Mission d'AMO pour la réalisation d'étude de diagnostics d'ouvrages avant travaux
DTRS
L’accord-cadre porte sur la réalisation d’états des lieux et de diagnostics relatifs au génie-civil d’infrastructures fluviales sur le périmètre de la Direction Territoriale Rhône-Saône. Les études objet du marché visent à fiabiliser les préprogrammes et les programmes de travaux de rénovation ou liés à du développement. Le titulaire interviendra en qualité d’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO).
Date limiteDeadline 2026-06-30
Qui ?- • DTRS
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'AMO pour la réalisation d'étude de diagnostics d'ouvrages avant travaux
Numéro de référence: 2651F0011
Brève description:
“L’accord-cadre porte sur la réalisation d’états des lieux et de diagnostics relatifs au génie-civil d’infrastructures fluviales sur le périmètre de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 584 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Petit Gabarit
Valeur estimée hors TVA: 222 800 EUR 💰
Description du marché:
“Ouvrages sur le Canal du Rhone au Rhin gérés par le Service Technique CRR et sur la petite Saône gérés par le service technique PS”
Informations complémentaires:
“Se reporter au DCE publié”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se reporter au DCE publié”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Reconduction tacite”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Période ferme d'un reconductible 3 fois maximum”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC publié
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Grand Gabarit
Valeur estimée hors TVA: 180 800 EUR 💰
Description du marché:
“Ouvrages sur la grande Saône gérés par le Service Technique GS et sur la Saône et le Rhône en métropole lyonnaise gérés par le Service Technique SFL”
Informations sur les options
Description des options:
“Période ferme d'un an renouvelable 3 fois maximum”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: CRS (Canal du Rhône à Sète)
Valeur estimée hors TVA: 180 800 EUR 💰
Description du marché:
“Ouvrages sur le Canal du Rhône à Sète gérés par le Service Technique CRS”
Informations sur les options
Description des options:
“Période ferme renouvelable 3 fois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Se reporter au RC publié”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se reporter au DCE publié”
Procédure
Droit transnational applicable:
“Se reporter au RC publié”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dtrs
Numéro d'enregistrement national: 13001779100075
Adresse postale: 2 rue de la Quarantaine
Code postal: 69321
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et Marchés
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 0 00 00 00 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Se reporter au RC publié”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Application des dispositions réglementaires en vigueur”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 092-330062 (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'AMO pour la réalisation d'étude de diagnostics d'ouvrages avant travaux
Numéro de référence: 2651F0011
Brève description:
“L’accord-cadre porte sur la réalisation d’états des lieux et de diagnostics relatifs au génie-civil d’infrastructures fluviales sur le périmètre de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 584 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Petit Gabarit
Valeur estimée hors TVA: 222 800 EUR 💰
Description du marché:
“Ouvrages sur le Canal du Rhone au Rhin gérés par le Service Technique CRR et sur la petite Saône gérés par le service technique PS”
Informations complémentaires:
“Se reporter au DCE publié”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se reporter au DCE publié”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Reconduction tacite”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Période ferme d'un reconductible 3 fois maximum”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC publié
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Grand Gabarit
Valeur estimée hors TVA: 180 800 EUR 💰
Description du marché:
“Ouvrages sur la grande Saône gérés par le Service Technique GS et sur la Saône et le Rhône en métropole lyonnaise gérés par le Service Technique SFL”
Informations sur les options
Description des options:
“Période ferme d'un an renouvelable 3 fois maximum”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: CRS (Canal du Rhône à Sète)
Valeur estimée hors TVA: 180 800 EUR 💰
Description du marché:
“Ouvrages sur le Canal du Rhône à Sète gérés par le Service Technique CRS”
Informations sur les options
Description des options:
“Période ferme renouvelable 3 fois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Se reporter au RC publié”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se reporter au DCE publié”
Procédure
Droit transnational applicable:
“Se reporter au RC publié”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dtrs
Numéro d'enregistrement national: 13001779100075
Adresse postale: 2 rue de la Quarantaine
Code postal: 69321
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et Marchés
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 0 00 00 00 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Se reporter au RC publié”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Application des dispositions réglementaires en vigueur”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 092-330062 (2026-05-11)
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