missions d'expertise technique, économique et d'architecte pour les lycées normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - missions de maîtrise d'oeuvre hors loi MOP
missions d'expertise technique, économique et d'architecte pour les lycées normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - missions de maîtrise d'oeuvre hors loi MOP - accord-Cadre avec maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions d'expertise technique, économique et d'architecte pour les lycées normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - missions de maîtrise d'oeuvre hors loi MOP”
Titre
missions d'expertise technique, économique et d'architecte pour les lycées normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - missions de maîtrise d'oeuvre hors loi MOP
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Produits/services: Services d'appui technique📦
Brève description:
“missions d'expertise technique, économique et d'architecte pour les lycées normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - missions de maîtrise d'oeuvre...”
Brève description
missions d'expertise technique, économique et d'architecte pour les lycées normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - missions de maîtrise d'oeuvre hors loi MOP - accord-Cadre avec maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département du Calvados, de la Manche et de l'orne
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'appui technique📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché: département du Calvados, de la Manche et de l'orne
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: département de l'eure et de la Seine Maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: département de l'eure et de la Seine Maritime
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1/Dc2 (www.economie.gouv.fr);
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire, Prix actualisables....”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire, Prix actualisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-27
09:00 📅
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes : Numéro de la consultation : 2023-moe-dbrm-0035
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 Cedex 4 BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 212-669684 (2023-10-31)
Informations complémentaires (2023-11-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Reine Mathilde CS 50523
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 212-669684
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-24 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-04 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
la date limite de remise des offres est reportée au 04/12/2023 - 16h00
Source: OJS 2023/S 222-697624 (2023-11-13)