Marché de Prestation de services d'information et de conseil spécialisé dans les domaines d'intervention des EPA et des SPLA
Epamarne
Marché de services d'information et de conseil spécialisés dans les domaines des EPA et des SPLA Lot n°1 : Accès permanent à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences et de données mutualisées dans les domaines d'intervention des EPA et des SPLA Lot n°2 : avis et conseils d'experts dans les domaines d'intervention des EPA et des SPLA
Date limiteDeadline 2026-09-04
Qui ?- • Epamarne
- • Conseil en affaires et en gestion et services connexes › Services de conseil en affaires et en gestion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Prestation de services d'information et de conseil spécialisé dans les domaines d'intervention des EPA et des SPLA
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en affaires et en gestion 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1 : Accès permanent à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences et de données mutualisées
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Avis et conseils d'experts
Description du marché: Lot 2 : Avis et conseils d'experts
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 77447
Ville: Champ sur Marne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-04 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-09-04 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epamarne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 avenue André-Marie Ampère
Code postal: 77420
Commune postale: Champs-sur-marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vfzVi43vIZ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vfzVi43vIZ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vfzVi43vIZ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 133-485551 (2026-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Prestation de services d'information et de conseil spécialisé dans les domaines d'intervention des EPA et des SPLA
Numéro de référence:
PMQ / EZ
Brève description:
Marché de services d'information et de conseil spécialisés dans les domaines des EPA et des SPLA
Lot n°1 : Accès permanent à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences et de données mutualisées dans les domaines d'intervention des EPA et des SPLA
Lot n°2 : avis et conseils d'experts dans les domaines d'intervention des EPA et des SPLA
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Produits/services: Services de conseil en affaires et en gestion 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 1 : Accès permanent à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences et de données mutualisées
Description du marché:
Lot 1 : Accès permanent à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences et de données mutualisées
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot n°1 : L’accès à une plateforme comprenant notamment un service d’appui juridique ponctuel, des retours d’expériences, des documents type et une vieille professionnelle ; pour un montant forfaitaire évalué à 130 000 € HT pour 2 ans soit 260 000 € sur la durée maximum de 4 ans en marché ordinaire
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Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Avis et conseils d'experts
Description du marché: Lot 2 : Avis et conseils d'experts
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
2 types de prestations sont prévues :
- Lot n°1 : L’accès à une plateforme comprenant notamment un service d’appui juridique ponctuel, des retours d’expériences, des documents type et une vieille professionnelle ; pour un montant forfaitaire évalué à 130 000 € HT pour 2 ans soit 260 000 € sur la durée maximum de 4 ans en marché ordinaire ;
- Lot n°2 : La mobilisation d’une expertise juridique spécifique, dans la limite d’une enveloppe financière max de 40 000 € pour 2 ans, soit 80 000 € sur la durée maximum de 4 ans, en accord-cadre à bons de commande.
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Ville: Champ sur Marne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-04 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-09-04 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epamarne
Numéro d'enregistrement national:
34212336100020
Adresse postale: 8 avenue André-Marie Ampère
Code postal: 77420
Commune postale: Champs-sur-marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vfzVi43vIZ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vfzVi43vIZ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vfzVi43vIZ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 133-485551 (2026-07-13)
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