marche De Maitrise D'Oeuvre Pour Le Projet De Construction D'Equipements De Sports Et De Loisirs Plein Air Multisites

Ville du Chambon-Feugerolles

la Ville du Chambon-Feugerolles bénéficie du label " Terre de jeux 2024 ". Dans ce contexte, elle porte un projet de construction d'équipements de sport et de loisirs de plein air multisites. La volonté municipale est de renouveler l'offre existante en sortant d'une logique de quartier et en portant la réflexion à l'échelle du territoire communal par l'interconnexion des sites notamment par la voie verte et les pistes cyclables actuelles et à venir.Enfin, la Ville s'inscrit dans une logique d'inclusion et souhaite privilégier une démarche intergénérationnelle et d'accessibilité pour tous.La Ville a confié à un prestataire, Cite Service, l'élaboration du programme/cahier des charges de ce projet. La société avait en charge la coordination du programme d'études, les études d'usage et la conception.La durée prévisionnelle d'exécution des prestations est de 30 mois à compter de la date fixée par ordre de service

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• groupement Real Sport/Morpho Architectes

Qui ?

• Ville du Chambon-Feugerolles

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-10	Avis de marché
2023-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: Vl2303
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Chambon-Feugerolles
Adresse postale: place Jean Jaurès
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon Feugerolles
Contact
Adresse Internet: http://www.lechambon.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@lechambon.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-286479
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : cf. RC. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant,Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Service Commande Publique (04 77 40 30 03) : Mme BEAL lbeal@lechambon.fr ou Mme SEIDI oseidi@lechambon.fr Les visites se dérouleront du jeudi 11 mai au jeudi 1er juin 2023. Une prise de rendez-vous devra être effectuée auprès des contacts susmentionnés.La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).La date d'ouverture des offres indiquée ci-dessus est indicative

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 30 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les sites concernés par le projet sont repartis sur l'ensemble du territoire de la Ville 42500 - le Chambon-Feugerolles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- une attestation de l'architecte prouvant une inscription à l'ordre des Architectes ou diplôme D'État reconnu au titre de la directive 85-384 Cee ou équivalent

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: - La prestation est réservée à un architecte ou équivalent

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420044600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 093-286479 (2023-05-10)

Avis d'attribution de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-487209
Se réfère à l'avis: 2023/S 093-286479
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

le marché a été attribué au groupement suivant :Mandataire :Real Sport Ingenierie45 chemin du Fraton38 140 AprieuCotraitant :Morpho Architectes10 avenue Virlogeux63 200 RiomCependant, le titulaire n'a pas déclaré de sous-traitant au moment de l'attribution du marché

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les sites concernés par le projet sont repartis sur l'ensemble du territoire de la Ville 42500 Le Chambon-Feugerolles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: groupement Real Sport/Morpho Architectes
Adresse postale: 45 Che Du Fraton
Commune postale: Apprieu
Code postal: 38140
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 154-487209 (2023-08-07)

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