tranche Ferme :- etudes de faisabilité (esquisse phase Esq).- Etudes d'avant-projet (phase Avp).- Etudes de projet (phase Pro).Tranche Optionnelle 1 - gi "Traditionnelle"- assistance pour la passation du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Act)- etudes d'exécution (phase Exe).- Direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Det).- Assistance aux opérations de réception (phase Aor).- Suivi de la garantie (phase Sg).Tranche optionnelle 2 - gi " rotative " :- assistance pour la passation du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Act)- etudes d'exécution (phase Exe).- Direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Det).- Assistance aux opérations de réception (phase Aor).- Suivi de la garantie (phase Sg)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de maîtrise d'oeuvre de grande inspection des funiculaires Fourvière et Saint-Just (Lyon 5ème)
23m0153r”
Produits/services: Services d'ingénierie ferroviaire📦
Brève description:
“tranche Ferme :- etudes de faisabilité (esquisse phase Esq).- Etudes d'avant-projet (phase Avp).- Etudes de projet (phase Pro).Tranche Optionnelle 1 - gi...”
Brève description
tranche Ferme :- etudes de faisabilité (esquisse phase Esq).- Etudes d'avant-projet (phase Avp).- Etudes de projet (phase Pro).Tranche Optionnelle 1 - gi "Traditionnelle"- assistance pour la passation du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Act)- etudes d'exécution (phase Exe).- Direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Det).- Assistance aux opérations de réception (phase Aor).- Suivi de la garantie (phase Sg).Tranche optionnelle 2 - gi " rotative " :- assistance pour la passation du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Act)- etudes d'exécution (phase Exe).- Direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Det).- Assistance aux opérations de réception (phase Aor).- Suivi de la garantie (phase Sg)
tranche Ferme :- etudes de faisabilité (esquisse phase Esq).- Etudes d'avant-projet (phase Avp).- Etudes de projet (phase Pro).Tranche Optionnelle 1 - gi "Traditionnelle"- assistance pour la passation du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Act)- etudes d'exécution (phase Exe).- Direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Det).- Assistance aux opérations de réception (phase Aor).- Suivi de la garantie (phase Sg).Tranche optionnelle 2 - gi " rotative " :- assistance pour la passation du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Act)- etudes d'exécution (phase Exe).- Direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Det).- Assistance aux opérations de réception (phase Aor).- Suivi de la garantie (phase Sg)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
- La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail.- Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique.- Indication de l'autorisation spécifique dont le candidat doit être doté ou de l'organisation spécifique dont il doit être membre pour pouvoir fournir, dans son pays d'origine, le service concerné
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
“chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché sur les trois derniers exercices : 800 000 euro(s) (H.T.).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.- L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.A défaut, le candidat est autorisé à fournir des éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans.- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“qualification professionnelle :-Au moins deux qualifications Opqibi détenues parmi les codes suivants : 0101 ; 0103 ; 0109 ; 0301 ; 0302 ; 0303 ; 0304 ;...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
qualification professionnelle :-Au moins deux qualifications Opqibi détenues parmi les codes suivants : 0101 ; 0103 ; 0109 ; 0301 ; 0302 ; 0303 ; 0304 ; 0331 ou équivalent.Nombres de références :- démonstration de l'expérience dans le domaine industriel via la présentation d'au moins 3 réalisations de rénovation ferroviaire ou de remontée mécanique durant ces 5 dernières années
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière n'est prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
- Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020.- Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.- Caractéristiques des prix : prix mixtes comprenant une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires.- L'Avance est accordée en une seule fois sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du code de la commande publique.- Modalités de règlement des comptes : selon les modalités du Ccag-Pi et du Ccap.- Le paiement des sommes dues est effectué par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours conformément aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la commande publique. Le point de départ du délai global de paiement est la date de réception de la demande de paiement
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement d'opérateurs économiques.En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement d'opérateurs économiques.En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et / ou des offres.Toutefois, pour la bonne exécution du marché en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants.Cette solidarité ne sera pas requise dès lors qu'elle serait interdite par la loi ou les règles spécifiques règlementant une profession déterminée
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application des articles R. 2193-1 à R. 2193-22 du Code de la Commande Publique, le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son...”
Conditions d'exécution du contrat
en application des articles R. 2193-1 à R. 2193-22 du Code de la Commande Publique, le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché public à condition d'avoir obtenu de l'acheteur l'acceptation de chaque sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement.En application du 2ème alinéa de l'article L2193-3 du Code de la Commande Publique, il est précisé que les tâches essentielles suivantes devront être effectuées directement par le titulaire et ne pourront par conséquent pas être sous-traitées :-Les études Pro/Dce.- La direction de l'exécution du ou des marchés de fournitures et du ou des marchés de travaux de Gi (phase Det)
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-15
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-02-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le RC Candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.Relance de la consultation initialement publiée au BOAMP le 17/09/2023 (avis no23-128745) et au JOUE le 20/09/2023 (no2023/s-181-567679).Seules les entreprises retenues au stade de la candidature auront accès au DCE. Le DCE sera remis gratuitement.La consultation se déroulera comme suit :Phase Candidature : (objet du présent avis) : Les candidats remettront leur dossier de candidature en respectant les conditions prévues dans le règlement de la consultation. L'Acheteur examine les candidatures et désigne les candidats admis à soumissionner et leur adresse le dossier de consultation.- Remise de l'offre : les candidats admis à soumissionner recevront le lien de téléchargement du dossier de consultation et notamment le règlement de la consultation-phase Offre (précision sur les modalités liées au jugement des offres et des négociations éventuelles).-en cas de négociations, celles ci pourront faire l'objet de phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution définis dans les documents de la consultation. Néanmoins, le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.- Au terme des négociations, après classement des offres, l'offre économiquement la plus avantageuse est choisie en application des critères énoncés dans la consultation.Une visite du site est conseillée. Les candidats peuvent visiter librement le site. Il n'est pas prévu de visite organisée.Le délai d'exécution prévisible du marché est de 60 mois à compter de sa date de notification y compris Gpa.La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au mois de juin 2024.Il appartient au candidat de prouver par tous moyens sa capacité à répondre aux besoins du marché.Le critère valeur technique est composé de trois sous-critères techniques :- sous-Critère 1 (Sc1) : Organisation générale : 40%- sous-Critère 2 (Sc2) : Gestion des missions de Grande Inspection : 40%- sous-Critère 3 (Sc3) : Planning de réalisation du marché : 20%- forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire- l'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur- aucune clause de garantie financière n'est prévue.- Nombre maximum de reconductions : Sans objet
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 242-759021 (2023-12-11)