Lot 1) et Diagnostic de performance énergétique (Lot 2)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-26 | Avis de marché |
| 2024-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2024-03
Brève description:
“missions de diagnostic technique immobilier (Lot 1) et Diagnostic de performance énergétique (Lot 2)”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud Habitat
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL des documents: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794207
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
“si infructuosité : possibilité de recours à une procédure négociée art. R. 2124-3-6°) ou, R. 2122-2 CCP; Prestations similaires : possibilité de recours à...”
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Source: OJS 2023/S 251-794207 (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 2024-03
Brève description:
“missions de diagnostic technique immobilier (Lot 1) et Diagnostic de performance énergétique (Lot 2)”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud Habitat
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL des documents: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794207
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
“si infructuosité : possibilité de recours à une procédure négociée art. R. 2124-3-6°) ou, R. 2122-2 CCP; Prestations similaires : possibilité de recours à...”
Source: OJS 2023/S 251-794207 (2023-12-26)
Avis d'attribution de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de diagnostics
Brève description:
“Missions de diagnostic technique immobilier (Lot 1) et Diagnostic de performance énergétique (Lot 2)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 743 532 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Diagnostics Technique Immobilier (DTI)
Description du marché:
“Diagnostics Technique Immobilier (DTI) - Repérage Amiante (DTA, DAPP, RAATREDEL, DAAT) - Diagnostic plomb et d'État des risques et pollutions (ERP) -...”
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Informations complémentaires:
“Si infructuosité : possibilité de recours à une procédure négociée art. R. 2124-3-6°) ou, R. 2122-2 CCP; Prestations similaires : possibilité de recours à...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Partie unitaire sans montant minimum annuel de commande et pour un montant maximum de 800 000euros HT sur la durée globale du marché. Nombre de plis reçus...”
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Adresse postale: 5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée du marché 12 mois à compter de sa date de notification- Peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, sans que la durée totale du...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Diagnostics de Performance Energétique (DPE) collectifs et au logement
Description du marché:
“Diagnostics de Performance Energétique (DPE) collectifs et au logement - à l'immeuble le patrimoine collectif - au logement à générer à partir de ces DPE...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Partie unitaire sans montant minimum annuel de commande et pour un montant maximum de 840 000euros HT sur la durée globale du marché. Partie forfaitaire...”
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Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-13 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-03L1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-12 📅
Titre: Missions de diagnostics. Lot 1 - Diagnostics Techniques Immobiliers (DTI)
Identifiant de l’offre: 964796_876030
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Diagotech
Numéro d'enregistrement national: 90283601400016
Adresse postale: 113 bd Gabriel Péri
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leo@diagotech.com 📧
Téléphone: 0685581680 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: 964797_443885
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Arkhedia
Numéro d'enregistrement national: 52194292000013
Adresse postale: 37 rue des Mathurins
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Courrier électronique: contact@arkhedia.fr 📧
Téléphone: 0149984850 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud Habitat
Numéro d'enregistrement national: 45157665600024
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_986673.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Mise à jour des documents : Utilisation obligatoire de la plateforme e-attestation mise à disposition des titulaires de marché; Factures transmises...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Source: OJS 2024/S 056-163715 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de diagnostics
Brève description:
“Missions de diagnostic technique immobilier (Lot 1) et Diagnostic de performance énergétique (Lot 2)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 743 532 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Diagnostics Technique Immobilier (DTI)
Description du marché:
“Diagnostics Technique Immobilier (DTI) - Repérage Amiante (DTA, DAPP, RAATREDEL, DAAT) - Diagnostic plomb et d'État des risques et pollutions (ERP) -...”
Informations complémentaires:
“Si infructuosité : possibilité de recours à une procédure négociée art. R. 2124-3-6°) ou, R. 2122-2 CCP; Prestations similaires : possibilité de recours à...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Partie unitaire sans montant minimum annuel de commande et pour un montant maximum de 800 000euros HT sur la durée globale du marché. Nombre de plis reçus...”
Adresse postale: 5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Ville: Clamart
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée du marché 12 mois à compter de sa date de notification- Peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, sans que la durée totale du...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Diagnostics de Performance Energétique (DPE) collectifs et au logement
Description du marché:
“Diagnostics de Performance Energétique (DPE) collectifs et au logement - à l'immeuble le patrimoine collectif - au logement à générer à partir de ces DPE...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Partie unitaire sans montant minimum annuel de commande et pour un montant maximum de 840 000euros HT sur la durée globale du marché. Partie forfaitaire...”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-13 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Valeur fixe (par unité)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-03L1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-12 📅
Titre: Missions de diagnostics. Lot 1 - Diagnostics Techniques Immobiliers (DTI)
Identifiant de l’offre: 964796_876030
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Diagotech
Numéro d'enregistrement national: 90283601400016
Adresse postale: 113 bd Gabriel Péri
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leo@diagotech.com 📧
Téléphone: 0685581680 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: 964797_443885
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Arkhedia
Numéro d'enregistrement national: 52194292000013
Adresse postale: 37 rue des Mathurins
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Courrier électronique: contact@arkhedia.fr 📧
Téléphone: 0149984850 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud Habitat
Numéro d'enregistrement national: 45157665600024
Adresse postale: 5 rue Paul-Vaillant-Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: commandepublique@valleesudhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 146454786 📞
URL: https://valleesudhabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vallee-sud-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30944_986673.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Mise à jour des documents : Utilisation obligatoire de la plateforme e-attestation mise à disposition des titulaires de marché; Factures transmises...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Source: OJS 2024/S 056-163715 (2024-03-15)
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