Marché de prestations de transport d'enfants et d'adultes
Carcassonne Agglo
Dans le cadre de leurs missions, les services de Carcassonne Agglo et de Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS) sont amenés à commander des prestations de service de transport d'enfants et d'adultes afin de mettre en place des navettes vers les accueils de loisirs et d'organiser des sorties pédagogiques. Sont notamment concernés les services des Directions des Politiques éducatives, Cohésion Sociale Urbaine et du Conservatoire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • Services de transport routier public
- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestations de transport d'enfants et d'adultes
Numéro de référence: 26026S
Brève description:
“Dans le cadre de leurs missions, les services de Carcassonne Agglo et de Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS) sont amenés à commander des prestations de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1:Navettes mercredis scolaires (matin et soir) pour les AL de Villemoustaussou, Cavayère et Madame
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Navettes mercredis scolaires (matin et soir) pour les AL de Villemoustaussou, Cavayère et Madame”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Carcassonne Agglo
Code postal: 11000
Ville: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2: Navettes vacances scolaires (matin et soir) pour les AL de Villemoustaussou, Cavayère, Madame, la Plaine
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
“Navettes vacances scolaires (matin et soir) pour les AL de Villemoustaussou, Cavayère, Madame, la Plaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3: Navettes vacances scolaires (matin et soir) pour les AL d'Alzonne, Conques/Villegly
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Navettes vacances scolaires (matin et soir) pour les AL d'Alzonne, Conques/Villegly”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4: Sorties occasionnelles à la demi-journée ou à la journée
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sorties occasionnelles à la demi-journée ou à la journée”
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carcassonne Agglo
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-07 17:00:00 📅
Lieu:
“Carcassonne Agglo”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national: 1524
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Banquet Régis
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468105600 📞
URL: https://www.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d'enregistrement national: AC71FE2E-C090-9A1F-D8FE98902D7BE031
Adresse postale: Place Félix
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: AC71FE1F-F87F-F4F1-5FD35015A474190C
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: AC71FE3D-E2D7-FCAA-7E5AAF36D1D9E6EC
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 065-226730 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestations de transport d'enfants et d'adultes
Numéro de référence: 26026S
Brève description:
“Dans le cadre de leurs missions, les services de Carcassonne Agglo et de Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS) sont amenés à commander des prestations de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1:Navettes mercredis scolaires (matin et soir) pour les AL de Villemoustaussou, Cavayère et Madame
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Navettes mercredis scolaires (matin et soir) pour les AL de Villemoustaussou, Cavayère et Madame”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Carcassonne Agglo
Code postal: 11000
Ville: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2: Navettes vacances scolaires (matin et soir) pour les AL de Villemoustaussou, Cavayère, Madame, la Plaine
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
“Navettes vacances scolaires (matin et soir) pour les AL de Villemoustaussou, Cavayère, Madame, la Plaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3: Navettes vacances scolaires (matin et soir) pour les AL d'Alzonne, Conques/Villegly
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Navettes vacances scolaires (matin et soir) pour les AL d'Alzonne, Conques/Villegly”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4: Sorties occasionnelles à la demi-journée ou à la journée
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sorties occasionnelles à la demi-journée ou à la journée”
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carcassonne Agglo
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-07 17:00:00 📅
Lieu:
“Carcassonne Agglo”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national: 1524
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Banquet Régis
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468105600 📞
URL: https://www.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d'enregistrement national: AC71FE2E-C090-9A1F-D8FE98902D7BE031
Adresse postale: Place Félix
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: AC71FE1F-F87F-F4F1-5FD35015A474190C
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: AC71FE3D-E2D7-FCAA-7E5AAF36D1D9E6EC
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 065-226730 (2026-03-31)
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