Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 26 logements "LE MURIER" à la Seyne sur Mer
Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la métropole Toulon Provence Méditerranée
Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 26 logements "LE MURIER" rue Léon Bidoure à la Seyne-sur-Mer (83-var)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'ingénierie › Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-17 | Avis de marché |
| 2024-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: Moe le murier
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5LzhGRkRUL&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: marches@thmed.com 📧
Téléphone: +33 494038574 📞
Fax: +33 494424397 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5LzhGRkRUL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de début: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-633661
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 227 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 227 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Seyne sur Mer
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-04-20 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Toulon
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 8
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5LzhGRkRUL&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5LzhGRkRUL 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: C.s 40510
Commune postale: Toulon cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunl-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon ou Service de la commande publique de THM (cf. coordonnées ci-dessus), Toulon, F
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
Commune postale: Toulon cedex
Code postal: 83076
Source: OJS 2023/S 203-633661 (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: Moe le murier
Brève description:
Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 26 logements "LE MURIER" rue Léon Bidoure à la Seyne-sur-Mer (83-var)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulon Habitat Méditerranée - OPH de la métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5LzhGRkRUL&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: marches@thmed.com 📧
Téléphone: +33 494038574 📞
Fax: +33 494424397 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5LzhGRkRUL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de début: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-633661
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
La date et l'heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 227 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 227 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Seyne sur Mer
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Se reporter à l'article 7.1 du Règlement de la consultation.La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigées que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : Déclaration sur l'honneur afférente aux exclusions aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique. Le cas échéant le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion, une copie du ou des jugements prononcés.(Candidat en redressement judiciaire)
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
La présentation de 2 ou 3 programmes similaires à l'objet de la présente consultation réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant la nature des travaux, une description sommaire des travaux, la nature des missions réalisés, le montant global de l'opération, la date de réception des travaux et la durée du chantier. Chaque programme sera accompagné d'illustrations, documents ou photographies décrivant les principales prestations réalisées par le maître d'oeuvre dans le domaine de la construction la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Le certificat d'inscription à l'ordre des architectes ou au registre professionnel ou au registre du commerce (dans les conditions prévues par la législation de l'état où le candidat est établi, en cas d'entreprise étrangère
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-04-20 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Toulon
Informations complémentaires:
La date et l'heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 8
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5LzhGRkRUL&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5LzhGRkRUL 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le délai global d'exécution du marché comprend les phases conception, les délais de validation du maître de l'ouvrage pour chaque phase, le délai d'instruction pour l'avenant du maître d'oeuvre en phase APD, le délai d'instruction de la consultation pour les travaux, la phase réalisation des travaux ainsi que l'année de parfait achèvement. Les délais d'exécution de chacun des éléments de mission figurent à l'article 7.1 du CCP.Type de mission : ESQ, APS, APD, PRO EXE partielle ,ACT, VISA, DET , AOR, OPC Conditions de remise des offres :Par la seule remise d'un pli l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'engagement) ainsi que tous les documents annexes prévues par la règlementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur.Les exigences de la Collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).Il est précisé que, conformément à l'article R. 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels:Les documents de consultation peuvent être téléchargés à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5LzhGRkRUL&v=1&selected=0Les candidats doivent la transmission de leur candidature et de leur offre par voie électronique. Toute transmission électronique peut être accompagnée de l'envoie de copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique. Les plis dématérialisés et les copies de sauvegarde doivent être parvenus aux date et heure limites de réception des plis.Conditions relatives au marchéCautionnement et garanties exigéesUne avance n'est pas prévue, dans le cadre de ce marché Il n'est pas pratiqué de retenue de garantie sur les paiements.Modalités essentielles de financement et de paiements et/ou références aux textes qui les règlementent :Subventions Etat, Conseil Départemental du Var et de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, Prêts C.D.C. et A.L., Compte investissement de THM.Le titulaire sera réglé par virement bancaire dans les délais fixés au CCP. Les prestations seront rémunérées par application d' un forfait prévisionnel provisoire pour l'ensemble des travaux. Le forfait prévisionnel provisoire de rémunération est le produit du taux de rémunération "t", fixé à l' article 2.2.2 de l' acte d' engagement, par la partie affectée aux travaux de l'enveloppe financière prévisionnelle provisoire fixée dans l' acte d' engagement. Le forfait est révisable conformément aux dispositions du CCP.Forme juridique que devra revêtir le groupement d' opérateurs économiques attributaire du marché :Le marché sera attribué à un groupement d' opérateurs économiques solidaire ou conjoint. En en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l' ensemble des membres du groupement.L' équipe de maitrise d' oeuvre se composera obligatoirement :- d' un ou d' une équipe d' architectes DPLG ou DESA inscrit à un tableau régional d' architectes conformément aux articles 10 et 11 de la loi n°77-2 du 3 janvier 1977, ou inscription équivalente dans le pays d' origine (fournir les pièces équivalentes), mandataire du groupement- d'un BET structure- d'un BET acoustique- d'un BET thermique- d'un BET fluide- d'un BET économie de la construction- d'un OPC
