Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement

Nantes Métropole

Date limite

Deadline 2026-07-09

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-03	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement
Numéro de référence: 2026NM000236
Brève description:

Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire et la Direction du Cycle de l’Eau
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire et la Direction du Cycle de l’Eau

Informations complémentaires:

OBJET DE LA CONSULTATION: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande DÉCOMPOSITION:Les prestations sont réparties en 2 lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. De ce fait, il devra remplir l’annexe au présent Règlement de Consultation : «Annexe_Preferentielle». DUREE DU MARCHE: La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 01/11/2026 ou, s’il n’était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Sud Ouest, Loire Sèvre et Vignoble, Nantes Centralité et pour la Direction de l’Espace Public
Description du marché:

Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Sud Ouest, Loire Sèvre et Vignoble, Nantes Centralité et pour la Direction de l’Espace Public

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24440040400129
Adresse postale: 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240994848 📞
URL: https://metropole.nantes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532042?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532042?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 107-386705 (2026-06-03)

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