mission de MOE urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de MOE technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - communes de Serris et Bailly-Romainvilliers
mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de maîtrise d'oeuvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - communes de Serris et Bailly-Romainvilliers
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de MOE urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de MOE technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - communes de...”
Titre
mission de MOE urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de MOE technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - communes de Serris et Bailly-Romainvilliers
F2023-014 - SA/MR - DO4/BD-BC
mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la ZAC du Prieuré Ouest et de maîtrise d'oeuvre technique, urbaine, paysagère et environnementale pour la ZAC du Prieuré Est - communes de Serris et Bailly-Romainvilliers
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“zac du Prieuré Ouest - zAC du Prieuré Est - communes de Serris et Bailly-Romainvilliers”
Description du marché:
“une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine à l'échelle des deux ZAC (Prieuré Ouest et Prieuré Est) comprenant les missions suivantes : Mise au point des...”
Description du marché
une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine à l'échelle des deux ZAC (Prieuré Ouest et Prieuré Est) comprenant les missions suivantes : Mise au point des directives d'urbanisme à l'échelle des deux ZAC ; Synthèse des études et constitution d'un plan-guide ; Coordination et synthèse du plan programme des deux ZAC ; Réalisation d'un Permis d'aménager ; Mise à jour d'une OAP ; Directives urbaines / production des fiches de lot ; Accompagnement pendant la période de conception et la réalisation des projets immobiliers. Une mission de maîtrise d'oeuvre technique, paysagère et environnementale sur les 3 secteurs ci-dessous : 1. Rue du Poncelet ; 2. Aménagement du parvis de l'église ; 3. Création du quartier de logements et d'une coulée verte traversante.Sur ces 3 secteurs, les missions se décomposent comme suit : 1) Mission de base composée des éléments ep, avp, pro, act, visa, det et AOR. Les éléments de mission ep, avp, pro, act, visa, det et AOR pourront être réalisés en plusieurs phases, par secteurs, en fonction du phasage proposé par le maître d'oeuvre et arrêté par Epafrance. 2) Missions complémentaires : Suivi des remises en gestion des ouvrages exécutés ; Application et suivi de la démarche SOE ; Mission d'accompagnement du maître d'ouvrage pour les travaux à proximité des réseaux / coordination concessionnaire ; Indicateurs PSO (y compris coefficient de biotope)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 48...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 48 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 96 mois. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 3 mois avant la fin de la période ferme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“la mission de MOE nécessite une coordination entre les différents secteurs et une gestion des interfaces techniques avec les MOE des secteurs connexes. Il...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
la mission de MOE nécessite une coordination entre les différents secteurs et une gestion des interfaces techniques avec les MOE des secteurs connexes. Il est nécessaire de confier la mission complète à une seule MOE pour assurer une gestion cohérente. La réalisation de l'ensemble de la mission par une seule MOE permettra d'optimiser les coûts en réduisant les frais de coordination et de synthèse
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-04-19 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-21
12:00 📅
“l'Accord-Cadre prend la forme d'un accord-cadre mixte qui s'exécute à la fois par la conclusion de marchés subséquents et à la fois par l'émission de bons...”
l'Accord-Cadre prend la forme d'un accord-cadre mixte qui s'exécute à la fois par la conclusion de marchés subséquents et à la fois par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 650 000,00 euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction comprise) et pour l'ensemble des missions de l'accord-cadre (marchés subséquents et bons de commande)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 215-677199 (2023-11-03)
Informations complémentaires (2023-12-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 215-677199
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-12-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Ancienne valeur
Date: 2024-04-19 📅
Nouvelle valeur
Date: 2024-05-30 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-12-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Ancienne valeur
Texte:
“une mission de maîtrise d'oeuvre technique, paysagère et environnementale sur les 3 secteurs ci-dessous : 1. Rue du Poncelet ; 2. Aménagement du parvis de...”
Texte
une mission de maîtrise d'oeuvre technique, paysagère et environnementale sur les 3 secteurs ci-dessous : 1. Rue du Poncelet ; 2. Aménagement du parvis de l'église ; 3. Création du quartier de logements et d'une coulée verte traversante.Sur ces 3 secteurs, les missions se décomposent comme suit : 1) Mission de base composée des éléments ep, avp, pro, act, visa, det et Aor.Les éléments de mission ep, avp, pro, act, visa, det et AOR pourront être réalisés en plusieurs phases, par secteurs, en fonction du phasage proposé par le maître d'oeuvre et arrêté par Epafrance.2) Missions complémentaires : Suivi des remises en gestion des ouvrages exécutés ; Application et suivi de la démarche SOE ; Mission d'accompagnement du maître d'ouvrage pour les travaux à proximité des réseaux / coordination concessionnaire ; Indicateurs PSO (y compris coefficient de biotope)
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Texte:
“une mission de maîtrise d'oeuvre technique, paysagère et environnementale sur les 5 secteurs ci-dessous : 1. Rue du Poncelet ; 2. Aménagement du parvis de...”
Texte
une mission de maîtrise d'oeuvre technique, paysagère et environnementale sur les 5 secteurs ci-dessous : 1. Rue du Poncelet ; 2. Aménagement du parvis de l'église ; 3. Création du quartier de logements et d'une coulée verte traversante ; 4. Merlon Nord ; 5. Merlon Sud.Sur ces 5 secteurs, les missions se décomposent comme suit : 1) Mission de base composée des éléments ep, avp, pro, act, visa, det et Aor.Les éléments de mission ep, avp, pro, act, visa, det et AOR pourront être réalisés en plusieurs phases, par secteurs, en fonction du phasage proposé par le maître d'oeuvre et arrêté par Epafrance.2) Missions complémentaires : Suivi des remises en gestion des ouvrages exécutés ; Application et suivi de la démarche SOE ; Mission d'accompagnement du maître d'ouvrage pour les travaux à proximité des réseaux / coordination concessionnaire ; Indicateurs PSO (y compris coefficient de biotope)
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Numéro de section: VI.3)
Ancienne valeur
Texte:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 650 000,00 euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction comprise) et pour l'ensemble...”
Texte
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 650 000,00 euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction comprise) et pour l'ensemble des missions de l'accord-cadre (marchés subséquents et bons de commande)
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Texte:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 750 000,00 euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction comprise) et pour l'ensemble...”
Texte
l'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 750 000,00 euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction comprise) et pour l'ensemble des missions de l'accord-cadre (marchés subséquents et bons de commande)
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Source: OJS 2023/S 244-767122 (2023-12-14)