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: C.s 40510
Commune postale: Toulon cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunl-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Modalités d'introduction de recours : Voie de recours : *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Toulon ou Service de la commande publique de THM (cf. coordonnées ci-dessus), Toulon, F
Adresse postale: Le Saint Matthieu - Avenue Franklin Roosevelt - BP 1309
Commune postale: Toulon cedex
Code postal: 83076
Source: OJS 2023/S 203-633661 (2023-10-17)
Avis d'attribution de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maitrise d'œuvre pour la construction de 26 logements "LE MURIER" à la Seyne-sur-Mer (83-var)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 216 685 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Mission de maitrise d'œuvre - Opération MURIER à la Seyne sur Mer
Description du marché:
Code postal: 83500
Ville: La seyne sur mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix mentionné à l'article 2.2.2 de l'AE
Critère de coût (pondération): 0.4
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le RC
Critère de qualité (pondération): 0.6
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: La Seyne-sur-Mer
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-31 📅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement HERISSON - BLEGENT - AIES - O'NR INGENIERIE
Nom et adresse du contractant
Nom: Christian BLEGENT
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 chemin de la Farlède
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.blegent@orange.fr 📧
Téléphone: 0627112180 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Aies
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 266 chemin de la bayette
Code postal: 83220
Commune postale: Le pradet
Courrier électronique: contact@aies-bet.fr 📧
Téléphone: 0494337456 📞
Nom: O'nr ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 148 chemin des Aires
Code postal: 83390
Commune postale: Puget ville
Courrier électronique: contact@onr-ingenierie.com 📧
Téléphone: 0494149516 📞
Nom: Serge HERISSON
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: herisson.serge@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0494108595 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulon habitat mediterranee - oph de la metropole toulon provence mediterranee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue Franklin Roosevelt - Le saint Matthieu - BP1309
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@thmed.com 📧
Téléphone: 0494038474 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 09
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427989 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 633661-2023
Source: OJS 2024/S 032-094360 (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maitrise d'œuvre pour la construction de 26 logements "LE MURIER" à la Seyne-sur-Mer (83-var)
Numéro de référence:
MOE MURIER
Brève description:
Mission de maitrise d'œuvre pour la construction de 26 logements "LE MURIER" à la Seyne-sur-Mer (83-var)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 216 685 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
marché 2023-062-AO
Titre: Mission de maitrise d'œuvre - Opération MURIER à la Seyne sur Mer
Description du marché:
Mission de maitrise d'œuvre pour la construction de 26 logements - Opération MURIER à la Seyne sur Mer
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Rue Léon Bidoure
Code postal: 83500
Ville: La seyne sur mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix mentionné à l'article 2.2.2 de l'AE
Critère de coût (pondération): 0.4
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le RC
Critère de qualité (pondération): 0.6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: La Seyne-sur-Mer
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Marché 2023-062-AO - Mission de Maitrise pour la construction de 26 logements "LE MURIER" à La Seyne sur Mer
Date de conclusion du contrat: 2024-01-31 📅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE Groupement HERISSON, BLEGENT, AIES, O'NR INGENIERIE
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement HERISSON - BLEGENT - AIES - O'NR INGENIERIE
Nom et adresse du contractant
Nom: Christian BLEGENT
Numéro d'enregistrement national:
83294205600017
Adresse postale: 184 chemin de la Farlède
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.blegent@orange.fr 📧
Téléphone: 0627112180 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Aies
Numéro d'enregistrement national:
75021757200023
Adresse postale: 266 chemin de la bayette
Code postal: 83220
Commune postale: Le pradet
Courrier électronique: contact@aies-bet.fr 📧
Téléphone: 0494337456 📞
Nom: O'nr ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
75311390100023
Adresse postale: 148 chemin des Aires
Code postal: 83390
Commune postale: Puget ville
Courrier électronique: contact@onr-ingenierie.com 📧
Téléphone: 0494149516 📞
Nom: Serge HERISSON
Numéro d'enregistrement national:
42296123500021
Courrier électronique: herisson.serge@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0494108595 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulon habitat mediterranee - oph de la metropole toulon provence mediterranee
Numéro d'enregistrement national:
27830001700029
Adresse postale: Avenue Franklin Roosevelt - Le saint Matthieu - BP1309
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@thmed.com 📧
Téléphone: 0494038474 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010.
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 09
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427989 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 633661-2023
Source: OJS 2024/S 032-094360 (2024-02-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