la présente consultation a pour objet une mission de Maîtrise d'oeuvre relative au Lot 2 : Résidences des agences Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant 14 résidences, totalisant 299 logements et situées sur la commune de Nice, ainsi que le haut et moyen pays niçois.Le marché est décomposé en 3 lots géographiques dénommés Lot 2a, Lot 2b et Lot 2c
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique de 28 résidences du patrimoine de Côte d'azur Habitat
2023_cah_nice_moe”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet une mission de Maîtrise d'oeuvre relative au Lot 2 : Résidences des agences Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant...”
Brève description
la présente consultation a pour objet une mission de Maîtrise d'oeuvre relative au Lot 2 : Résidences des agences Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant 14 résidences, totalisant 299 logements et situées sur la commune de Nice, ainsi que le haut et moyen pays niçois.Le marché est décomposé en 3 lots géographiques dénommés Lot 2a, Lot 2b et Lot 2c
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Valeur estimée hors TVA: EUR 985 336 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“l'Équipe de Maitrise d'oeuvre sera composée à minima d'un Architecte diplômé inscrit à l'ordre des Architectes (avec attestation de l'ordre des Architectes,...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
l'Équipe de Maitrise d'oeuvre sera composée à minima d'un Architecte diplômé inscrit à l'ordre des Architectes (avec attestation de l'ordre des Architectes, ou équivalent pour les candidats étrangers), et d'un ou plusieurs Bureaux d'études Techniques, dont un certifié Rge Etudes ou Opqibi Audit Energétique ou Opqibi Etude thermique réglementaire
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2a : 124 logements répartis sur 5 résidences (Agence Le Forum et Agence Las Planas)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“département des Alpes Maritimes :Résidences des agences Menton, Le Forum, Las Planas, situées sur la commune de Nice, ainsi que le haut et moyen pays niçois 06000”
Site principal ou lieu d'exécution
département des Alpes Maritimes :Résidences des agences Menton, Le Forum, Las Planas, situées sur la commune de Nice, ainsi que le haut et moyen pays niçois 06000
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Description du marché: 124 logements répartis sur 5 résidences (Agence Le Forum et Agence Las Planas)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 433 071 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la tranche optionnelle sera affermie sur décision du pouvoir adjudicateur, par un ordre de service”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2b : 135 logements répartis sur 6 résidences (Agence de Menton)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: 135 logement répartis sur 6 résidences (Agence de Menton)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 387 062 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2c : 40 logements répartis sur 3 résidences (Agence de Menton)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: 40 logements répartis sur 3 résidences (Agence de Menton)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 203 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“(Article 2-i 1° de l'arrêté du 22 mars 2019 - déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du...”
Liste et brève description des critères de sélection
(Article 2-i 1° de l'arrêté du 22 mars 2019 - déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Pour les entreprises nouvellement créées, le candidat est autorisé à prouver ses capacités financières par tout autre moyen qu'il juge équivalent.)(article 3-i 3° de l'arrêté du 22 mars 2019 - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle attestant de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.3 références à minima en réhabilitation énergétique de bâtiments d'habitation collectifs sociaux, achevées depuis moins de 5 ans ou en cours.Les références devront obligatoirement mettre en avant des projets de complexités similaires en matière de programme et de contraintes : Opération multisites, travaux réalisés en sites occupés
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-25
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le mandataire ARTELIA, en qualité de Maître d'ouvrage délégué, agit au nom et pour le compte de Côte d'azur Habitat conformément aux dispositions des articles L2422-5 à L2422-11 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2023/S 240-754154 (2023-12-08)