marché de maîtrise d'oeuvre relative à la restauration de l'église Saint-Louis à Brest (phase candidature)
Ville de Brest
la présente consultation concerne des prestations de maîtrise d'oeuvre, dans le cadre des travaux de restauration de l'église Saint-Louis située Rue Pasteur à Brest. La mission confiée sera une mission de base conforme aux dispositions des articles R.2431-8 à R.2431-18 (bâtiment en réhabilitation) du code de la commande publique. Elle précisera les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrages publics à des prestataires de droit privé
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-10 | Avis de marché |
| 2024-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: Brest-Ville-DCP-2023-0006
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Brest
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, F
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=180489&orgAcronyme=a1d 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=180489&orgAcronyme=a1d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-617142
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 115 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Brest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=180489&orgAcronyme=a1d 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: division des Affaires Juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Source: OJS 2023/S 198-617142 (2023-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: Brest-Ville-DCP-2023-0006
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de maîtrise d'oeuvre, dans le cadre des travaux de restauration de l'église Saint-Louis située Rue Pasteur à Brest. La mission confiée sera une mission de base conforme aux dispositions des articles R.2431-8 à R.2431-18 (bâtiment en réhabilitation) du code de la commande publique. Elle précisera les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrages publics à des prestataires de droit privé
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Brest
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, F
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=180489&orgAcronyme=a1d 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=180489&orgAcronyme=a1d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-617142
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
les prestations comportent une tranche ferme et deux tranches optionnelles. Une visite du site est obligatoire pour déposer une offre pour les candidats admis à remettre une offre.Date prévisionnelle de début des prestations : mars 2024
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation concerne des prestations de maîtrise d'oeuvre, dans le cadre des travaux de restauration de l'église Saint-Louis située Rue Pasteur à Brest
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 115 mois
Informations complémentaires:
les prestations comportent une tranche ferme et deux tranches optionnelles. Une visite du site est obligatoire pour déposer une offre pour les candidats admis à remettre une offre.Date prévisionnelle de début des prestations : mars 2024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Brest
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le mandataire devra être inscrit à l'ordre des architectes (ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive no 85-384 CEE du 10 juin 1985) titulaire d'un diplôme de spécialisation et d'approfondissement mention architecture et patrimoine ou équivalent justifiant d'une activité professionnelle régulière dans le domaine de la restauration du bâti ancien pendant les 5 ans qui précèdent la consultation
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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* Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.* Liste des principaux services effectués au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.* Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public
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Conditions d'exécution du contrat:
les équipes devront présenter des compétences dans les domaines suivants : - architecte : le mandataire devra être inscrit à l'ordre des architectes (ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive no 85-384 CEE du 10 juin 1985) titulaire d'un diplôme de spécialisation et d'approfondissement mention architecture et patrimoine ou équivalent justifiant d'une activité professionnelle régulière dans le domaine de la restauration du bâti ancien pendant les 5 ans qui précèdent la consultation - oPC : Coordinateur chargé de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination du chantier - un ou plusieurs bureaux d'études techniques couvrant les compétences suivantes : o Économie de la Construction o Structure o Fluides : plomberie, chauffage, V.M.C. O Électricité : courants forts - courants faibles o VRD Toute équipe ne présentant pas les compétences requises sera rejetée
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
a l'issue de l'analyse des candidatures reçues, le représentant du pouvoir adjudicateur dresse la liste des candidats admis à remettre une offre sur la base des critères d'examen des candidatures définis à l'article 4.1.4 du règlement de consultation.Au regard de ce classement, le représentant du pouvoir adjudicateur sélectionnera les 5 candidats (maximum) arrivés en tête qui seront autorisés à remettre une offre
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=180489&orgAcronyme=a1d 🌏
Référence
Informations complémentaires
depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la Collectivité pourra confier au titulaire un ou plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles objet de la présente consultation.Lescandidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de Consultation.Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826 - 29238 BREST Cedex 2
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: division des Affaires Juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Source: OJS 2023/S 198-617142 (2023-10-10)
Avis d'attribution de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'?uvre relative à la restauration de l'église Saint-Louis à Brest
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 316025.86 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-13 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-13 📅
Titre: Marché de maîtrise d'?uvre relative à la restauration de l'église Saint-Louis à Brest
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre 1090 ARCHITECTES
Nom et adresse du contractant
Nom: 1090 ARCHITECTES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Malte
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.leclerc@1090architectes.com 📧
Téléphone: +33 299792689 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Brest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Frézier, CS 63834
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416, F
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 057-166742 (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'?uvre relative à la restauration de l'église Saint-Louis à Brest
Numéro de référence:
Brest-Ville-DCP-2023-0006
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de maîtrise d'?uvre, dans le cadre des travaux de restauration de l'église Saint-Louis située Rue Pasteur à Brest. La mission confiée sera une mission de base conforme aux dispositions des articles R.2431-8 à R.2431-18 (bâtiment en réhabilitation) du code de la commande publique. Elle précisera les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'?uvre confiés par des maîtres d'ouvrages publics à des prestataires de droit privé.
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Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 316025.86 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
VDB-2023-0006
Description du marché:
Marché de maîtrise d'?uvre relative à la restauration de l'église Saint-Louis à Brest
Durée de l'accord: 70 mois Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-13 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
VDB-2023-0006
Date de conclusion du contrat: 2024-03-13 📅
Titre: Marché de maîtrise d'?uvre relative à la restauration de l'église Saint-Louis à Brest
Identifiant de l’offre:
Offre 1090 ARCHITECTES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre 1090 ARCHITECTES
Nom et adresse du contractant
Nom: 1090 ARCHITECTES
Numéro d'enregistrement national:
80352183000015
Adresse postale: 7 rue de Malte
Code postal: 75011
Commune postale: Paris 11
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.leclerc@1090architectes.com 📧
Téléphone: +33 299792689 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Brest
Numéro d'enregistrement national:
21290019500018
Adresse postale: 2 rue Frézier, CS 63834
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces du marché : sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél. : +33 298335411), Brest métropole, hôtel de métropole, 24 rue Coat-ar-Guéven.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416, F
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 057-166742 (2024-03-19)
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