marché global pour les sessions du premier semestre 2024 des séjours de cohésion du SNU en PACA

Rectorat Aix-Marseille

hébergement en pension complète, encadrement et activités pour les jeunes volontaires en séjour de cohésion du SNU pour les sessions du premier semestre 2024 de la région académique de Provence-Alpes-Côte-D'Azur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-28.

Qui ?

• Rectorat Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-28	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Numéro de référence: MARCHE_GLOBAL_SNU_PACA_2024
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Code CPV supplémentaire: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Hautes-Alpes 🏙️
Var 🏙️
Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat Aix-Marseille
Adresse postale: place lucien Paye
Code postal: 13621
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.ac-aix-marseille.fr/ 🌏
Courrier électronique: ce.draae@region-academique-paca.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430256&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2430256&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728177
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

a)La procédure est adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2° et R2123-1-3° du code dela commande publique. B)Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. C)Marché à prix unitaires conformément à l'annexe 1 à l'acte d'engagement. Les prix sont fermespendant toute la durée du marché. D)L'Euro est la monnaie de compte du marché. E)Le rectorat se réserve le droit de négocier avec les trois candidats ayant obtenu les meilleures notes, classés et notés au regard des critères de jugement des offres

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 690 400 EUR 💰
Intitulé du lot: session du 26/02 au 09/03/2024 pour le département 04 (Alpes-De-Haute-Provence)
Numéro du lot: 1
Brève description:

hébergement en pension complète, organisation des activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session du 26/02 au 09/03/2024 pour le département 04 (Alpes-De-Haute-Provence)

Valeur estimée hors TVA: 302 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: session du 26/02 au 09/03/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: session du 26/02 au 09/03/2024 pour le département 13 (Bouches-Du-Rhône)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 472 800 EUR 💰
Intitulé du lot: session du 22/04 au 04/05/2024 pour le département 04 (Alpes-De-Haute-Provence)
Numéro du lot: 4
Brève description:

hébergement en pension complète, organisation des activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session du 22/04 au 04/05/2024 pour le département 04 (Alpes-De-Haute-Provence)

Valeur estimée hors TVA: 403 200 EUR 💰
Intitulé du lot: session du 22/04 au 04/05/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 436 800 EUR 💰
Intitulé du lot: session du 22/04 au 04/05/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Intitulé du lot: session du 22/04 au 04/05/2024 pour le département 13 (Bouches-Du-Rhône)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 448 800 EUR 💰
Intitulé du lot: session du 22/04 au 04/05/2024 pour le département 83 (Var)
Numéro du lot: 8
Brève description:

hébergement en pension complète, organisation des activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session du 22/04 au 04/05/2024 pour le département 83 (Var)

Intitulé du lot: session du 13/05 au 25/05/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Numéro du lot: 9
Brève description:

hébergement en pension complète, organisation des activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session du 13/05 au 25/05/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)

Valeur estimée hors TVA: 468 000 EUR 💰
Intitulé du lot: session du 13/05 au 25/05/2024 pour le département 83 (Var)
Numéro du lot: 10
Brève description:

hébergement en pension complète, organisation des activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session du 13/05 au 25/05/2024 pour le département 83 (Var)

Intitulé du lot: session du 03/06 au 14/06/2024 pour le département 83 (Var)
Numéro du lot: 11
Brève description:

hébergement en pension complète, organisation des activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session du 03/06 au 14/06/2024 pour le département 83 (Var)

Intitulé du lot: session du 17/06 au 28/06/2024 pour le département 04 (Alpes-De-Haute-Provence)
Numéro du lot: 12
Brève description:

hébergement en pension complète, organisation des activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session du 17/06 au 28/06/2024 pour le département 04 (Alpes-De-Haute-Provence)

Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Intitulé du lot: session du 17/06 au 28/06/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Numéro du lot: 13
Brève description:

Intitulé du lot: session du 17/06 au 28/06/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes) - 2ème séjour
Numéro du lot: 14
Brève description:

Intitulé du lot: session du 17/06 au 28/06/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Numéro du lot: 15
Brève description:

Intitulé du lot: session du 17/06 au 28/06/2024 pour le département 83 (Var)
Numéro du lot: 16
Brève description:

hébergement en pension complète, organisation des activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session du 17/06 au 28/06/2024 pour le département 83 (Var)

Intitulé du lot: session du 03/07 au 15/07/2024 pour le département 04 (Alpes-De-Haute-Provence)
Numéro du lot: 17
Brève description:

hébergement en pension complète, organisation des activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session du 03/07 au 15/07/2024 pour le département 04 (Alpes-De-Haute-Provence)

Intitulé du lot: session du 03/07 au 15/07/2024 pour le département 05 (Hautes-Alpes)
Numéro du lot: 18
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Intitulé du lot: session du 03/07 au 15/07/2024 pour le département 06 (Alpes-Maritimes)
Numéro du lot: 19
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 489 600 EUR 💰
Intitulé du lot: session du 03/07 au 15/07/2024 pour le département 84 (Vaucluse)
Numéro du lot: 20
Brève description:

hébergement en pension complète, organisation des activités et encadrement des volontaires en séjour de cohésion du SNU pour la session du 03/07 au 15/07/2024 pour le département 84 (Vaucluse)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

département 04

département 06

département 13

département 05

département 83

département 84

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

liste et brève description des règles et critères : Conformément à l'article R. 2144-1 du Code de la commande publique, le rectorat vérifie l'adéquation des moyens matériels, financiers, humains et l'expérience du candidat avec l'objet et l'étendue du marché au vu des renseignements indiqués à l'article 9.4.2 du présent règlement. Avant l'analyse des offres, sont éliminés les candidats qui n'ont pas qualité pour présenter une offre ou dont les capacités paraissent insuffisantes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics (Ccira)
Adresse postale: préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales (sgar) ccira de Marseille Mme PIETRI Place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 232-728177 (2023-11-28)

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